Avis No 22-3499

publié le 09/01/2022

Dépt. : 34 Occitanie events

Critères environnementaux Critères sociaux

Marché de prestations de mise à disposition de personnels intérimaires

Résultat de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°22-3499

Référence de TED :

2022/S 008-016072 - annonce diffusée le 12 janvier 2022

Liens vers avis initiaux :

Avis de marché : Annonce publiée le 23/07/2021 - Référence : 21-101563

Annonce

Département(s) de publication : 34
Annonce No 22-3499
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
OCCITANIE EVENTS, Parc des Expositions de Montpellier - Sud de France Arena CS 30090, Point(s) de contact : SERVICE ACHATS, 34973, Pérols Cedex, F, Courriel : service-achats spl-occitanie-events.com , Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.parc-expo-montpellier.com/
Adresse du profil acheteur : https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Société Publique Locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Evènementiel, gestion de salles de spectacles, organisation de foires, salons, congrès

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Marché de prestations de mise à disposition de personnels intérimaires
Numéro de référence : 2021 OE INTERIM
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 79620000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Cette consultation concerne les prestations de mise à disposition de personnels intérimaires par une agence de travail temporaire pour les besoins occasionnels de la SPL Occitanie Events sur les sites où elle opère. Lieu principal d'exécution : le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, sis Route de la Foire à PEROLS (code postal 34470). Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. Il a été attribué à trois opérateurs économiques. Les bons de commande seront attribués et répartis entre les titulaires selon la méthode dite en "cascade". L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/01/2022. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne puisse dépasser 4 ans.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 363 913,96 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Marché de prestations de mise à disposition de personnels intérimaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 Manutentionnaires / caristes / nacellistes / techniciens polyvalents / électriciens
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, Route de la Foire à PEROLS 34470
II.2.4)Description des prestations : Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires à savoir des manutentionnaires, caristes, nacellistes, techniciens polyvalents, électriciens, par une agence de travail temporaire pour les besoins occasionnels de la SPL Occitanie Events sur les sites où elle opère. La description détaillée des prestations est précisée dans le dossier de consultation.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Capacité organisationnelle, méthodologie / Pondération : 20
2. Délais / réactivité / Pondération : 10
3. Moyens humains / Pondération : 10
4. Actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de ce marché et/ou à ces conditions d'exécution / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 Professionnels du son, de la vidéo, de la lumière
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, Route de la Foire à PEROLS 34470
II.2.4)Description des prestations : Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires à savoir des professionnels du son, de la vidéo, de la lumière, par une agence de travail temporaire pour les besoins occasionnels de la SPL Occitanie Events sur les sites où elle opère. La description détaillée des prestations est précisée dans le dossier de consultation.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Capacité organisationnelle, méthodologie / Pondération : 20
2. Délais / réactivité / Pondération : 10
3. Moyens humains / Pondération : 10
4. Actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de ce marché et/ou à ces conditions d'exécution / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 Professionnels du levage scénique
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Le Parc des Expositions de Montpellier et la Sud de France Arena, Route de la Foire à PEROLS 34470
II.2.4)Description des prestations : Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires à savoir des professionnels du levage scénique par une agence de travail temporaire pour les besoins occasionnels de la SPL Occitanie Events sur les sites où elle opère. La description détaillée des prestations est précisée dans le dossier de consultation.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Capacité organisationnelle, méthodologie / Pondération : 20
2. Délais / réactivité / Pondération : 10
3. Moyens humains / Pondération : 10
4. Actions mises en place dans le cadre de la démarche éco-responsable en lien avec l'objet de ce marché et/ou à ces conditions d'exécution / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 142-378192 du 26/07/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : LOT 1 : Manutentionnaires / caristes / nacellistes / techniciens polyvalents / électriciens
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PROMAN EXPANSION, ZI SAINT MAURICE, 04100, MANOSQUE, FR, Code NUTS : FRL01
Le titulaire est une PME : non
PROMAN 045, ZI SAINT MAURICE, 04100, MANOSQUE, FR, Code NUTS : FRL01
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 241 745,17
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : LOT 1 : Manutentionnaires / caristes / nacellistes / techniciens polyvalents / électriciens
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 décembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYNERGIE, 11 AVENUE DU COLONNEL BONNET, 75016, PARIS, FR, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 264 443,45
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : LOT 1 : Manutentionnaires / caristes / nacellistes / techniciens polyvalents / électriciens
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 décembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADICE INTERIM, 345 ROUTE DE NIMES, 34170, CASTELNAU LE LEZ, FR, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 246 173,75
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : LOT 2 : Professionnels du son de la vidéo de la lumière
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PROMAN EXPANSION, ZI SAINT MAURICE, 04100, MANOSQUE, FR, Code NUTS : FRL01
Le titulaire est une PME : oui
PROMAN 045, ZI SAINT MAURICE, 04100, MANOSQUE, FR, Code NUTS : FRL01
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 111 405,69
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : LOT 2 : Professionnels du son de la vidéo de la lumière
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 décembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYNERGIE, 11 AVENUE DU COLONNEL BONNET, 75016, PARIS, FR, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 122 953,44
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : LOT 2 : Professionnels du son de la vidéo de la lumière
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 décembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADICE INTERIM, 345 ROUTE DE NIMES, 34170, CASTELNAU LE LEZ, FR, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 113 854,05
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : LOT 3 : Professionnels du levage scénique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PROMAN EXPANSION, ZI SAINT MAURICE, 04100, MANOSQUE, FR, Code NUTS : FRL01
Le titulaire est une PME : non
PROMAN 045, ZI SAINT MAURICE, 04100, MANOSQUE, FR, Code NUTS : FRL01
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 763,10
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : LOT 3 : Professionnels du levage scénique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 décembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SYNERGIE, 11 AVENUE DU COLONNEL BONNET, 75016, PARIS, FR, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 11 899,21
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : LOT 3 : Professionnels du levage scénique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 décembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ADICE INTERIM, 345 ROUTE DE NIMES, 34170, CASTELNAU LE LEZ, FR, Code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 936,38
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Explication sur les montant des marchés saisis au Ii.1.7 et V.2.4 :Montant en euros HT du détail quantitatif estimatif qui est une simulation de l'application du bordereau des prix unitaires aux quantités commandées extraites d'une moyenne réalisée sur l'année 2019a l'article V.2.4 : les montants saisis correspondent à l'application du coefficient de délégation qui était le sous critère prix ayant la plus forte pondération et qui sera le plus régulièrement utilisé pour les commandes de prestation.Pour information :proman expansion : LOT 1 :Coefficient de délégation : 241 745.17euro(s)ht / AnCoefficient de gestion : 240 402.14euro(s)ht / anlot 2 : Coefficient de délégation : 111 405.69euro(s)ht / AnCoefficient de gestion : 110787.83euro(s)ht / anlot 3 : Coefficient de délégation : 10763.10euro(s)ht / AnCoefficient de gestion : 10703.31euro(s)ht / ansynergie : LOT 1 :Coefficient de délégation : 264443.45euro(s)ht / AnCoefficient de gestion : 260434.35euro(s)ht / anlot 2 : Coefficient de délégation : 122953.44euro(s)ht / AnCoefficient de gestion : 119864.16euro(s)ht / anlot 3 : Coefficient de délégation : 11899.21euro(s)ht / AnCoefficient de gestion : 11600.23euro(s)ht / anadice interim : LOT 1 :Coefficient de délégation : 246173.75euro(s)ht / AnCoefficient de gestion : 243487.69euro(s)ht / anlot 2 : Coefficient de délégation : 113854.05euro(s)ht / AnCoefficient de gestion : 112426.82euro(s)ht / anlot 3 : Coefficient de délégation : 10936.38euro(s)ht / AnCoefficient de gestion : 10816.79euro(s)ht / AnLa valeur totale finale du marché indiqué à l'article Ii.1.7 correspond au DQE annuel du coefficient de délégation du prestataire proman expansion classé titulaire no1 pour l'attribution des bons de commande
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille - M. le président, 6 rue Joseph Autran, 13281, Marseille Cedex 6, F, Adresse internet : https://www.justice.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel et référécontractuel dans les conditions définies par le décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et par le décret no 2009-1455 du 27 novembre 2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations concernant les obligations de publicité et de mise en concurrence des contrats de droit privé relevant de la commande publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille - M. le président - service du greffe, 6 rue Joseph Autran, 13281, Marseille Cedex 6, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 janvier 2022