Avis No 21-170364

publié le 30/12/2021

Dépt. : 13, 04, 05, 06, 83, 84 Region provence alpes cote d'azur

Travaux d'entretien, de réparation, d'aménagement, de rénovation & fournitures du patrimoine immobiliers de la ligne des chemins de fer de Provence de Nice à Digne

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°21-170364

Référence de TED :

2021/S 255-672873 - annonce diffusée le 31 décembre 2021

Annonce

Département(s) de publication : 13, 4, 5, 6, 83, 84
Annonce No 21-170364
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Région Provence Alpes Côte d'Azur, Numéro national d'identification : 23130002100012, Hotel de Région, 27 Place Jules Guesde, 13481, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 57 50 57, Courriel : servicedesmarches regionpaca.fr , Fax : (+33) 4 91 57 50 64, Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.maregionsud.fr
Adresse du profil acheteur : http://achat.maregionsud.fr
Région Provence Alpes Côte d''Azur : Direction de la commande publique- Service de la commande publique Dcp/Scop, Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde, 13481, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 57 51 61, Courriel : nepasutiliser regionpaca.fr , Fax : (+33) 4 91 57 50 64, Code NUTS : FRL04, Adresse internet : http://www.maregionsud.fr , Adresse du profil d'acheteur : http://achat.maregionsud.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://achat.maregionsud.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://achat.maregionsud.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux d'entretien, de réparation, d'aménagement, de rénovation et fournitures du patrimoine immobiliers de la ligne des chemins de fer de Provence de Nice à Digne
Numéro de référence : 2021-371
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne travaux d'entretien, de réparation, d'aménagement, de rénovation et fournitures du patrimoine immobiliers de la ligne des chemins de fer de Provence de Nice à Digne en 12 lots techniques eux-mêmes décomposés en 3 lots géographiques chacun (soit au total 36 lots)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1a - Gros œuvre - Zone Nice/Levens
Lot nº : 1a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1b - Gros œuvre - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 1b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1c - Gros œuvre - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 1c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2a - Couverture - Zone Nice/Levens
Lot nº : 2a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2b - Couverture - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 2b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2c - Couverture - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 2c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3a - Menuiserie Bois - Zone Nice/Levens
Lot nº : 3a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3b - Menuiserie Bois - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 3b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3c - Menuiserie Bois - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 3c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4a - Menuiserie Alu - Zone Nice/Levens
Lot nº : 4a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4b - Menuiserie Alu - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 4b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4c - Menuiserie Alu - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 4c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5a - Peinture - Zone Nice/Levens
Lot nº : 5a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5b - Peinture - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 5b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5c - Peinture - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 5c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6a - Electricite - Zone Nice/Levens
Lot nº : 6a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6b - Electricite - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 6b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6c - Electricite - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 6c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7a - Plomberie - Zone Nice/Levens
Lot nº : 7a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7b - Plomberie - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 7b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7c - Plomberie - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 7c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 8a - Isolation Cloison - Zone Nice/Levens
Lot nº : 8a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 8b - Isolation Cloison - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 8b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 8c - Isolation Cloison - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 8c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 9a - Desamiantage / Deplombage- Zone Nice/Levens
Lot nº : 9a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 9b - Desamiantage/ Deplombage- - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 9b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 9c - Desamiantage / Deplombage- - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 9c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 10a - Etancheite - Zone Nice/Levens
Lot nº : 10a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 10b - Etancheite - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 10b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 10c - Etancheite - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 10c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 11a - Facade - Zone Nice/Levens
Lot nº : 11a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 11b - Facade - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 11b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 11c - Facade - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 11c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 12a - Assainissement - Zone Nice/Levens
Lot nº : 12a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 12b - Assainissement - Zone Utelle /Méailles
Lot nº : 12b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 12c - Assainissement - Zone Thorame / Digne
Lot nº : 12c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Durée: douze mois à compter de la notification au titulaire, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois ou 4 ans
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du lot telle qu'indiquée sur la présente publicité est pour 48 mois

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Présentation d'un Ca minimum exigée au Rc sous peine d'irrecevabilité de la candidature
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Certificats de qualifications professionnelles ou références équivalentes exigées au Rc sous peine d'irrecevabilité de la candidature.Voir liste complète des documents de candidature exigés au Rc
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31 janvier 2022 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r février 2022 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr -Appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suiv, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.Marché mutualisé entre la Région et la Régie Régionale des Transports.Les prestations sont réparties en lots qui feront l'objet de marchés séparés sans montant minimum et pour un montant maximum de commande indiqué article 2.2 du Rc.Les lots techniques sont les suivants:lot 1gros œuvrelot 2couverturelot 3menuiserie BOISLOT 4menuiserie ALULOT 5peinturelot 6electricitelot 7plomberie, climatisation, ventilation, chauffagelot 8isolation CLOISONLOT 9desamiantage/ DEPLOMBAGELOT 10etancheitelot 11facadelot 12assainissementles lots géographiques sont les suivants, pour chacun des lots techniques: A - zone Nice / LevensB - zone Utelle / Méailles et C - zone Thorame / DigneLes candidats peuvent soumissionner à tous des lots.Pas de décomposition en tranches.La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consultée régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur. Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur AWS, dans sa " fiche entreprise ".La personne publique se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai court au jour de l'envoi des modifications.les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié.Les variantes ne sont pas admises.Attention : Pour chacun des lots, est exigée:- la présentation d'un CA minimum (article 4 du rc). A défaut, la candidature sera rejetée comme irrecevable.- des Certificats de qualifications professionnelles établis sous la norme nf x 50-091 par des organismes indépendants cités à l'article 4 du RC pour chacun des lots. Si le candidat ne dispose pas de qualification, il peut apporter la preuve de sa capacité en fournissant deux références hors sous-traitance de travaux signées par le Maître d'ouvrage et indiquant le montant des travaux dans le respect des dispositions de l'article 4 du RC concernant ces montants.Attention : Pour chacun des lots où des qualifications ou références équivalentes sont demandées, la non-transmission de ces documents entraînera le rejet de la candidature comme étant irrecevable.Critères de jugement :-60 points sur le prix : :o60 x prix de l'offre la moins disante / prix de l'offrele prix de l'offre sera déterminé à partir des prix indiqués dans le bordereau des prix sous format EXCEL avec les quantités masqué prévues par le maître d'ouvrage.-40 points sur la valeur technique déterminée sur la base du mémoire technique au regard des deux éléments suivants identiquement pondérés :o moyens humains affectés aux travaux : organigramme, nombre, qualifications et expérienceso matériels affectés aux travaux.Dans une volonté de dématérialisation de totale des procédures, et pour toutes les procédures lancées à partir du 1er juillet 2021, la Région impose au candidat déclaré attributaire d'un marché ou lot d'un montant égal ou supérieur à 40 000 euro(s) HT à l'issue de la procédure de passation d'apposer sur son acte d'engagement (Ae), une signature électronique.L'attributaire qui n'apposera pas sasignature sur l'acte d'engagement dans le délai imposé par le pouvoir adjudicateur verra donc son offre éliminée
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22, 24 rue Breteuil, 13281, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret , Cs 80001, 13282, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri paca.pref.gouv.fr , Fax : (+33) 4 84 35 44 60, Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 décembre 2021