Avis No 21-63757

publié le 11/05/2021

Date limite de réponse : 22/06/2021

Dépt. : 10, 27, 28, 61, 77, 89, 94 Eau de paris

Critères environnementaux

Acquisition d'engins agricoles ou de grosse motoculture et outils portés pour les agences territoriales de la DIREP

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

EAU DE PARIS

A l'attention de :

GESTIN Benjamin, Directeur Général

Adresse :

19 RUE NEUVE TOLBIAC 75013 PARIS

Courriel :

sach-edp eaudeparis.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.eaudeparis.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-publics.info

Objet du marché :

Acquisition d'engins agricoles ou de grosse motoculture et outils portés pour les agences territoriales de la DIREP

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

* Lot 01 : Agence Avre - Lot 02 : Agence Loing - Lot 03 : Agence Loing - Lot 04 : Agence Voulzie - Lot 05 : Agence Voulzie - Lot 06 : Agence Vanne - Lot 07 : Agence Vanne - Lot 08 : Agence Vanne

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°01 :

Fourniture d'un tracteur avec chargeur frontalTracteur de pente (conforme CE) et chargeur frontal compatible pour l'agence Loing, avec livraison sur le :Site des Sources de La Vigne28270 Rueil La Gadelière

Lot n°02 :

Fourniture d'une faucheuse 6 disquesFaucheuse à disques pour l'Agence Loing, avec livraison sur le :Site des Vals de Seine - Ferme des Loges77130 La Grande Paroisse

Lot n°03 :

Fourniture d'un broyeur - LoingBroyeur à atteler sur porte-outils pour l'Agence Loing, avec livraison sur le :Site des Vals de Seine - Ferme des Loges77130 La Grande Paroisse

Lot n°04 :

Fourniture d'un broyeur de branchesBroyeur de branches autonome pour l'agence Voulzie, avec livraison sur le :Périmètre sourcier de la Voulzie77650 Léchelle

Lot n°05 :

Fourniture de deux faucheusesFaucheuse à disque pour l'agence Voulzie, avec livraison sur le :Périmètre sourcier de la Voulzie77650 Léchelle

Lot n°06 :

Fourniture d'un broyeur - VanneBroyeur traîné pour l'agence Vanne, avec livraison sur le site de l':Usine de La Forge - 2, chemin de La Forge

Lot n°07 :

Fourniture d'une faucheuse - VanneFaucheuse à disques, portée arrière pour l'Agence Vanne, avec livraison sur le site de l':Usine de La Forge - 2, chemin de La Forge

Lot n°08 :

Fourniture d'un porte-outils avec brosse - VanneBrosse de désherbage mécanique sur épareuse pour l'agence Vanne, avec livraison sur le site de l':Usine de La Forge - 2, chemin de La Forge

Caractéristiques principales :

La prestation comprend notamment :- La fourniture des matériels et engins spécifiques agricoles ou de grosses motocultures, selon CCP,- Leur transport, déchargement et dépose au lieu défini dans le marché,- La remise des documents d'exécution,- Les services dits annexes décrits au CCP, dont la prise en main du matériel ou de l'engin et la formation à la maintenance-entretien, la reprise du matériel ou de l'engin à remplacer pour les lots concernés,l'ensemble des adaptations nécessaires pour installation d'un outil porté, le cas échéant et la garantie technique sur les matériels et engins.

Quantité ou étendue :

8 lots :Lot 1 - Fourniture d'un tracteur et d'un chargeur associé - agence AvreLot 2 - Fourniture d'une faucheuse - agence LoingLot 3 - Fourniture d'un broyeur - agence LoingLot 4 - Fourniture d'un broyeur de branches autonome sur remorque - agence VoulzieLot 5 - Fourniture de deux faucheuses - agence VoulzieLot 6 - Fourniture d'un broyeur - agence VanneLot 7 - Fourniture d'une faucheuse - agence VanneLot 8 - Fourniture d'une brosse de désherbage mécanique sur épareuse - agence Vanne

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

22/06/2021 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Prix : 70 % -
  • Valeur technique : 30 % -

Situation propre :

- === Offre ===- La Décomposition du prix global et forfaitaire- Le mémoire techniqueLettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire DC1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaire à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type DC2 ou un document contenant les mêmes renseignements

Capacité économique et financière - références requises :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation

Tribunal administratif de Paris ; 7 rue de Jouy Cedex 04 75181 Paris ; Tél. : 01-44-59-44-00 ; Fax : 01-44-59-46-46 ; Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr

Tribunal administratif de Paris ; 7 rue de Jouy Cedex 04 75181 Paris ; Tél. : 01-44-59-44-00 ; Fax : 01-44-59-46-46 ; Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

EAU DE PARIS : Isabelle Godard ; EAU DE PARIS - DIREP Service Achats 75014 Paris ; Tél. : (+33) 2-37-43-03-39 ; Courriel : isabelle.godard eaudeparis.fr Adresse internet : https://www.marches-publics.info ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

EAU DE PARIS : Isabelle GODARD ; EAU DE PARIS Service Achats et Approvisionnem 2, rue des Heunières 28500 Montreuil ; Tél. : (+33) 2-37-43-03-39 ; Courriel : isabelle.godard eaudeparis.fr Adresse internet : https://www.marches-publics.info ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

EAU DE PARIS : Yannick RIANDET ; EAU DE PARIS Agence Voulzie Usine de Lourps 77650 Longueville ; Courriel : yannick.riandet eaudeparis.fr Adresse internet : https://www.marches-publics.info ;

Références complètes :

Avis n°21-63757

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 77, 10, 27, 28, 61, 89, 94
Annonce No 21-63757
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EAU DE PARIS.
Correspondant : GESTIN Benjamin, directeur général, 19 rue neuve tolbiac 75013 Paris, courriel : sach-edp eaudeparis.fr adresse internet : http://www.eaudeparis.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Eau.

Objet du marché : acquisition d'engins agricoles ou de grosse motoculture et outils portés pour les agences territoriales de la DIREP.
CPV - Objet principal : 16100000
Objets supplémentaires : 16310000.
Lieu de livraison : * Lot 01 : Agence Avre - lot 02 : Agence Loing - lot 03 : Agence Loing - lot 04 : Agence Voulzie - lot 05 : Agence Voulzie - lot 06 : Agence Vanne - lot 07 : Agence Vanne - lot 08 : Agence Vanne.
Code NUTS : -FR102.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la prestation comprend notamment :
- la fourniture des matériels et engins spécifiques agricoles ou de grosses motocultures, selon Ccp,
- leur transport, déchargement et dépose au lieu défini dans le marché,
- la remise des documents d'exécution,
- les services dits annexes décrits au CCP, dont la prise en main du matériel ou de l'engin et la formation à la maintenance-entretien, la reprise du matériel ou de l'engin à remplacer pour les lots concernés,l'ensemble des adaptations nécessaires pour installation d'un outil porté, le cas échéant et la garantie technique sur les matériels et engins
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 8 lots :
Lot 1 - fourniture d'un tracteur et d'un chargeur associé - agence Avre
Lot 2 - fourniture d'une faucheuse - agence Loing
Lot 3 - fourniture d'un broyeur - agence Loing
Lot 4 - fourniture d'un broyeur de branches autonome sur remorque - agence Voulzie
Lot 5 - fourniture de deux faucheuses - agence Voulzie
Lot 6 - fourniture d'un broyeur - agence Vanne
Lot 7 - fourniture d'une faucheuse - agence Vanne
Lot 8 - fourniture d'une brosse de désherbage mécanique sur épareuse - agence Vanne.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : - Sûreté : Garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article 2192-12 du Code de la Commande Publique et selon les modalités suivantes :
- mode de financement : Ressources propres de l'établissement.
- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- délai de paiement : 30 jours ; le dépassement du délai de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires.
une avance est prévue pour le seul lot 1.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : - === Offre ===
- la Décomposition du prix global et forfaitaire
- le mémoire technique
lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaire à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type Dc2 ou un document contenant les mêmes renseignements.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 70 %;
- valeur technique : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juin 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1-21S0051.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification.
modalités de retrait des documents : Téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/ .
Autres renseignements complémentaires :
Conformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, l'entité adjudicatrice impose la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique, laquelle interviendra exclusivement via son profil acheteur (http://www.eaudeparis.fr/marches-publics).
Néanmoins, les candidats sont autorisés à transmettre par voie postale ou contre récépissé une copie de sauvegarde soit sur support physique électronique (clé Usb), soit sur support papier. Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention copie de sauvegarde et parvenir à Eau de paris avant les date et heure limites de réception des offres. La signature électronique des offres n'est pas requise au stade de la remise des candidatures et offres. Elle sera néanmoins exigée des seuls attributaires après jugement des offres. Les coordonnées de l'assistance technique du Profil acheteur sont les suivantes : support-entreprise aws-france.com - 08 92 14 00 04 .Pour que le contrat leur soit attribué, les candidats retenu doivent fournir les documents prévus à l'article R2152-3 du Code de la Commande Publique. Si les candidats retenus par l'entité adjudicatrice ne produisent pas les certificats précités dans le délai imparti, leur offre sera rejetée. Dans ce cas, l'élimination du candidat est prononcée par l'entité adjudicatrice qui présentera la même demande au candidat dont l'offre a été classée immédiatement après celle du candidat
éliminé. Si nécessaire, cette procédure est reproduite jusqu'à épuisement des offres classées.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 23 juin 2021.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 mai 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : EAU DE PARIS : Yannick RIANDET.
eau de paris Agence Voulzie Usine de Lourps, 77650 Longueville, , courriel : yannick.riandet eaudeparis.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.info .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : EAU DE PARIS : Isabelle GODARD.
eau de paris Service Achats et Approvisionnem 2, rue des Heunières, 28500 Montreuil, , tél. : (+33) 2-37-43-03-39, , courriel : isabelle.godard eaudeparis.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.info .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : EAU DE PARIS : Isabelle Godard.
eau de paris - dIREP Service Achats, 75014 Paris, , tél. : (+33) 2-37-43-03-39, , courriel : isabelle.godard eaudeparis.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.info .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Cedex 04 75181 Paris, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Cedex 04 75181 Paris, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 01. -
Fourniture d'un tracteur avec chargeur frontal
tracteur de pente (conforme Ce) et chargeur frontal compatible pour l'agence Loing, avec livraison sur le :
Site des Sources de La Vigne
28270 Rueil La Gadelière : 1.
Informations complémentaires : puissance : 4 cylindres 100 cv minimum
délai de livraison : 7 mois - livraison en 2022 impérativement.
C.P.V. - Objet principal : 16100000.
Mots descripteurs : Composteur, Matériel agricole, horticole

Lot(s) 02. -
Fourniture d'une faucheuse 6 disques
faucheuse à disques pour l'agence Loing, avec livraison sur le :
Site des Vals de Seine - ferme des Loges
77130 La Grande Paroisse : 1.
Informations complémentaires : faucheuse à 6 disques à repliage vertical
délai de livraison : 4 mois.
C.P.V. - Objet principal : 16310000.
Mots descripteurs : Composteur, Matériel agricole, horticole

Lot(s) 03. -
Fourniture d'un broyeur - loing
Broyeur à atteler sur porte-outils pour l'agence Loing, avec livraison sur le :
Site des Vals de Seine - ferme des Loges
77130 La Grande Paroisse : 1.
Informations complémentaires : broyeur à atteler sur un porte-outil du parc existant d'edp : Rapid euros 4 et universo (transmission 700/1000 t/min)
délai de livraison : 4 mois.
C.P.V. - Objet principal : 16100000.
Mots descripteurs : Composteur, Matériel agricole, horticole

Lot(s) 04. -
Fourniture d'un broyeur de branches
broyeur de branches autonome pour l'agence Voulzie, avec livraison sur le :
Périmètre sourcier de la Voulzie
77650 Léchelle : 1.
Informations complémentaires : moteur diesel de 25 CV minimum, cheminée orientable, châssis routier acier homologué route.
diamètre des roues minimum de 13 pouces, remorque routière de moins de 750 Kgs, compatible avec permis B
Délai de livraison : 4 mois.
C.P.V. - Objet principal : 16100000.
Mots descripteurs : Composteur, Matériel agricole, horticole

Lot(s) 05. -
Fourniture de deux faucheuses
faucheuse à disque pour l'agence Voulzie, avec livraison sur le :
Périmètre sourcier de la Voulzie
77650 Léchelle : 2.
Informations complémentaires : 1 faucheuse pour puissance tracteur entre 50 et 85 CV, largeur de travail : 1,60 mètre (+/-10cm), 4 disques minimum,
1 faucheuse pour puissance tracteur entre 50 et 85 CV, largeur de travail : 2,00 mètres (+/-10cm),
5 disques minimum,
délai de livraison : 4 mois.
C.P.V. - Objet principal : 16310000.
Mots descripteurs : Composteur, Matériel agricole, horticole

Lot(s) 06. -
Fourniture d'un broyeur - vanne
Broyeur traîné pour l'agence Vanne, avec livraison sur le site de l':
usine de La Forge - 2, chemin de La Forge : 1.
Informations complémentaires : 2.35m (+/-10cm), déport latéral hydraulique de minimum 55cm, montage arrière uniquement
délai de livraison : 4 mois.
C.P.V. - Objet principal : 16100000.
Mots descripteurs : Composteur, Matériel agricole, horticole

Lot(s) 07. -
Fourniture d'une faucheuse - vanne
Faucheuse à disques, portée arrière pour l'agence Vanne, avec livraison sur le site de l':
usine de La Forge - 2, chemin de La Forge : 1.
Informations complémentaires : 2,40 mètres (+/-10cm), angle de fauchage de plus 35° à moins 25°minimum, montage arrière uniquement
délai de livraison : 4 mois.
C.P.V. - Objet principal : 16310000.
Mots descripteurs : Composteur, Matériel agricole, horticole

Lot(s) 08. -
Fourniture d'un porte-outils avec brosse - vanne
Brosse de désherbage mécanique sur épareuse pour l'agence Vanne, avec livraison sur le site de l':
usine de La Forge - 2, chemin de La Forge : 1.
Informations complémentaires : 80 cm (+/-5cm), montage à réaliser sur bras d'épareuses noremat magistra M61t et noremat prodigia 50 (matériels déjà présents sur l'agence Vanne)
Délai de livraison : 4 mois.
C.P.V. - Objet principal : 16100000.
Mots descripteurs : Composteur, Matériel agricole, horticole