Avis No 21-130255

publié le 29/09/2021

Date limite de réponse : 22/10/2021

Dépt. : 31 Inrae

MPS

Remplacement menuiseries sur les bâtiments INRAE du site d'Auzeville

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

INRAE

A l'attention de :

Inraemarches Toulouse

Adresse :

24 chemin de Borde rougeCS 52627 31326 castanet tolosab cedex

Courriel :

marches-toulouse inrae.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

https://www.inrae.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://https//www.marches-publics.gouv.fr

Objet du marché :

Le présent marché a pour objet le remplacement des menuiseries sur les bâtiments du Centre INRAE Occitanie-Toulouse.

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Centre INRAE Occitanie-Toulouse, site d'Auzeville, 24, chemin de Borde Rouge 31320 castanet tolosaon

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Remplacement des menuiseries des bâtiments B1 à B5

Remplacement des menuiseries des bâtiments B1 à B5

Lot n°2 : Remplacement des menuiseries et verrière D1/D2 + verrière verticale D4

Remplacement des menuiseries et verrière D1/D2 + verrière verticale D4

Lot n°3 : Remplacement des menuiseries bâtiment E5 et E6

Remplacement des menuiseries bâtiment E5 et E6

Caractéristiques principales :

La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries sur les bâtiments du Centre INRAE Occitanie-Toulouse. Elle est composée de 3 lots comportant 3 tranches fermes (une tranche ferme par lot), 6 tranches optionnelles obligatoires (lots 1 et 2) et 3 variantes obligatoires à l'initiative de l'acheteur (lot 3). Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées. les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées

Quantité ou étendue :

L'opération concerne le remplacement de menuiseries des bâtiments B1 à B5, D1/D2 et D4 du site d'Auzeville du Centre INRAE Occitanie-Toulouse.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

22/10/2021 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • prix : 55 % -
  • Valeur technique de l'offre : 45 % -

Conditions de participations :

Prix pour 55 %Valeur technique de l'offre pour 45 %

Situation propre :

voir règlement de la consultation

Capacité économique et financière - références requises :

voir règlement de la consultation

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

voir règlement de la consultation

Tribunal Administratif de Toulouse ; 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 toulouse ; Courriel : greffe.ta-toulouse juradmin.fr

Centre INRAE Occitanie-Toulouse ; Services Déconcentrés d'Appui à la Recherche (SDAR)Service Achats Marchés24, chemin de Borde Rouge -CS 52627 31326 castanet tolosan cedex ; Courriel : marches-toulouse inrae.fr Adresse internet : https://www.inrae.fr ;

Références complètes :

Avis n°21-130255

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 31
Annonce No 21-130255
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : INRAE.
Correspondant : inraemarches Toulouse, 24 chemin de Borde rouge CS 52627 31326 Castanet Tolosab Cedex, courriel : marches-toulouse inrae.fr adresse internet : https://www.inrae.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://https//www.marches-publics.gouv.fr .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : recherche agronomique.

Objet du marché : le présent marché a pour objet le remplacement des menuiseries sur les bâtiments du Centre INRAE Occitanie-Toulouse.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45421000.
Lieu d'exécution : centre INRAE Occitanie-Toulouse, site d'auzeville, 24, chemin de Borde Rouge, 31320 Castanet Tolosaon.
Code NUTS : FRJ23.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries sur les bâtiments du Centre INRAE Occitanie-Toulouse. Elle est composée de 3 lots comportant 3 tranches fermes (une tranche ferme par lot), 6 tranches optionnelles obligatoires (lots 1 et 2) et 3 variantes obligatoires à l'initiative de l'acheteur (lot 3). Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'opération concerne le remplacement de menuiseries des bâtiments B1 à B5, D1/D2 et D4 du site d'auzeville du Centre INRAE Occitanie-Toulouse.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 750 000 et 1 150 000 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : - LOT no1 : tranche ferme/base 1 : Remplacement des menuiseries des bâtiments B1 à B5
- tranche optionnelle no1.1 : Remplacement des menuiseries galerie 1
- tranche optionnelle no1.2 : Remplacement des menuiseries galerie 2
- tranche optionnelle no1.3 : Remplacement des menuiseries galerie 3
- tranche optionnelle no1.4 : Remplacement des menuiseries bâtiments C1 et C2

- lot no2 : tranche ferme/base 2 : Remplacement des menuiseries et verrière D1/D2 + verrière verticale D4
- tranche optionnelle no2.1 : Remplacement des menuiseries et murs rideaux simple vitrage ac
- tranche optionnelle no2.2 : Remplacement de la verrière horizontale D3

- lot no3 tranche ferme/base 3 : Remplacement des menuiseries des bâtiments E5 et E6
- variante obligatoire no3.1 : châssis ME 3.02.à projection
- variante obligatoire no3.2 : châssis ME 3.09 oscillo-battant
- variante obligatoire no3.3 : châssis ME 3.11 oscillo-battant.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r décembre 2021 et jusqu'au 31 octobre 2022.
Cautionnement et garanties exigés : le taux de la retenue de garantie mentionné aux articles R. 2191-32 à R. 2191-34 du nouveau code de la Commande Publique est fixé à 5%.
En application des articles R. 2191-36 à R. 2191-40 du code de la Commande Publique, la retenue de garantie peut être remplacée au gré du Titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire. Le Titulaire a la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée, ou complétée, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée.
Le montant de la garantie sera bloqué jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : plan de relance.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : prix pour 55 %
Valeur technique de l'offre pour 45 %.
Situation juridique - références requises : voir règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : voir règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir règlement de la consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 55 %;
- valeur technique de l'offre : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 octobre 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : INRAE-MENUISERIES-PLANRELANCE.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
en application des articles R. 2132-7 et R. 2132-13 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fera obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur d'inrae (https://www.marches-publics.gouv.fr ).
Les soumissionnaires ont toutefois la possibilité d'y ajouter une copie de sauvegarde " papier ", par voie traditionnelle (pli papier).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse, courriel : greffe.ta-toulouse juradmin.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Centre INRAE Occitanie-Toulouse services Déconcentrés d'appui à la Recherche (Sdar) Service Achats Marchés 24, chemin de Borde Rouge -CS 52627 31326 Castanet Tolosan Cedex, courriel : marches-toulouse inrae.fr adresse internet : https://www.inrae.fr .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - remplacement des menuiseries des bâtiments B1 à B5.
Remplacement des menuiseries des bâtiments B1 à B5.
Coût estimé (HT) : entre 350 000 euros et 500 000 euros.
Informations complémentaires : - LOT no1 : tranche ferme/base 1 : Remplacement des menuiseries des bâtiments B1 à B5
- tranche optionnelle no1.1 : Remplacement des menuiseries galerie 1
- tranche optionnelle no1.2 : Remplacement des menuiseries galerie 2
- tranche optionnelle no1.3 : Remplacement des menuiseries galerie 3
- tranche optionnelle no1.4 : Remplacement des menuiseries bâtiments C1 et C2
les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées pour ce lotLivraison : 31 octobre 2022.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) 2. - remplacement des menuiseries et verrière D1/D2 + verrière verticale D4.
Remplacement des menuiseries et verrière D1/D2 + verrière verticale D4.
Coût estimé (HT) : entre 300 000 euros et 450 000 euros.
Informations complémentaires : - tranche optionnelle no2.1 : Remplacement des menuiseries et murs rideaux simple vitrage ac
- tranche optionnelle no2.2 : Remplacement de la verrière horizontale D3
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées pour ce lotLivraison : 31 octobre 2022.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) 3. - remplacement des menuiseries bâtiment E5 et E6.
Remplacement des menuiseries bâtiment E5 et E6.
Coût estimé (HT) : entre 100 000 euros et 200 000 euros.
Informations complémentaires : - LOT no3 : tranche ferme/base 3 : Remplacement des menuiseries des bâtiments E5 et E6
- variante obligatoire no3.1 : châssis ME 3.02.à projection
- variante obligatoire no3.2 : châssis ME 3.09 oscillo-battant
- variante obligatoire no3.3 : châssis ME 3.11 oscillo-battant
Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur pour ce lot sont autorisées. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autoriséesLivraison : 31 octobre 2022.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie