Avis No 21-169771

publié le 26/12/2021

Dépt. : 48 Departement de la lozere

Fourniture d'acier de déneigement, d'élément de raclage pour le matériel hivernal, de produits métallurgiques, peintures et matériaux divers pour travaux de chaudronnerie et de car

Résultat de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°21-169771

Référence de TED :

2021/S 253-672224 - annonce diffusée le 29 décembre 2021

Liens vers avis initiaux :

Avis de marché : Annonce publiée le 18/07/2021 - Référence : 21-99543

Annonce

Département(s) de publication : 48
Annonce No 21-169771
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DE LA LOZERE, Numéro national d'identification : 22480001100013, Rue de la Rovère, 48001, Mende, F, Téléphone : (+33) 4 66 49 66 63, Courriel : marches lozere.fr , Fax : (+33) 4 66 49 27 86, Code NUTS : FRJ14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lozere.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d'acier de déneigement, d'élément de raclage pour le matériel hivernal, de produits métallurgiques, peintures et matériaux divers pour travaux de chaudronnerie et de carrosserie
Numéro de référence : 21mmp025fr
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44113900
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 281 524 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture d'acier de déneigement, d'élément de raclage pour le matériel hivernal, de produits métallurgiques, peintures et matériaux divers pour travaux de chaudronnerie et de carrosserie
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'acier de déneigement et de plats d'étrave
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44113900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère48000 Mende
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'acier de déneigement et de plats d'étrave
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'éléments de raclage en caoutchouc pour matériel hivernal
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44113900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère48000 Mende
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'éléments de raclage en caoutchouc pour matériel hivernal
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de rouleaux de caoutchouc pour bavette
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44113900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère48000 Mende
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de rouleaux de caoutchouc pour bavette
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de ferraille, peinture et matériaux divers pour travaux de carrosserie et chaudronnerie
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44113900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution : Département de la Lozère48000 Mende
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de ferraille, peinture et matériaux divers pour travaux de carrosserie et chaudronnerie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 139-369343 du 21/07/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20210000000616
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture d'acier de déneigement et de plats d'étrave
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Europe Service, Parc Activites De Tronquieres Avenue Du Garric, 15000, Aurillac, FR, Code NUTS : FRK12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 43 815
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20210000000617
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture d'éléments de raclage en caoutchouc pour matériel hivernal
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Europe Service, Parc Activites De Tronquieres Avenue Du Garric, 15000, Aurillac, FR, Code NUTS : FRK12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 24 180
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20210000000618
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture de rouleaux de caoutchouc pour bavette
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 novembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Europe Service, Parc Activites De Tronquieres Avenue Du Garric, 15000, Aurillac, FR, Code NUTS : FRK12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 386
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Fourniture de ferraille, peinture et matériaux divers pour travaux de carrosserie et chaudronnerie
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.Lot 1 : Maximum annuel : 50 000 euro(s) HtLot 2 : Maximum annuel : 35 000 euro(s) HtLot 3 : Maximum annuel : 5 500 euro(s) HtLes montants indiqués pour chaque lot correspondent aux montants annuels portés par le candidat aux détails estimatifs simulatifs.La valeur totale du marché correspond à ces montants sur toute la durée du marché, à savoir 4 ans
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, Cs 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr , Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 décembre 2021