Avis No 21-42265

publié le 29/03/2021

Date limite de réponse : 23/04/2021

Dépt. : 34 Centre hospitalier

Formations professionnelles pour le GHT Ouest Hérault

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CENTRE HOSPITALIER

A l'attention de :

BANYOLS Philippe, Directeur

Adresse :

2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS

Téléphone : 04-67-35-78-84

Courriel :

correspondre aws-france.com

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.ch-beziers.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ch-beziers.fr/marches

Objet du marché :

Formations professionnelles pour le GHT Ouest Hérault

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

GHT Ouest Hérault : - Centre Hospitalier de Béziers, tous les sites- Centre Hospitalier de Pézenas- Centre Hospitalier de Bédarieux-EHPAD Simone de Beauvoir - Cazouls les Béziers 34500 Béziers

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°01 :

Accueil et cultureAccueil et culture

Lot n°02 :

Actualisation des connaissances spécifiques au registre de la loi en psychiatrieActualisation des connaissances spécifiques au registre de la loi en psychiatrie

Lot n°03 :

Relation police justice hopitalRelation police justice hopital

Lot n°04 :

RAAC : réupération améliorée après chirurgieRAAC : réupération améliorée après chirurgie

Lot n°05 :

Chimiothérapies : harmoniser et sécuriser le parcours patientChimiothérapies : harmoniser et sécuriser le parcours patient

Lot n°06 :

Conduite de l'entretien d'évaluationConduite de l'entretien d'évaluation

Lot n°07 :

Méthodologie en éducation thérapeutique 40hMéthodologie en éducation thérapeutique 40h

Lot n°08 :

Responsabilité dans les soinsResponsabilité dans les soins

Lot n°09 :

Gestion de l'accueilGestion de l'accueil

Lot n°10 :

Habilitation chaudièreHabilitation chaudière

Lot n°11 :

identitovigilanceidentitovigilance

Lot n°12 :

Journée pédagogique crèche : comportements agressifs et colèresJournée pédagogique crèche : comportements agressifs et colères

Lot n°13 :

CACESCACES

Lot n°14 :

SSIAP 1 2 3 PSC 1SSIAP 1 2 3 PSC 1

Lot n°15 :

Polyvalence une compétencePolyvalence une compétence

Lot n°16 :

Contenir un patient jeune atteint d'une tumeur cérébraleContenir un patient jeune atteint d'une tumeur cérébrale

Lot n°17 :

Maîtriser le risque legionelleMaîtriser le risque legionelle

Lot n°18 :

Ecoute et entretien infirmierEcoute et entretien infirmier

Caractéristiques principales :

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Quantité ou étendue :

Formations professionnelles pour le GHT Ouest Hérault

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

23/04/2021 à 17h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Références complètes :

Avis n°21-42265

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 34
Annonce No 21-42265
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE HOSPITALIER.
Correspondant : BANYOLS Philippe, Directeur, 2 rue Valentin Haüy B.P. 740 34525 Beziers, tél. : 04-67-35-78-84, courriel : correspondre aws-france.com adresse internet : http://www.ch-beziers.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ch-beziers.fr/marches .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : formations professionnelles pour le GHT Ouest Hérault.
CPV - Objet principal : 80561000.
Lieu d'exécution : ght Ouest Hérault : - centre Hospitalier de Béziers, tous les sites- centre Hospitalier de Pézenas- centre Hospitalier de Bédarieux-Ehpad Simone de Beauvoir - cazouls les Béziers, 34500 Béziers.
Code NUTS : -FRJ13.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales :

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : formations professionnelles pour le GHT Ouest Hérault.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2021, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21012.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ch-beziers.fr/marches
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 26 avril 2021, à 09 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : .

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier, tél. : 04-67-54-81-00, courriel : greffe.ta-montpellier juradm.fr, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 01. -
Accueil et culture
accueil et culture.
Coût estimé (HT) : 15 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 02. -
Actualisation des connaissances spécifiques au registre de la loi en psychiatrie
actualisation des connaissances spécifiques au registre de la loi en psychiatrie.
Coût estimé (HT) : 10 800 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 03. -
Relation police justice hopital
relation police justice hopital.
Coût estimé (HT) : 7 500 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 04. -
raac : réupération améliorée après chirurgie
raac : réupération améliorée après chirurgie.
Coût estimé (HT) : 7 800 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 05. -
Chimiothérapies : harmoniser et sécuriser le parcours patient
chimiothérapies : harmoniser et sécuriser le parcours patient.
Coût estimé (HT) : 7 800 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 06. -
Conduite de l'entretien d'évaluation
conduite de l'entretien d'évaluation.
Coût estimé (HT) : 5 700 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 07. -
Méthodologie en éducation thérapeutique 40h
méthodologie en éducation thérapeutique 40h.
Coût estimé (HT) : 26 400 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 08. -
Responsabilité dans les soins
responsabilité dans les soins.
Coût estimé (HT) : 7 800 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 09. -
Gestion de l'accueil
gestion de l'accueil.
Coût estimé (HT) : 9 600 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 10. -
Habilitation chaudière
habilitation chaudière.
Coût estimé (HT) : 2 700 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 11. -
Identitovigilance
Identitovigilance.
Coût estimé (HT) : 5 400 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 12. -
Journée pédagogique crèche : comportements agressifs et colères
journée pédagogique crèche : comportements agressifs et colères.
Coût estimé (HT) : 4 500 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 13. -
caces
caces.
Coût estimé (HT) : 1 950 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 14. -
ssiap 1 2 3 PSC 1
ssiap 1 2 3 PSC 1.
Coût estimé (HT) : 3 600 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 15. -
Polyvalence une compétence
polyvalence une compétence.
Coût estimé (HT) : 8 400 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 16. -
Contenir un patient jeune atteint d'une tumeur cérébrale
contenir un patient jeune atteint d'une tumeur cérébrale.
Coût estimé (HT) : 5 400 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 17. -
Maîtriser le risque legionelle
maîtriser le risque legionelle.
Coût estimé (HT) : 2 700 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 18. -
Ecoute et entretien infirmier
ecoute et entretien infirmier.
Coût estimé (HT) : 7 500 euros.
C.P.V. - Objet principal : 80561000.
Mots descripteurs : Formation