Avis No 21-155108

publié le 25/11/2021

Dépt. : 09 Conseil departemental de l'ariege

Acquisition de documents audio et vidéo pour la Bibliothèque Départementale de l'Ariège

Résultat de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°21-155108

Référence de TED :

2021/S 230-604232 - annonce diffusée le 26 novembre 2021

Liens vers avis initiaux :

Avis de marché : Annonce publiée le 06/05/2021 - Référence : 21-59941

Annonce

Département(s) de publication : 9
Annonce No 21-155108
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental de l'Ariège, Numéro national d'identification : 22090001300016, Hôtel du Département5 - 7 rue du Cap de la Ville, Point(s) de contact : CHRISTINE TEQUI, 09001, FOIX CEDEX, F, Téléphone : (+33) 5 61 02 09 09, Courriel : smarches ariege.fr , Code NUTS : FRJ21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de documents audio et vidéo pour la Bibliothèque Départementale de l'Ariège
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 32321200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert.Durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de la notification, reconductible 3 foisDélais d'exécution : -Pour les lots no1-2 et 3 le titulaire s'engage à livrer 80% de la commande dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande. Les 20% restants bénéficient d'un délai supplémentaire de 30 jours.-Le délai d'exécution des prestations est proposé par le candidat à l'article 3-2 de l'acte d'engagement.La date prévisionnelle de début de prestations : 22 septembre 2021
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 316 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition de documents audio et vidéo pour la Bibliothèque Départementale de l'Ariège
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documents audio en tous genres musicaux
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Départementale de l'Ariège.
II.2.4)Description des prestations : Montant annuel indicatif : 25 000 EUR HT
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique des prestations / Pondération : 60
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documents audio non musicaux
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Départementale de l'Ariège
II.2.4)Description des prestations : Montant annuel indicatif : 10 000 EUR HT
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique des prestations / Pondération : 60
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DVD musicaux et non musicaux
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Bibliothèque Départementale de l'Ariège
II.2.4)Description des prestations : Montant annuel indicatif : 44 000 EUR HT
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique des prestations / Pondération : 60
2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 089-227811 du 04/05/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Documents audio en tous genres musicaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GAM SAS / GAMANNECY, Numéro national d'identification : 34864644900069, 8 Bis route des CreusesCS 20298, 74008, ANNECY Cedex, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 25 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Documents audio non musicaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RDM VIDEO SA, Numéro national d'identification : 31852630900057, 125-127 Boulevard Gambetta, 95110, SANNOIS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 10 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : DVD musicaux et non musicaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RDM VIDEO SA, Numéro national d'identification : 31752630900057, 125-127 Boulevard Gambetta, 95110, SANNOIS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 44 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 176 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Rabais consentis : Lot no1 : - 35% et prestation obligatoire associée gratuitelot no2 : - 33%lot no3 : - 34% et prestation obligatoire associée gratuite
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IVBP 7007, 31068, TOULOUSE Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr , Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux Marchés Publics, DREETS Nouvelle Aquitaine-Pôle C118, cours du Maréchal JuinTSA 10001, 33075, BORDEAUX Cedex, F, Courriel : na.polec dreets.gouv.fr , Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 novembre 2021