Avis No 21-165699

publié le 16/12/2021

Date limite de réponse : 18/01/2022

Dépt. : 30 Spl agate

Travaux de réhabilitation du bâtiment B46 sur la plateforme aéroportuaire de Nîmes-Garons sur la commune de Saint-Gilles.

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

SPL AGATE

A l'attention de :

Antoine COTILLON - Directeur Général de la SPL AGATE

Adresse :

mandataire - agissant au nom et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole19 rue Trajan - CS 60022 30035 Nîmes Cedex 1

Téléphone : 04-66-84-06-34

Courriel :

contact spl-agate.com

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://gie-oras.e-marchespublics.com

Objet du marché :

Travaux de réhabilitation du bâtiment B46 sur la plateforme aéroportuaire de Nîmes-Garons sur la commune de Saint-Gilles (30) - 12 lots

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Plateforme aéroportuaire Nîmes-Garons 30800 SAINT GILLES

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°CURAGE - DESAMIANTAGE :

Travaux de désamiantage

Lot n°ETANCHEITE :

Travaux d'étanchéification

Lot n°BARDAGE METALLIQUE :

Travaux de bardage

Lot n°MENUISERIES EXTERIEURES :

Travaux de menuiserie pour la construction

Lot n°METALLERIE - SERRURERIE :

Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques

Lot n°CLOISONS DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS :

Travaux de cloisonnement

Lot n°MENUISERIES INTERIEURES BOIS :

Travaux de menuiserie pour la construction

Lot n°REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES :

Travaux de pose de revêtements de sols et de murs

Lot n°PEINTURE :

Travaux de peinture

Lot n°ELECTRICITE - CFO - CFA :

Travaux de câblage et d'installations électriques

Lot n°CVC - PLOMBERIE :

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.

Lot n°VRD - ESPACES VERTS :

Travaux préparatoire de viabilité

Caractéristiques principales :

La consultation est lancée suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation, librement définie à l'article 6 du règlement de la consultation. Cette procédure adaptée est conforme aux articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-7 du Code de la commande publique.

Quantité ou étendue :

Travaux de réhabilitation du bâtiment B46 sur la plateforme aéroportuaire de Nîmes-Garons sur la commune de Saint-Gilles (30) - 12 lots

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

18/01/2022 à 18h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Valeur technique : 60 % -
  • Prix des prestations : 40 % -

Conditions de participations :

Se référer au règlement de consultation

Situation propre :

- Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) contenant une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique.- Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui est demandé de prouver qu'il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché en produisant une copie du jugement conformément à l'article L 2141-3 du Code de la commande publique.- Une déclaration du candidat individuel ou membre de groupement (formulaire DC2 ou équivalent), mentionnant les renseignements ou accompagnée des éléments permettant d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières. - Une preuve relative aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat si celle-ci n'est pas le mandataire social désigné par la loi (Kbis, attestation professionnelle ou équivalent).

Capacité économique et financière - références requises :

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.- Une attestation d'assurance (responsabilité civile professionnelle - assurance décennale)

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés publics. - Les certificats de qualifications professionnelles de type Qualibat, FNTP, OPQIBI, Qualipaysage, Qualifelec ou équivalent.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

Adresse internet : http://gie-oras.e-marchespublics.com ;

Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes ; 16 avenue Feuchères - CS88010 30941 NIMES CEDEX 9 ; Tél. : 04-66-27-37-00 ; Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : http://gie-oras.e-marchespublics.com ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Adresse internet : http://gie-oras.e-marchespublics.com ;

Références complètes :

Avis n°21-165699

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 30
Annonce No 21-165699
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SPL AGATE.
Correspondant : Antoine COTILLON - directeur général de la spl agate, mandataire - agissant au nom et pour le compte de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole 19 rue Trajan - cS 60022 30035 Nîmes Cedex 1, tél. : 04-66-84-06-34, courriel : contact spl-agate.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://gie-oras.e-marchespublics.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Aménageur.

Objet du marché : travaux de réhabilitation du bâtiment B46 sur la plateforme aéroportuaire de Nîmes-Garons sur la commune de Saint-Gilles (30) - 12 lots.
CPV - Objet principal : 45262660
Objets supplémentaires : 45261420
45262650.
Lieu d'exécution : plateforme aéroportuaire Nîmes-Garons, 30800 Saint-Gilles.
Code NUTS : -FRJ12.

Caractéristiques principales :

la consultation est lancée suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation, librement définie à l'article 6 du règlement de la consultation. Cette procédure adaptée est conforme aux articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-7 du Code de la commande publique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de réhabilitation du bâtiment B46 sur la plateforme aéroportuaire de Nîmes-Garons sur la commune de Saint-Gilles (30) - 12 lots.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 13 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r mars 2022.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques sont libres de soumissionner au marché public dans la forme juridique qu'ils désirent.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : se référer au règlement de consultation.
Situation juridique - références requises : - Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) contenant une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique.
- dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui est demandé de prouver qu'il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché en produisant une copie du jugement conformément à l'article L 2141-3 du Code de la commande publique.
- une déclaration du candidat individuel ou membre de groupement (formulaire Dc2 ou équivalent), mentionnant les renseignements ou accompagnée des éléments permettant d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques et financières.
- une preuve relative aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat si celle-ci n'est pas le mandataire social désigné par la loi (Kbis, attestation professionnelle ou équivalent).
Capacité économique et financière - références requises : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
- une attestation d'assurance (responsabilité civile professionnelle - assurance décennale)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés publics.
- les certificats de qualifications professionnelles de type Qualibat, fntp, opqibi, Qualipaysage, Qualifelec ou équivalent.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : - Lot 01 desamiantage / curage - Qualibat 1161 : curage et Qualibat 1111 : démolition-déconstruction (technicité courante) et Qualibat 1552 : traitement de l'amiante
- lot 02 ETANCHEITE - Qualibat 3211 : étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante)
- lot 03 bardage facade - Qualibat 3813 : parois en bardage complexes (technicité supérieure)
- lot 10 Electricité - courants forts - courants faibles - qUALIFELEC E1 /C2 mention FO
- lot 11 Chauffage - rafraîchissement - plomberie - Qualibat 5111 : Plomberie - sanitaire (Technicité courante) et Qualibat 5231 Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1âeuros‰000 mètres carrés et Qualibat 5311 : installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1âeuros‰000 mètres carrés;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : afin de pouvoir remettre une offre, tout opérateur économique doit effectuer une visite préalable des lieux d'exécution du marché. Cette visite est nécessaire à la remise d'une offre cohérente : elle permet aux opérateurs économiques de prendre connaissance de contraintes spécifiques difficilement explicables dans les documents de la consultation.
Il est précisé que cette visite est obligatoire pour le lot no1 et vivement conseillée pour les autres lots.
Deux rendez-vous sont proposés aux opérateurs économiques :
- le mardi 4 janvier 2022 à 9 heures
- le mardi 4 janvier 2022 à 14 heures
Une confirmation de présence est à faire préalablement auprès de Mme BISCARA Gaëlle à l'adresse suivante : gaelle.biscara spl-agate.com
À l'issue de cette visite, un registre mis à disposition sur le site devra être signé par les candidats. La signature du registre est obligatoire pour les candidats du lot no1. L'absence de signature emportera la qualification d'offre incomplète et conduira à son élimination.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique : 60 %;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 janvier 2022, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21AFF028SPL.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 décembre 2021.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : http://gie-oras.e-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
adresse internet : http://gie-oras.e-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : http://gie-oras.e-marchespublics.com .

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères - cs88010 30941 Nimes Cedex 9, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) CURAGE - DESAMIANTAGE. -
Travaux de désamiantage
C.P.V. - Objet principal : 45262660.
Mots descripteurs : Amiante (désamiantage)

Lot(s) ETANCHEITE. -
Travaux d'étanchéification
C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Mots descripteurs : Etanchéité

Lot(s) BARDAGE METALLIQUE. -
Travaux de bardage
C.P.V. - Objet principal : 45262650.
Mots descripteurs : Bardage

Lot(s) MENUISERIES EXTERIEURES. -
Travaux de menuiserie pour la construction
C.P.V. - Objet principal : 44220000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) METALLERIE - SERRURERIE. -
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
C.P.V. - Objet principal : 45262400.
Mots descripteurs : Métallerie

Lot(s) CLOISONS DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS. -
Travaux de cloisonnement
C.P.V. - Objet principal : 45421141.
Mots descripteurs : Cloison, faux plafond, Matériaux de construction

Lot(s) MENUISERIES INTERIEURES BOIS. -
Travaux de menuiserie pour la construction
Informations complémentaires : le marché du lot no7 comporte une prestation supplémentaire éventuelle définie dans le cahier des charges. Les candidats doivent impérativement répondre à la prestation supplémentaire éventuelle.
C.P.V. - Objet principal : 44220000.
Mots descripteurs : Matériaux de construction, Menuiserie

Lot(s) REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES. -
Travaux de pose de revêtements de sols et de murs
C.P.V. - Objet principal : 45432000.
Mots descripteurs : Matériaux de construction, Revêtements de sols, Revêtements muraux

Lot(s) PEINTURE. -
Travaux de peinture
C.P.V. - Objet principal : 44800000.
Mots descripteurs : Peinture (travaux)

Lot(s) ELECTRICITE - CFO - CFA. -
Travaux de câblage et d'installations électriques
C.P.V. - Objet principal : 45311000.
Mots descripteurs : Câblage, Electricité (travaux), Matériaux de construction

Lot(s) CVC - PLOMBERIE. -
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Climatisation, Ventilation

Lot(s) VRD - ESPACES VERTS. -
Travaux préparatoire de viabilité
C.P.V. - Objet principal : 45111290.
Mots descripteurs : Espaces verts