Avis No 21-61636

publié le 06/05/2021

Date limite de réponse : 26/05/2021

Dépt. : 90 Hopital nord franche comte

Critères environnementaux

Fourniture, installation et mise en service d'une cabine de radiographie pour les échantillons de biopsie et les pièces opératoires, formation comprise dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté.

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Hôpital Nord Franche Comté

A l'attention de :

M. SCHOLLE CELINE, Hôpital Nord Franche Comté

Adresse :

100 route de Moval - CS 10499 TREVENANS 90015 Belfort

Téléphone : 03-84-98-26-64
Télécopieur : 03-84-98-26-79

Courriel :

celluledesmarches hnfc.fr

Adresse internet :

https://www.marches-publics.gouv.fr

Objet du marché :

Fourniture, installation et mise en service d'une cabine de radiographie pour les échantillons de biopsie et les pièces opératoires, formation comprise dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

HNFC 100 route de Moval CS 10499 Trévenans 90015 Belfort

Caractéristiques principales :

Type de marché de fournitures : AchatFourniture, installation, mise en service d'une cabine de radiographie pour les échantillons de biopsie et les pièces opératoires, formation comprise dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté

Quantité ou étendue :

Fourniture, installation et mise en service d'une cabine de radiographie pour les échantillons de biopsie et les pièces opératoires, formation comprise dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

26/05/2021 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Courriel : celluledesmarches hnfc.fr Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=753539&orgAcronyme=x7c ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Courriel : celluledesmarches hnfc.fr Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=753539&orgAcronyme=x7c ;

Références complètes :

Avis n°21-61636

Annonce
Avis de marché

Département(s) de publication : 90
Annonce No 21-61636
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpital Nord Franche Comté.
Correspondant : M. Scholle celine, Hôpital Nord Franche Comté, 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS 90015 Belforttél. : 03-84-98-26-64télécopieur : 03-84-98-26-79courriel : celluledesmarches hnfc.fr adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr .

Objet du marché : fourniture, installation et mise en service d'une cabine de radiographie pour les échantillons de biopsie et les pièces opératoires, formation comprise dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté.
Lieu d'exécution et de livraison: hnfc 100 route de Moval CS 10499 Trévenans, 90015 Belfort.

Caractéristiques principales :
type de marché de fournitures : Achat
Fourniture, installation, mise en service d'une cabine de radiographie pour les échantillons de biopsie et les pièces opératoires, formation comprise dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture, installation et mise en service d'une cabine de radiographie pour les échantillons de biopsie et les pièces opératoires, formation comprise dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les dispositions relatives aux groupements d'entreprises figurent aux articles L2141-13 à L2141-14 ; R.2142-19 à R2142-27 ; R2191-52 à R2191-53 du Code de la commande publique.
Le groupement d'entreprises est autorisé.
En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces décrites à l'article 4.2. Du règlement de consultation (Rc).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 mai 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : GHT-2021-020.

Renseignements complémentaires : le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du code de la commande publique. L'accord cadre est sans minimum mais avec un maximum de 90 000euro(s) (H.T.).
Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante :
La reprise de l'ancien Faxitron : la prestation comprend les éventuels frais de démontage et d'enlèvement de l'ancien ancien matériel lors de l'installation d'un équipement neuf de même typologie. Le cas échéant, l'élimination de l'ancien équipement est alors à la charge du titulaire.
négociation :Les dispositions relatives à la négociation figurent aux articles L2124-3 ; R2124-3 à R2124-4 ; R2161-12 à R2161-20 ; R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats.
conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25000 Besançon, tél. : 03 81 82 60 00, télécopieur : 03 81 82 60 01, courriel : greffe.ta-besancon juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : Le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1, rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03 83 34 25 23, télécopieur : 03 83 34 22 24
détails d'introduction des recours : Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative);
- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;
- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 mai 2021.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
courriel : celluledesmarches hnfc.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=753539&orgAcronyme=x7c .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
courriel : celluledesmarches hnfc.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=753539&orgAcronyme=x7c .