Avis No 21-168355

publié le 24/12/2021

Dépt. : 31 Tisseo

Maintenance des ascenseurs et escaliers mécaniques du métro toulousain

Résultat de marché Procédure Négociée

Références complètes :

Avis n°21-168355

Référence de TED :

2021/S 251-668632 - annonce diffusée le 27 décembre 2021

Liens vers avis initiaux :

Avis de marché : Annonce publiée le 13/03/2021 - Référence : 21-32813

Annonce

Département(s) de publication : 31
Annonce No 21-168355
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
TISSEO, Numéro national d'identification : 52080787600039, 4 Impasse Paul Mesplé, 31081, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 11 26 22, Courriel : correspondre aws-france.fr , Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.tisseo.fr/
Adresse du profil acheteur : http://tisseo.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance des ascenseurs et escaliers mécaniques du métro toulousain
Numéro de référence : 21-044/Jo
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50750000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Il s'agit de marchés à prix mixtes, en plus des prestations forfaitaires, Tisseo pourra commander des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires. Les lots 1 et 2 sont conclus pour une période initiale de 4 ans à compter du 01/01/22 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont reconductibles 3 fois pour des nouvelles périodes de 1 an. Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.Le lot 3 est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 01/01/22 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché n'est pas reconductible. Le marchés est conclu sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 3 343 260,1 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Maintenance des ascenseurs et escaliers mécaniques du métro toulousain[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des ascenseurs des lignes A et B du métro toulousain
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50750000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50740000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des ascenseurs des lignes A et B du métro toulousain
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 40.0
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 57.0
2. Valeur technique : Moyens mis en œuvre pour la réalisation de la prestation (matériels, humains, Cv, qualifications, moyens organisationnels, organisation des travaux de maintenance...) / Pondération : 22.0
3. Valeur technique : Gestion du contrat (réunions, reportings, planning, stock, gestion de l'obsolescence, gestion des non-conformités, traçabilité des interventions...) / Pondération : 20.0
4. Valeur technique : Astreinte : modalités de gestion du centre de traitement des demandes d'interventions, procédures escalades fonctionnelle et hiérarchique...) / Pondération : 15.0
5. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 3.0
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne A du métro toulousain
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50740000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50740000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne A du métro toulousain
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 40.0
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 57.0
2. Valeur technique : Moyens mis en œuvre pour la réalisation de la prestation (matériels, humains, Cv, qualifications, moyens organisationnels, organisation des travaux de maintenance...) / Pondération : 22.0
3. Valeur technique : Gestion du contrat (réunions, reportings, planning, stock, gestion de l'obsolescence, gestion des non-conformités, traçabilité des interventions...) / Pondération : 20.0
4. Valeur technique : Astreinte : modalités de gestion du centre de traitement des demandes d'interventions, procédures escalades fonctionnelle et hiérarchique...) / Pondération : 15.0
5. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 3.0
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne B du métro toulousain
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50740000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50740000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne B du métro toulousain
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 40.0
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 57.0
2. Valeur technique : Moyens mis en œuvre pour la réalisation de la prestation (matériels, humains, Cv, qualifications, moyens organisationnels, organisation des travaux de maintenance...) / Pondération : 22.0
3. Valeur technique : Gestion du contrat (réunions, reportings, planning, stock, gestion de l'obsolescence, gestion des non-conformités, traçabilité des interventions...) / Pondération : 20.0
4. Valeur technique : Astreinte : modalités de gestion du centre de traitement des demandes d'interventions, procédures escalades fonctionnelle et hiérarchique...) / Pondération : 15.0
5. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 3.0
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le durée de 84 indiquée correspond à la durée maximale des lots 1 et 2. Le lot 3 a une durée maximale de 36 mois

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 052-131932 du 16/03/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : M210080
Lot nº : 01
Intitulé : Maintenance des ascenseurs des lignes A et B du métro toulousain
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Kone, Rue Louis Armand, 92600, Asnières-sur-Seine, FR, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 487 674
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº : M210081
Lot nº : 02
Intitulé : Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne A du métro toulousain
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Schindler, 5 Rue Paul Rocache, 31100, Toulouse, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 624 928,1
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº : M210082
Lot nº : 03
Intitulé : Maintenance des escaliers mécaniques de la ligne B du métro toulousain
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Ratp Maintenance Services, 24/30 avenue du Gué Langlois, 77600, Bussy-Saint-Martin, FR, Code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 230 658
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La valeur d'attribution de chaque lot indiquée dans l'avis correspond au montant estimé du marché (devis quantitatif estimatif + Dpgf), pour un an sur les lots 1 et 2 et pour 3 ans sur le lot 3. La valeur totale indiquée dans l'avis correspond à la somme des trois montants (lots 1 et 2 montants annuels, lot 3 montant sur 3 ans). Il s'agit de marchés à prix mixtes.Les lots 1 et 2 sont conclus pour une période initiale de 4 ans à compter du 01/01/22.Les lots 1 et 2 sont reconductibles tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.Le lot 3 est conclu pour une période de 3 ans à compter du 01/01/22. Le lot 3 n'est pas reconductible.Les marchés sont consultables dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr , Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 décembre 2021