Avis No 21-50887

publié le 15/04/2021

Date limite de réponse : 18/05/2021

Dépt. : 14 Centre hospitalier universitaire

Prestations de formation à destination du Groupement Hospitalier de Territoire Normandie Centre

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

A l'attention de :

Mme MARCHESIN Chantal, Rédacteur marchés publics

Adresse :

Avenue Georges Clemenceau - Cs 30001 14033 Caen cedex 9

Téléphone : 02-31-06-47-85
Télécopieur : 02-31-06-49-13

Courriel :

marchesin-c chu-caen.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

https://www.chu-caen.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-publics.gouv.fr/

Objet du marché :

Prestations de formation à destination du Groupement Hospitalier de Territoire Normandie Centre

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

FORMATION À L'ADI-R - AUTISM DIAGNOSTIC INTERVIEW REVISED

Lot n°2 :

FORMATION A L'ADOS-2 - AUTISM DIAGNOSTIC OBSERVATION SCHEDULE

Lot n°3 :

FORMATION A LA BECS - BATTERIE D'EVALUATION COGNITIVE ET SOCIO-EMOTIONNELLE

Lot n°4 :

FORMATION A L'ECHELLE DE VINELAND

Lot n°5 :

FORMATION AU PEP-3 - PROFIL PSYCHO EDUCATIF

Lot n°6 :

PRISE EN CHARGE DES TROUBLES PSYCHIATRIQUES DE LA POPULATION CARCERALE

Lot n°7 :

AMELIORATION DE LA DESCRIPTION DES PRISES EN CHARGE ET OPTIMISATION DU CODAGE P.M.S.I. DANS LE CHAMP D'ACTIVITE SOINS DE SUITE ET READAPTATION

Lot n°8 :

AMELIORATION DE LA DESCRIPTION DES PRISES EN CHARGE ET OPTIMISATION DU CODAGE P.M.S.I. DANS LE CHAMP D'ACTIVITE " MEDECINE - CHIRURGIE - OBSTETRIQUE "

Lot n°9 :

APPRENTISSAGE DE LA LANGUE DES SIGNES

Caractéristiques principales :

Prestations de formation à destination du Groupement Hospitalier de Territoire Normandie Centre

Quantité ou étendue :

MINI = 0 euro(s) - MAXI = 230 000 euro(s)

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

18/05/2021 à 12h00

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Tribunal administratif de Caen ; 3, rue Arthur le Duc - BP 25086 14050 Caen cedex 4 ; Tél. : 02-31-70-72-72 ; Fax : 02-31-52-42-17 ; Courriel : greffe.ta-caen juradm.fr

Greffe du Tribunal Administratif de Caen ; 3, rue Arthur le Duc BP 25086 14050 Caen cedex 4 ; Tél. : 02-31-70-72-72 ; Fax : 02-31-52-42-17 ; Courriel : greffe.ta-caen juradm.fr

Références complètes :

Avis n°21-50887

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 14
Annonce No 21-50887
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE.
Correspondant : Mme MARCHESIN Chantal, Rédacteur marchés publics, avenue Georges Clemenceau - cs 30001 14033 Caen Cedex 9, tél. : 02-31-06-47-85, télécopieur : 02-31-06-49-13, courriel : marchesin-c chu-caen.fr adresse internet : https://www.chu-caen.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/ .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : prestations de formation à destination du Groupement Hospitalier de Territoire Normandie Centre.
Catégorie de services : 24.
CPV - Objet principal : 79632000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRD1.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Valeur estimée (H.T.) : 230 000 euros.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : non connue.

Caractéristiques principales :

prestations de formation à destination du Groupement Hospitalier de Territoire Normandie Centre
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : mini = 0 euro(s) - maxi = 230 000 euro(s).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juin 2021.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget de l'établissement - paiement à 50 jours par virement administratif.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 mai 2021, à 12 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : GHT2021009.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur le Duc - B.P. 25086 14050 Caen Cedex 4, tél. : 02-31-70-72-72, courriel : greffe.ta-caen juradm.fr, télécopieur : 02-31-52-42-17.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen 3, rue Arthur le Duc B.P. 25086 14050 Caen Cedex 4, tél. : 02-31-70-72-72, courriel : greffe.ta-caen juradm.fr, télécopieur : 02-31-52-42-17.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
formation à l'adi-r - autism diagnostic interview revised
C.P.V. - Objet principal : 80511000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 2. -
formation a l'ados-2 - autism diagnostic observation schedule
C.P.V. - Objet principal : 80511000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 3. -
formation a la becs - batterie d'evaluation cognitive et socio-emotionnelle
C.P.V. - Objet principal : 80511000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 4. -
formation a l'echelle de vineland
C.P.V. - Objet principal : 80511000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 5. -
formation au Pep-3 - profil psycho educatif
C.P.V. - Objet principal : 80511000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 6. -
prise en charge des troubles psychiatriques de la population carcerale
C.P.V. - Objet principal : 80511000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 7. -
amelioration de la description des prises en charge et optimisation du codage p.m.s.i. Dans le champ d'activite soins de suite et readaptation
C.P.V. - Objet principal : 80511000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 8. -
amelioration de la description des prises en charge et optimisation du codage p.m.s.i. Dans le champ d'activite " medecine - cHIRURGIE - obstetrique "
C.P.V. - Objet principal : 80511000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 9. -
apprentissage de la langue des signes
C.P.V. - Objet principal : 80511000.
Mots descripteurs : Formation