Avis No 21-38697

publié le 25/03/2021

Dépt. : 31, 33, 40, 64 Communaute de communes de mimizan

Critères environnementaux

Travaux de confortement des ouvrages et berges du courant de Mimizan

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°21-38697

Référence de TED :

2021/S 060-148351 - annonce diffusée le 26 mars 2021

Annonce

Département(s) de publication : 40, 31, 33, 64
Annonce No 21-38697
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté de Communes de Mimizan, Numéro national d'identification : 24400054300011, 3 avenue de la Gare, 40200, Mimizan, F, Courriel : achats cc-mimizan.fr , Code NUTS : FRI13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cc-mimizan.fr
Adresse du profil acheteur : http://Marchespublics.landespublic.org
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.landespublic.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=21049&orgAcronyme=cc-mimizan
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.landespublic.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=21049&orgAcronyme=cc-mimizan
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux de confortement des ouvrages et berges du courant de Mimizan
Numéro de référence : 20CCM07
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45246200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Travaux de confortement des ouvrages et berges du courant de Mimizan dans le cadre de l'élaboration d'une stratégie locale de gestion du trait de côte intégrant le fonctionnement hydraulique et sédimentaire du courant de Mimizan sur la zone d'étude s'étendant du pont des Trounques jusqu'à l'exutoire du Courant de Mimizan dans l'océan. La zone a été découpée en trois secteurs distincts qui, au regard de leur localisation, sont soumis à des contraintes et phénomènes hydrauliques différents : ? L'espace littoral du débouché en mer au pont du Courant (boulevard des Pêcheurs) ; ? L'espace de transition du pont du Courant jusqu'au parc d'Hiver ; ? L'espace fluvial à l'amont du Parc d'Hiver. Les travaux de confortement des ouvrages et berges du courant de Mimizan comprennent également le rechargement pluriannuel en sable.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 6 500 000 euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rechargement en sable sur cinq années
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution : Courant de Mimizan
II.2.4)Description des prestations : La dune littorale est la principale barrière de protection de Mimizan-Plage contre l'océan. L'érosion de la dune et sa stabilité sont donc des problématiques importantes à traiter. Les travaux consistent en un rechargement pluriannuel en sable sur la commune de Mimizan. Plusieurs zones de rechargement ont été identifiées : la dune Sud (espace littoral), la plage du Courant et les berges naturelles de l'espace fluvial (profils B, L et F).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 71
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comprend une tranche ferme comprenant le rechargement en sable sur la première année (année 2022) et une tranche optionnelle par année suivante, soit quatre tranches optionnelles (années 2023, 2024, 2025 et 2026).- Tranche Ferme : année 2022- Tranche optionnelle no 1 : année 2023- Tranche optionnelle no2 : année 2024- Tranche conditionnelle no3 : année 2025- Tranche conditionnelle no4 : année 2026.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : L'opération s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union Européenne. L'Europe s'engage dans les zones rurales en Nouvelle-Aquitaine avec le Fonds Européen de développement régional (FEDER).
II.2.14)Informations complémentaires : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils pourront proposer uniquement une variante par lots à la solution de base défini au CCTP sans toutefois modifier la géométrie de l'ouvrage fini, ni les exigences minimales du CCTP en termes de spéciations techniques des fournitures prévues au marché, dans les conditions de l'article 2.3 du règlement de consultation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Espace littoral
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45252125
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45243500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution : Courant de Mimizan
II.2.4)Description des prestations : Les travaux portent sur l'espace littoral. L'espace littoral à l'aval du pont du Courant a été décomposé en deux profils pour la digue Nord : profils 11 et 12, et trois profils pour la digue Sud : profils 8, 9 et 10.Les travaux consistent en un confortement des ouvrages existants dégradés (enrochements désorganisés, éléments béton déstructurés, usure des pieux, etc).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 050 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 52
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le présent lot comprend une tranche ferme comprenant les travaux relatifs aux profils no 8, 9, 10 et 11 et une tranche optionnelle comprenant les travaux relatifs au profil no12.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : L'opération s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union Européenne. L'Europe s'engage dans les zones rurales en Nouvelle-Aquitaine avec le Fonds Européen de développement régional (FEDER).
II.2.14)Informations complémentaires : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils pourront proposer uniquement une variante par lots à la solution de base défini au CCTP sans toutefois modifier la géométrie de l'ouvrage fini, ni les exigences minimales du CCTP en termes de spéciations techniques des fournitures prévues au marché, dans les conditions de l'article 2.3 du règlement de consultation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Espace de transition
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45246400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45246200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution : Courant de Mimizan
II.2.4)Description des prestations : Les travaux du lot 3 portent sur l'espace de transition. L'espace de transition à l'amont du pont du Courant a été décomposé en trois profils pour la digue Nord : profils 13, 14 et 15, et sept profils pour la digue Sud : profils 1 à 7.Les travaux consistent en un confortement des ouvrages existants dégradés (enrochements désorganisés, éléments béton déstructurés, usure des pieux, etc).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'ensemble des travaux à réaliser sur l'espace de transition se fera sur l'année 2022.Ils seront découpés en tranches suivantes :- Tranche ferme : réalisation des travaux sur les profils 1 à 3 et 5 à 7 - Tranche optionnelle no1 : réalisation des travaux sur les profils 13 à 15- Tranche optionnelle no2 : réalisation de tirants d'ancrage pour le profil 6- Tranche optionnelle no3 : pose d'inclinomètres sur le profil 6- Tranche optionnelle no4 : réalisation des travaux sur le profil 4.- Tranche optionnelle no5 : réhabilitation de la cale de mise à l'eau
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : L'opération s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union Européenne. L'Europe s'engage dans les zones rurales en Nouvelle-Aquitaine avec le Fonds Européen de développement régional (FEDER).
II.2.14)Informations complémentaires : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils pourront proposer uniquement une variante par lots à la solution de base défini au CCTP sans toutefois modifier la géométrie de l'ouvrage fini, ni les exigences minimales du CCTP en termes de spéciations techniques des fournitures prévues au marché, dans les conditions de l'article 2.3 du règlement de consultation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Espace fluvial
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45246200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI13
Lieu principal d'exécution : Courant de Mimizan
II.2.4)Description des prestations : Les travaux du présent lot porte sur l'espace fluvial.L'espace littoral situé à l'amont de l'espace transition est constitué d'un seul tronçon, il est nommé profil G et est d'une longueur de 200 mètres.Les travaux consistent en un confortement des ouvrages existants dégradés (enrochements désorganisés, éléments béton déstructurés, usure des pieux, etc).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 715 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : L'opération s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union Européenne. L'Europe s'engage dans les zones rurales en Nouvelle-Aquitaine avec le Fonds Européen de développement régional (FEDER).
II.2.14)Informations complémentaires : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils pourront proposer uniquement une variante par lots à la solution de base défini au CCTP sans toutefois modifier la géométrie de l'ouvrage fini, ni les exigences minimales du CCTP en termes de spéciations techniques des fournitures prévues au marché, dans les conditions de l'article 2.3 du règlement de consultation.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 136-333799
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 mai 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 9 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 mai 2021 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Cette information est donnée à titre purement indicatif.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, Villa Noulibos 50 cours Lyautey, 64010, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau juradm.fr , Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé pré-contractuel, en application de l'article L551-1 du code de justice administrative,- référé contractuel, en application de l'article L551-13 du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat, en application de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.- Recours pour excès de pouvoir, en application de l'article R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Pau, Villa Noulibos 50 cours Lyautey, 64010, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau juradm.fr , Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 mars 2021