Avis No 21-158549

publié le 01/12/2021

Date limite de réponse : 03/01/2022

Dépt. : 31 Chu de toulouse

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d'humanisation, de mise aux normes des locaux à risques et de mise en accessibilité HAND.Ces travaux ont pour objectif : - d&apos

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CHU DE TOULOUSE

A l'attention de :

M. Général Le Directeur, CHU de Toulouse

Adresse :

Hôtel-Dieu Saint-Jacques 2, rue Viguerie TSA80035 31059 Toulouse cedex 9

Téléphone : 05-61-77-84-77
Télécopieur : 05-61-77-85-16

Courriel :

cam chu-toulouse.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.chu-toulouse.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr

Objet du marché :

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d'humanisation, de mise aux normes des locaux à risques et de mise en accessibilité HAND.Ces travaux ont pour objectif : - d'améliorer le confort d'accueil des patients et les conditions de travail des personnels.- de répondre aux normes d'accessibilité Hand.- de mettre aux normes les locaux à risques.Le projet concerne l'unité Cardiologie 13 R+1 H1

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Site de Rangueil 31400 Toulouse

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Décloisonnement - Cloisonnement - Faux plafond

Décloisonnement - Cloisonnement - Faux plafond

Lot n°2 : Menuiseries bois et PVC

Menuiseries bois et PVC

Lot n°3 : Peinture - Revêtements de sols

Peinture - Revêtements de sols

Lot n°4 : Plomberie - CVC - Gaz médicaux

Plomberie - CVC - Gaz médicaux

Lot n°5 : Electricité CFO/CFA

Electricité CFO/CFA

Caractéristiques principales :

La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d'humanisation, de mise aux normes des locaux à risques et de mise en accessibilité HAND.Ces travaux ont pour objectif : - d'améliorer le confort d'accueil des patients et les conditions de travail des personnels.- de répondre aux normes d'accessibilité Hand.- de mettre aux normes les locaux à risques.Le projet concerne l'unité Cardiologie 13 R+1 H1

Quantité ou étendue :

La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée en fin février 2022.Les spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

03/01/2022 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Les pièces du dossier de consultation des entreprises est en accès libre et gratuit à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=713979&orgAcronyme=x7c

Tribunal administratif de Toulouse ; 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse ; Tél. : 05-62-73-57-57 ; Fax : 05-62-73-57-40 ; Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr Adresse internet : http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/ ;

Tribunal administratif de Toulouse ; 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse ; Tél. : 05-62-73-57-57 ; Fax : 05-62-73-57-40 ; Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr ;

Références complètes :

Avis n°21-158549

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 31
Annonce No 21-158549
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU DE TOULOUSE.
Correspondant : M. Général le directeur, CHU de Toulouse, hôtel-Dieu Saint-Jacques 2, rue Viguerie Tsa80035 31059 Toulouse Cedex 9, tél. : 05-61-77-84-77, télécopieur : 05-61-77-85-16, courriel : Cam chu-toulouse.fr adresse internet : http://www.chu-toulouse.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d'humanisation, de mise aux normes des locaux à risques et de mise en accessibilité Hand.
Ces travaux ont pour objectif :
- d'améliorer le confort d'accueil des patients et les conditions de travail des personnels.
- de répondre aux normes d'accessibilité Hand.
- de mettre aux normes les locaux à risques.
le projet concerne l'unité Cardiologie 13 R+1 H1
.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45442100.
Lieu d'exécution : site de Rangueil, 31400 Toulouse.
Code NUTS : -FRJ23.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d'humanisation, de mise aux normes des locaux à risques et de mise en accessibilité Hand.
Ces travaux ont pour objectif :
- d'améliorer le confort d'accueil des patients et les conditions de travail des personnels.
- de répondre aux normes d'accessibilité Hand.
- de mettre aux normes les locaux à risques.
le projet concerne l'unité Cardiologie 13 R+1 H1
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée en fin février 2022.
les spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 154 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : le Titulaire du marché est soumis à une retenue de garantie égale à 5 % (cinq pour cent) du montant (T.T.C.) De chaque acompte ou solde.
cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du Titulaire par une garantie à première demande dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 et suivants du code de la commande publique.
cette garantie doit être constituée en totalité et présentée au plus tard avec la demande de paiement correspondant au 1er acompte. Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée au plus tard à la date à laquelle le Titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le Titulaire a la possibilité, durant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande, constituée pour le montant du marché. Les montants prélevés au titre de la retenue de garantie sont reversés au Titulaire après constitution de la garantie de substitution.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles R.2191-23 à R.2191-31 du code de la commande publique. Conformément à l'article R.2192-11 du code de la commande publique, le délai global de paiement est fixé à cinquante (50) jours pour les établissements publics de santé et à trente (30) jours pour les groupements de coopération sanitaires, à compter de la date de réception de la facture par le Maître d'œuvre.
en cas d'erreur sur la facture ou en l'absence des pièces justificatives, celle-ci sera renvoyée à l'entreprise. Le délai de paiement sera suspendu jusqu'à réception de la facture correctement établie et des pièces manquantes.
le Comptable assignataire des paiements est le Trésorier de l'établissement maitre d'ouvrage, dont l'identité est renseignée en page de garde du présent document [Rubrique C]. Les paiements seront effectués par virement au crédit du compte courant figurant dans l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : a l'issue de l'attribution du marché public, si le groupement retenu n'est pas solidaire, le Pouvoir Adjudicateur imposera la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire, conformément à l'article R.2142-22 du code de la commande publique.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : le candidat est invité à remplir en ligne le Document Unique de Marché Européen (formulaire D.U.M.E.) en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2.
si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 janvier 2022, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : R2159_HAND_CARDIO13.

Renseignements complémentaires : acces au dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation :
www.marches-publics.gouv.fr
La remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire à cette même adresse.
identification du pouvoir adjudicateur
centre hospitalier universitaire de Toulouse
Hôtel-Dieu Saint-Jacques
2 rue Viguerie
Tsa 80035
31059 TOULOUSE Cedex 9
délai(s) d'execution des Travaux
Par dérogation aux articles 18 et 28.1 du Ccag/Travaux, le Titulaire s'engage à réaliser les travaux objet du présent marché, conformément au calendrier prévisionnel de l'opération, dans un délai de global maximum de 22 SEMAINES, (période de préparation comprise et hors garantie de parfait achèvement), commençant à courir à compter de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation des travaux.
la notification du marché ne vaut pas ordre de service de démarrage de la période de préparation des travaux et des travaux.
Les délais d'exécution spécifiques sont les suivants :
- période de préparation : 4 Semaines
- période de travaux : 18 Semaines
- garantie de parfait achèvement : 12 mois
prestations supplementaires eventuelles (p.se)
pse no1 : peinture des Chambres
Le soumissionnaire devra obligatoirement répondre à chacune des P.S.E. Obligatoires demandées ci-après, en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.
le Pouvoir Adjudicateur prendra en compte ces P.S.E. Dans le jugement des offres en réalisant deux classements distincts :
- un classement tenant compte uniquement de l'offre de base,
- un classement tenant compte de offre de base et de la ou les P.S.E.
Si le Pouvoir Adjudicateur choisit de retenir une ou des PSE, il se réfère pour le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, au le classement tenant compte à la fois de l'offre de base et de la ou des PSE qu'il souhaite retenir.
s'il décide de ne pas retenir de PSE, le Pouvoir Adjudicateur se réfère au classement tenant compte des seules offres de base.
visite Obligatoire
Une visite de site sera organisée. La présence à cette visite est obligatoire pour pouvoir déposer une offre.
Les candidats souhaitant participer devront préalablement s'inscrire auprès du représentant du Maître d'ouvrage: Mme PICAUT Céline - 06 19 51 69 59 - picaut.c chu-toulouse.fr
La visite aura lieu le 13 décembre 2021 à 13h30 - entrée hall principal H1
L'Entreprise effectuera tous les relevés qui lui seraient utiles pour répondre aux objectifs formulés dans les CCTP et rédiger son offre.
Les candidats qui prendraient connaissance de la consultation après la date de visite sont invités à contacter la personne désignée ci-dessus pour essayer d'organiser une nouvelle visite.
renseignements Complementaires
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de :
Jessica CARAYON
Direction des Achats et des approvisionnements
filière : achats non médicaux
tél. 05 61 77 82 35
mél. Carayon.j chu-toulouse.fr
Céline Picaut
Piste
Tél. 05.61.77.72.69
mél. Picaut.c chu-toulouse.fr
Ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, onglet " Question ".
Les questions devront parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.
il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à :
Conseil et contrôle juridique des marchés
tél. : 05.61.77.86.62 / 05.61.77.84.77.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les pièces du dossier de consultation des entreprises est en accès libre et gratuit à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=713979&orgAcronyme=x7c.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r décembre 2021.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond iv B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : Greffe.ta-toulouse juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40 adresse internet : http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/ .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond iv B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - décloisonnement - cloisonnement - faux plafond.
Décloisonnement - cloisonnement - faux plafond
Informations complémentaires : les spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45442100.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) 2. - menuiseries bois et PVC.
Menuiseries bois et PVC
Informations complémentaires : les spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45442100.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) 3. - peinture - revêtements de sols.
Peinture - revêtements de sols
Informations complémentaires : les spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45442100.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) 4. - plomberie - cVC - gaz médicaux.
Plomberie - cVC - gaz médicaux
Informations complémentaires : les spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45442100.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) 5. - electricité Cfo/Cfa.
Electricité Cfo/Cfa
Informations complémentaires : les spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45442100.
Mots descripteurs : Menuiserie