Avis No 21-75037

publié le 03/06/2021

Date limite de réponse : 06/07/2021

Dépt. : 11 Departement de l'aude

Acquisition de semences, végétaux et autres produits horticoles pour le Département de l'Aude

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Département de l'Aude

A l'attention de :

Madame la Présidente du Conseil Départemental de l'Aude

Adresse :

Département de l'Aude Allée Raymond Courrière 11855 CARCASSONNE Cedex 9

Téléphone : (+33) 4-68-11-68-11

Courriel :

marches aude.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.aude.fr

Objet du marché :

Acquisition de semences, végétaux et autres produits horticoles pour le Département de l'Aude

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

*, Département de l'Aude *

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°01 : Végétaux, accessoires et produits horticoles

Végétaux, accessoires et produits horticoles

Lot n°02 : Fournitures horticoles, lutte biologique et outils de jardin

Fournitures horticoles, lutte biologique et outils de jardin

Caractéristiques principales :

Acquisition de semences, végétaux et autres produits horticoles pour le Département de l'Aude

Quantité ou étendue :

Acquisition de semences, végétaux et autres produits horticoles pour le Département de l'Aude

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

06/07/2021 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Capacités techniques et professionnelles- Capacités financières

Situation propre :

Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalentDéclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalentPouvoir de la personne à engager le candidatDéclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière - références requises :

Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaireDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Tribunal Administratif de Montpellier ; Tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 MONTPELLIER Cedex ; Tél. : (+33) 4-67-54-81-00 ; Fax : (+33) 4-67-54-74-10 ; Courriel : greffe.ta-montpellier juradm.fr Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml ;

Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges ; C.C.I.R.A.L. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Boulevard Paul Peytral 13282 MARSEILLE Cedex 20 ; Tél. : (+33) 4-91-15-63-74 ; Fax : (+33) 4-91-15-61-90 ; Courriel : catherine.pietri paca.pref.gouv.fr Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Département de l'Aude ; Correspondant : Charlène PERIDONT ; Département de l'Aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics 11855 CARCASSONNE Cedex 9 ; Tél. : (+33) 4-68-11-68-11 ; Courriel : marches aude.fr Adresse internet : http://www.aude.fr ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

Département de l'Aude ; Correspondant : Charlène PERIDONT ; Département de l'Aude Département de l'Aude Service des Marchés Publics 11855 CARCASSONNE Cedex 9 ; Tél. : (+33) 4-68-11-31-36 ; Courriel : marches aude.fr Adresse internet : http://marchespublics.aude.fr ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

Département de l'Aude ; Correspondant : Sylviane JAULENS ; Département de l'Aude Département de l'Aude Service Achat 11855 CARCASSONNE Cedex 9 ; Tél. : (+33) 4-68-11-65-28 ; Courriel : sylviane.jaulens aude.fr Adresse internet : http://marchespublics.aude.fr ;

Références complètes :

Avis n°21-75037

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 11
Annonce No 21-75037
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de l'Aude.
Correspondant : Mme la Présidente du Conseil Départemental de l'aude, département de l'aude Allée Raymond Courrière 11855 Carcassonne Cedex 9, tél. : (+33) 4-68-11-68-11, courriel : marches aude.fr adresse internet : http://www.aude.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de semences, végétaux et autres produits horticoles pour le Département de l'aude.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 03100000
Objets supplémentaires : 03121000
03121100.
Lieu de livraison : *, Département de l'aude *.
Code NUTS : -FRJ11.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

acquisition de semences, végétaux et autres produits horticoles pour le Département de l'aude
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : acquisition de semences, végétaux et autres produits horticoles pour le Département de l'aude.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : délai de garantie : 1 An(S).
- sûreté : Sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Les crédits émaneront du budget propre du Département.
- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques et professionnelles
- capacités financières.
Situation juridique - références requises : lettre de candidature (ou Imprimé Dc1) ou équivalent
déclaration du candidat (ou Imprimé Dc2) ou équivalent
pouvoir de la personne à engager le candidat
déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité économique et financière - références requises : copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : === Offre ===;
- Autres renseignements demandés : acte d'engagement;
- Autres renseignements demandés : bordereau des Prix;
- Autres renseignements demandés : détail Quantitatif Estimatif;
- Autres renseignements demandés : cadre mémoire technique;
- Autres renseignements demandés : fiches techniques pour le lot 2 uniquement des produits OUTILS présents sur le bordereau des prix (réf 11 à 21);
- Autres renseignements demandés : catalogues des fournitures ou services proposées par le candidat.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 juillet 2021, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21S0028.

Renseignements complémentaires : précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification.
modalités de retrait des documents : Retrait par voie électronique.
Autres renseignements complémentaires :
Critères de jugement des offres :
Lot 1
prix : 75 %
Délais : 15 %
Politique environnementale : 10 %
Lot 2
prix : 60 %
Vto : 30 %
Délai : 10%.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 juin 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Département de l'Aude.
Correspondant : Sylviane JAULENS, département de l'aude Département de l'aude Service Achat, 11855 Carcassonne Cedex 9, , tél. : (+33) 4-68-11-65-28, , courriel : sylviane.jaulens aude.fr, adresse internet : http://marchespublics.aude.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Département de l'Aude.
Correspondant : Charlène PERIDONT, département de l'aude Département de l'aude Service des Marchés Publics, 11855 Carcassonne Cedex 9, , tél. : (+33) 4-68-11-31-36, , courriel : marches aude.fr, adresse internet : http://marchespublics.aude.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département de l'Aude.
Correspondant : Charlène PERIDONT, département de l'aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics, 11855 Carcassonne Cedex 9, , tél. : (+33) 4-68-11-68-11, , courriel : marches aude.fr, adresse internet : http://www.aude.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex, tél. : (+33) 4-67-54-81-00, courriel : greffe.ta-montpellier juradm.fr, télécopieur : (+33) 4-67-54-74-10 adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml .

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges c.c.i.r.a.l. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, tél. : (+33) 4-91-15-63-74, courriel : catherine.pietri paca.pref.gouv.fr, télécopieur : (+33) 4-91-15-61-90 adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 01. - végétaux, accessoires et produits horticoles.
Végétaux, accessoires et produits horticoles
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 03100000
Objets supplémentaires : 03121000
03121100.
Mots descripteurs : Matériel agricole, horticole, Végétaux

Lot(s) 02. - fournitures horticoles, lutte biologique et outils de jardin.
Fournitures horticoles, lutte biologique et outils de jardin
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 03100000
Objets supplémentaires : 03121000.
Mots descripteurs : Matériel agricole, horticole, Végétaux