Avis No 21-34447

publié le 17/03/2021

Dépt. : 13, 04, 05, 06, 83, 84 Cmar paca

ANIMATION DE FORMATIONS COURTES POUR LES BESOINS DE LA CMAR PACA SITES ECONOMIQUES 04/05 - 13 - 83 - 84

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°21-34447

Référence de TED :

2021/S 055-137997 - annonce diffusée le 19 mars 2021

Annonce

Département(s) de publication : 13, 4, 5, 6, 83, 84
Annonce No 21-34447
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CMAR PACA, 5 Boulevard Pèbre, Point(s) de contact : Alexia GALOPIN, 13008, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 32 14 00, Courriel : a.galopin cmar-paca.fr , Code NUTS : FRL
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.cmar-paca.fr/
Adresse du profil acheteur : https://cmar-paca.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://cmar-paca.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://cmar-paca.e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Chambre consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ANIMATION DE FORMATIONS COURTES POUR LES BESOINS DE LA CMAR PACA SITES ECONOMIQUES 04/05 - 13 - 83 - 84
Numéro de référence : 2021 MAPA 12 CMAR
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L'accord cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'art. L 6313-1 du Code du Travail : adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances.Volume : Ces actions représentent près de 800 sessions/an sur l'ensemble du territoire PACA.Cette donnée est indicative et ne constitue pas un engagement de la CMAR PACA.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots à attribution séparée.Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaire par lot qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique. La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf CCTP).La description détaillée des prestations est présentée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 634 875 euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : CF article 2.4 du Règlement de consultation
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Stratégie Commerciale
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 1 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Stratégie commerciale".Montant maximum du lot : 53 600eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur techinique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 666 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122âeuros7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vente
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 2 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Vente".Montant maximum du lot : 32000eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 666 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Web Marketing : site Internet
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 3 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Web Marketing : site Internet".Montant maximum du lot : 91200eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 76 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Web Marketing : Stratégie Web et réseaux sociaux
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 4 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Web Marketing : Stratégie Web et réseaux sociaux".Montant maximum du lot : 96800eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 666 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bureautique
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 5 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Bureautique".Montant maximum du lot : 35 350eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 29 458 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Logiciels et communication visuelle
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 6 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Logiciels et communication visuelle".Montant maximum du lot : 49 200eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 41 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gestion : solution logiciel
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 7 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Gestion : solution logiciel".Montant maximum du lot : 50 400eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 42 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gestion : Pilotage d'entreprise
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 8 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Gestion : Pilotage d'entreprise". Montant maximum du lot : 180 800eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 666 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Management et recrutement
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 9 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Management et recrutement".Montant maximum du lot : 54 000eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Développement personnel
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 10 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Développement personnel".Montant maximum du lot : 32000eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur techinque / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 666 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Hygiène et sécurité
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution : Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 - 13 - 83 - 84Article 3-2 RC
II.2.4)Description des prestations : Le lot 11 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Hygiène et sécurité".Montant maximum du lot : 86500eurosTTCLot multi attributaires : La CMAR PACA aura besoin de 2 (mini) à 6 formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 72 083 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement,Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire.- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité ;- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;- Les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet de l'accord cadre au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;- Déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la réalisation de contrats de même nature - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, agrément professionnel, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de projet de même nature que celle du contrat - Numéro de déclaration d'activité formation- Liste des principaux services effectués avec indications de montant au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et les destinataires public ou privés. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : respect des dispositions relatives à l'art L 6351-1 et suivant du code du travail concernant les organismes de formation
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 avril 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 avril 2021 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent accord cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R 2123-1 à R2123-5 du Code de la commande publique.précisions concernant les règles d'attribution des lots à l'issue de la consultation (article 2.4 Règlement de consultation)afin d'assurer la bonne exécution des prestations, la cmar paca limite le nombre de lots attribuables à un même candidat selon la règle suivante : un candidat pourra se voir attribuer au maximum trois lots.Dans la mesure où un candidat répond à plusieurs lots ; lorsque l'application des critères de jugement des offres conduirait à lui attribuer plus de trois lots, il lui sera attribué les trois lots les plus importants financièrement au vu du montant estimé par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot. Les autres lots seront attribués à l'offre immédiatement classée à la suite de cette dernière dans le classement issu de l'analyse des offres.Le montant estimé sera calculé sur labase de l'offre de prix du candidat x le nombre de jours estimés par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot.précisions concernant les critères de jugement des offres (article 6 du règlement de consultation):1/ Valeur technique : 60 % (Note sur 100 coeff 0.6)- programme et déroulé pédagogique : 40 points décomposés comme suit :o Programmes et objectifs détaillés ; déroulés pédagogiques en adéquation avec les objectifs, les points de programme, la durée (1 à 20 pts) ; o Méthode pédagogique utilisée avec pertinence globale et aptitude à appréhender le sujet traité en se plaçant du point de vue des stagiaires. Description de l'approche. (1 à 20 pts)- outils et supports pédagogiques : 30 points décomposés comme suit :o Présentation des types d'outils pédagogiques et/ou de supports utilisés. Qualité, clarté des supports et outils remis. Présentation des outils de positionnement (entrée/sortie de formation) et des outils d'évaluation des compétences. Présentation des modalités de restitution des résultats et du suivi des stagiaires. (1 à 20 pts).O Capacité à proposer une applicabilité directe en entreprise (1 à 10 pts)- qualité du prestataire et des équipes affectés (es) à la prestation : 30 points décomposés comme suit :o Présentation de l'organisme ; présentation et identification de chaque intervenant par formation ; expérience et maîtrise de la discipline concernée. Précision des démarches qualités et présentation des dispositifs de professionnalisation des formateurs (1 à 20 points). o Eléments de connaissance de la TPE et du secteur des métiers (1 à 10 points).2/ Prix : 40% (Note sur 100 coeff 0.4)méthode de notation : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /Prix de l'offre analysée)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges, Boulevard Paul Peytral, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Tribunal Administratif de Marseille
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 mars 2021