Avis No 21-158132

publié le 02/12/2021

Dépt. : 31 Toulouse metropole

21mc0429aoo - Cb/Hl - Acquisition De Petits Materiels, D'Accessoires Et De Pieces De Rechange Horticoles Et Agricoles De Differentes Marques, Diagnostics Et Prestations - Années 20

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°21-158132

Référence de TED :

2021/S 235-616466 - annonce diffusée le 03 décembre 2021

Annonce

Département(s) de publication : 31
Annonce No 21-158132
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
TOULOUSE METROPOLE, Numéro national d'identification : 24310051800170, Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 31505, Toulouse, F, Courriel : correspondre aws-france.com , Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Commune de Toulouse, Mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, 31040, Toulouse, F, Courriel : correspondre aws-france.com , Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/ , Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Toulouse Métropole, Direction de la commande publique - 6 rue René Leduc, 31505, Toulouse, F, Courriel : correspondre aws-france.com , Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/ , Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 21mc0429aoo - Cb/Hl - Acquisition De Petits Materiels, D'Accessoires Et De Pieces De Rechange Horticoles Et Agricoles De Differentes Marques, Diagnostics Et Prestations - Années 2022 à 2025
Numéro de référence : 21mc0429aoo
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Achat de petits matériels, d'accessoires et de pièces de rechange horticoles et agricoles dont le prix unitaire ne dépassera pas 8 000 euro(s) Ht, ainsi que la réalisation de prestations d'entretien et de maintenance sur ces catégories de matériels.Les matériels sont utilisés pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sport de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans minimum, avec maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels horticoles de Marque Honda
Lot nº : Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropole 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Matériels horticoles de Marque Honda
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'Accords-Cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- Mairie de Toulouse : 21 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 14 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- Toulouse Métropole : 14 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 9 800 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels horticoles de Marque Stihl
Lot nº : Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropole 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Matériels horticoles de Marque Stihl
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'Accords-Cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- Mairie de Toulouse : 252 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 168 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- Toulouse Métropole : 210 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 154 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels horticoles de Marque Kubota
Lot nº : Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropole 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Matériels horticoles de Marque Kubota
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'Accords-Cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- Mairie de Toulouse : 140 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 98 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- Toulouse Métropole : 49 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 35 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels horticoles de Marque Toro
Lot nº : Lot 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropole 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Matériels horticoles de Marque Toro
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'Accords-Cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- Mairie de Toulouse : 2 100 euro(s) Ht pour la période initiale et 2 100 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction,- Toulouse Métropole : 92 500 euro(s) Ht pour la période initiale et 61 500 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels horticoles de Marque Husqvarna
Lot nº : Lot 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropole 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Matériels horticoles de Marque Husqvarna
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'Accords-Cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- Mairie de Toulouse : 7 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 4 900 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction,- Toulouse Métropole : 7 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 4 900 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels horticoles de Marque Wiedenmann
Lot nº : Lot 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropole 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Matériels horticoles de Marque Wiedenmann
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'Accords-Cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- Mairie de Toulouse : 44 800 euro(s) Ht pour la période initiale et 30 800 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- Toulouse Métropole : 2 100 euro(s) Ht pour la période initiale et 2 100 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Materiels Agricoles
Lot nº : Lot 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropole 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Materiels Agricoles
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'Accords-Cadres A Bons De Commande, Mono-Attributaire, sans minimum, avec maximum:- Mairie de Toulouse : 70 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 49 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- Toulouse Métropole : 92 400 euro(s) Ht pour la période initiale et 61 500 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels horticoles Multimarques (hors Honda, Sithl, Kubota, Toro, Husqvarna, Wiedenmann et Agricoles)
Lot nº : Lot 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse Métropole 31000 - Toulouse
II.2.4)Description des prestations : Matériels horticoles Multimarques (hors Honda, Sithl, Kubota, Toro, Husqvarna, Wiedenmann et Agricoles)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, soit jusqu'au 30 juin 2025.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours d'exécution
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un Accord-Cadre Mixte, Multi-Attributaires, sans minimum, avec maximum, conclu avec 3 opérateurs maximum:- Mairie de Toulouse : 182 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 126 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction,- Toulouse Métropole : 420 000 euro(s) Ht pour la période initiale et 280 000 euro(s) Ht pour chaque période dereconduction

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le DocumentUnique de Marché Européen (Dume). Si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales fournitures livrées et prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Attestations éventuelles indiquant que l'entreprise est certifiée par un fabricant pour le représenter sur une marque donnée
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Pour tous les lots (1 à 8), l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 8, des marchés subséquents pourront également être conclus.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse MétropoleL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 janvier 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 4 janvier 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Les composantes de cette consultation sont les suivantes :- acquisition de matériels et d'accessoires : petites tondeuses, débroussailleuses, taille-haies, souffleurs,tronçonneuses, matériels de désherbage mécanique?- fourniture de pièces d'origine pour les marques présentes dans le parc matériel de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole,- fourniture de pièces de qualité équivalente à l'origine pour les lots 7 et 8 uniquement (lames et chaînes notamment, et sur demande expresse de la collectivité, la pièce d'origine restant le principe de référence),- réalisation de prestations ponctuelles de diagnostic et de réparation, sachant que l'entretien et lamaintenance des matériels sont très majoritairement réalisés par les ateliers des deux collectivités.Les prestations pourront se dérouler sur un site de la Mairie de Toulouse ou de Toulouse Métropole, oudans l'atelier du titulaire. Les transferts aller-retour de matériels chez le titulaire pourront être gérés par le personnel de la collectivité.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Commune de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE Metropole.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 21mc0429aoo.Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cetteconsultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.SIGNATURE ELECTRONIQUE: l'accord-cadre devra être signé électroniquement par l'attributaire avec un certificat de signature électronique conforme au niveau de sécurité 2** du RGS (Registre Général de Sécurité), en cours de validité, ou avec un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du23 juillet 2014
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr , Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 novembre 2021