Avis No 21-63351

publié le 10/05/2021

Date limite de réponse : 02/06/2021

Dépt. : 69 Cc monts du lyonnais

Critères environnementaux

Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL (Année scolaire 2021-2022)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CC Monts du Lyonnais

A l'attention de :

Régis CHAMBE, Président

Adresse :

790 Allée de Pluvy 69590 POMEYS

Téléphone : 04-78-19-08-55

Courriel :

achats-publics cc-mdl.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://cc-montsdulyonnais.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com

Objet du marché :

Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL(Année scolaire 2021-2022)

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°01 :

Territoire Nord - Lundi, mardi, jeudi et vendredi - sans mini - maxi 50 000 euros HT

Lot n°02 :

Territoire Sud - Lundi et jeudi - sans mini - maxi 30 000 euros HT

Lot n°03 :

Territoire Sud - Mardi et vendredi - sans mini - maxi 30 000 euros HT

Caractéristiques principales :

La présente consultation a pour objet la passation d'un Accord-Cadre de transport en période scolaire des enfants des écoles maternelles et/ou primaires du nord du territoire de la CCMDL au centre aquatique et de loisirs Escap'Ad à St Laurent de Chamousset, et du transport des enfants des écoles maternelles et/ou primaires du sud du territoire de la CCMDL à la piscine de Hurongues à Pomeys.

Quantité ou étendue :

Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL(Année scolaire 2021-2022)

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

02/06/2021 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

Adresse internet : http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com ;

Tribunal administratif de Lyon ; 184 rue Duguesclin 69433 LYON Cedex 03 ; Tél. : 04-78-14-10-10 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Adresse internet : http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com ;

Références complètes :

Avis n°21-63351

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 21-63351
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC Monts du Lyonnais.
Correspondant : Régis CHAMBE, Président, 790 Allée de Pluvy 69590 Pomeys, tél. : 04-78-19-08-55, courriel : achats-publics cc-mdl.fr adresse internet : http://cc-montsdulyonnais.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com .

Objet du marché : transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL (Année scolaire 2021-2022).
Catégorie de services : 3.
CPV - Objet principal : 60000000
Objets supplémentaires : 60130000.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

la présente consultation a pour objet la passation d'un Accord-Cadre de transport en période scolaire des enfants des écoles maternelles et/ou primaires du nord du territoire de la CCMDL au centre aquatique et de loisirs Escap'Ad à St Laurent de Chamousset, et du transport des enfants des écoles maternelles et/ou primaires du sud du territoire de la CCMDL à la piscine de Hurongues à Pomeys
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL
(Année scolaire 2021-2022).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r septembre 2021 et jusqu'au 10 juillet 2022.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : se référer au règlement de consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 juin 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-021-T.PIS.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 mai 2021.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
adresse internet : http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : http://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 01. -
Territoire Nord - lundi, mardi, jeudi et vendredi - sans mini - maxi 50 000 euros HT
C.P.V. - Objet principal : 60000000
Objets supplémentaires : 60130000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 02. -
Territoire Sud - lundi et jeudi - sans mini - maxi 30 000 euros HT
C.P.V. - Objet principal : 60000000
Objets supplémentaires : 60130000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 03. -
Territoire Sud - mardi et vendredi - sans mini - maxi 30 000 euros HT
C.P.V. - Objet principal : 60000000
Objets supplémentaires : 60130000.
Mots descripteurs : Transport