Avis No 21-52775

publié le 20/04/2021

Date limite de réponse : 25/05/2021

Dépt. : 21 Commune de quetigny

Critères environnementaux

Travaux d'aménagements intérieurs de la médiathèque tiers lieu 'La Parenthèse' à QUETIGNY

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

COMMUNE DE QUETIGNY

A l'attention de :

DETANG Rémi, Maire

Adresse :

Place Théodore-Monod 21800 Quetigny

Téléphone : 03-80-48-28-30
Télécopieur : 03-80-48-28-31

Courriel :

correspondre aws-france.com

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.quetigny.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info/

Objet du marché :

Travaux d'aménagements intérieurs de la médiathèque tiers lieu 'La Parenthèse' à QUETIGNY

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

8 avenue du Château 21800 QUETIGNY

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Lot no1 - Menuiseries extérieures aluminium / Métallerie

Lot n°2 :

Lot no2 - Menuiseries intérieures

Lot n°3 :

Lot no3 - Cloisons, doublage et peinture

Lot n°4 :

Lot no4 - Revêtements de sols / Carrelage/ Faïence

Lot n°5 :

Lot no5 - Chauffage, ventilation / Plomberie

Lot n°6 :

Lot no6 - Electricité

Lot n°7 :

Lot no7 - Ascenseur

Lot n°8 :

Lot no8 - Signalétique - Le présent lot fera l'objet d'une consultation ultérieureCe lot fera l'objet d'une consultation ultérieure

Quantité ou étendue :

La présente consultation est décomposée en 8 lotsLe lot no8 'signalétique' fera l'objet d'une consultation distincte et séparée

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

25/05/2021 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Références complètes :

Avis n°21-52775

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 21
Annonce No 21-52775
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE QUETIGNY.
Correspondant : DETANG Rémi, Maire, place Théodore-Monod 21800 Quetigny, tél. : 03-80-48-28-30, télécopieur : 03-80-48-28-31, courriel : correspondre aws-france.com adresse internet : http://www.quetigny.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/ .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'aménagements intérieurs de la médiathèque tiers lieu "La Parenthèse" à QUETIGNY.
CPV - Objet principal : 45212300
Objets supplémentaires : 45212330.
Lieu d'exécution : 8 avenue du Château, 21800 Quetigny.
Code NUTS : -FRC11.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation est décomposée en 8 lots
le lot no8 "signalétique" fera l'objet d'une consultation distincte et séparée.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : en cas d'acceptation par le titulaire du versement de l'avance, cette dernière sera conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande.
les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant (T.T.C.) des prestations.
le titulaire peut en cours d'exécution du contrat demander le remplacement de la retenue de garantie par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à l'article R2191-36 du Code de la Commande Publique.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par la commune de QUETIGNY et par le biais de subvention.
les prestations du contrat sont réglées par acompte.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d'attribution du contrat à un groupement, celui-ci-devra revêtir la forme d'un groupement conjoint
avec mandataire solidaire.
le candidat ne peut pas répondre en tant que mandataire de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 mai 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : TVXMEDIATH_QUET_CL.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/
Les candidats souhaitant effectuer une visite devront prendre contact avec Mme Adeline Mathieu
Par mail à techniques quetigny.fr ou par téléphone au 03.80.48.28.60.
nb : Cette visite est facultative et ne sera qu'une simple visite de l'environnement du chantier, les
travaux de l'immeuble à aménager n'ayant pas débuté.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 25 mai 2021, à 14 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 avril 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'assas B.P. 61616 21016 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4
avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Lot no1 - menuiseries extérieures aluminium / Métallerie
Durée : 29 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : nombre d'heures d'insertion à réaliser dans le cadre du présent lot: 315 heures.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bâtiment, Electricité (travaux), Menuiserie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 2. -
Lot no2 - menuiseries intérieures
Durée : 29 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : nombre d'heures d'insertion à réaliser dans le cadre du présent lot: 110 heures.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bâtiment, Electricité (travaux), Menuiserie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 3. -
Lot no3 - cloisons, doublage et peinture
Durée : 29 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : nombre d'heures d'insertion à réaliser dans le cadre du présent lot: 350 heures.
C.P.V. - Objet principal : 44112300.
Mots descripteurs : Bâtiment, Electricité (travaux), Menuiserie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 4. -
Lot no4 - revêtements de sols / Carrelage/ Faïence
Durée : 29 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : nombre d'heures d'insertion à réaliser dans le cadre du présent lot: 100 heures.
C.P.V. - Objet principal : 45432100.
Mots descripteurs : Bâtiment, Electricité (travaux), Menuiserie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 5. -
Lot no5 - chauffage, ventilation / Plomberie
Durée : 29 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : nombre d'heures d'insertion à réaliser dans le cadre du présent lot: 260 heures.
C.P.V. - Objet principal : 45232141.
Mots descripteurs : Bâtiment, Electricité (travaux), Menuiserie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 6. -
Lot no6 - electricité
Durée : 29 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : nombre d'heures d'insertion à réaliser dans le cadre du présent lot: 175 heures.
C.P.V. - Objet principal : 45310000.
Mots descripteurs : Bâtiment, Electricité (travaux), Menuiserie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 7. -
Lot no7 - ascenseur
Durée : 29 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45313000.
Mots descripteurs : Bâtiment, Electricité (travaux), Menuiserie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)

Lot(s) 8. -
Lot no8 - signalétique - le présent lot fera l'objet d'une consultation ultérieure
ce lot fera l'objet d'une consultation ultérieure
C.P.V. - Objet principal : 45233290.
Mots descripteurs : Bâtiment, Electricité (travaux), Menuiserie, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)