Avis No 21-76142

publié le 04/06/2021

Dépt. : 30, 34, 84 Cleantech vallee

Critères environnementaux Critères sociaux

Programme accélération Cleantech Booster et co-innovation

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CLEANTECH VALLEE

A l'attention de :

PONTIER Valérie

Adresse :

2010 Route de Beaucaire 30390 Aramon

Téléphone : 06-11-83-89-31
Poste : 30390

Courriel :

contact cleantech-vallee.fr

Objet du marché :

Mission de prestation de service pour la Cleantech Vallée pour :Un parcours des membres de l'association sur l'Open Innovation (Lot 1) Un programme d'accélération d'entreprises " CleanTech Booster " (Lot 2)

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

30390 30390 Aramon

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Mission de prestation de service pour la Cleantech Vallée pour :Un parcours des membres de l'association sur l'Open Innovation (Lot 1)

Lot n°2 :

Mission de prestation de service pour la Cleantech Vallée pour :Un programme d'accélération d'entreprises " CleanTech Booster " (Lot 2)

Informations pratiques

Références complètes :

Avis n°21-76142

Annonce
Avis de marché

Département(s) de publication : 30, 34, 84
Annonce No 21-76142
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CLEANTECH VALLEE.
Correspondant : pontier Valérie, 2010 Route de Beaucaire 30390 Aramontél. : 06-11-83-89-31poste 30390courriel : contact cleantech-vallee.fr.

Objet du marché : mission de prestation de service pour la Cleantech Vallée pour : Un parcours des membres de l'association sur l'open Innovation (Lot 1) Un programme d'accélération d'entreprises " Cleantech Booster " (Lot 2).
Lieu d'exécution : 30390, 30390 Aramon.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r septembre 2021.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Type de procédure : procédure adaptée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juin 2021.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Mission de prestation de service pour la Cleantech Vallée pour :
Un parcours des membres de l'association sur l'open Innovation (Lot 1)
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 2. -
Mission de prestation de service pour la Cleantech Vallée pour :
Un programme d'accélération d'entreprises " Cleantech Booster " (Lot 2)
Mots descripteurs : Prestations de services