Avis No 21-32138

publié le 12/03/2021

Dépt. : 58, 89 Centre hospitalier d'auxerre

Approvisionnement en carburant et services connexes

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°21-32138

Référence de TED :

2021/S 051-127920 - annonce diffusée le 15 mars 2021

Annonce

Département(s) de publication : 89, 58
Annonce No 21-32138
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier d'Auxerre, 2, Boulevard de Verdun - BP 69, Point(s) de contact : Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel, 89011, Auxerre Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 86 48 65 99, Courriel : marches.publics ch-auxerre.fr , Fax : (+33) 3 86 48 48 94, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ght-unyon.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.maximilien.fr
GCS Blanchisserie Interhospitalière, 10, Rue des Caillottes, 89000, Auxerre, F, Courriel : alexandre.bobb sihbl.fr , Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.gcs-bih-auxerre.fr
Maison Départementale de Retraite de l'Yonne, 7, Avenue De Lattre de Tassigny, 89000, Auxerre, F, Courriel : gthomas mdry.fr , Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.mdry.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://marches.maximilien.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPS, GCS et EPHAD
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Approvisionnement en carburant et services connexes
Numéro de référence : 21AO004
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Cf. Documents de la consultation
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 776 000,00 euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone Auxerre
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09134200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63712210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Documents de la consultation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité et diversité des carburants et services connexes proposés / Pondération : 25
2. Organisation et accompagnement proposés pour exécuter l’ensemble des prestations / Pondération : 25
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 620 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 30 avril 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d’un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Cf. Documents de la consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6,R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone Vezelay-Avallon
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09134200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63712210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Documents de la consultation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité et diversité des carburants et services connexes proposés / Pondération : 25
2. Organisation et accompagnement proposés pour exécuter l’ensemble des prestations / Pondération : 25
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 30 avril 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d’un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Cf. Documents de la consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6,R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone Clamecy
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09134200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63712210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Documents de la consultation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité et diversité des carburants et services connexes proposés / Pondération : 25
2. Organisation et accompagnement proposés pour exécuter l’ensemble des prestations / Pondération : 25
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 30 avril 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d’un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Cf. Documents de la consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6,R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Zone Tonnerre
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09134200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63712210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Documents de la consultation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité et diversité des carburants et services connexes proposés / Pondération : 25
2. Organisation et accompagnement proposés pour exécuter l’ensemble des prestations / Pondération : 25
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 112 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mai 2021 - Fin : 30 avril 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d’un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Cf. Documents de la consultation
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6,R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Cf. Documents de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 avril 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 12 avril 2021 - 13:00 Lieu : Centre Hospitalier d'Auxerre - Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Madame Amélie Paul-Lebret, Juriste-Responsable de laCellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Documents de la consultation mis à disposition et téléchargeables au lien suivant : https://marches.maximilien.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Dijon, 22, Rue d'Assas - BP 61616, 21016, Dijon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon juradm.fr , Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Dijon, 22, Rue d'Assas - BP 61616, 21016, Dijon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon juradm.fr , Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 mars 2021