Avis No 21-123156

publié le 14/09/2021

Date limite de réponse : 06/10/2021

Dépt. : 54 Departement de meurthe-et-moselle

Critères environnementaux

Fourniture et livraison de couches pour les besoins du département de Meurthe-et-Moselle

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Département de Meurthe-et-Moselle

A l'attention de :

Madame le Président

Adresse :

48 Esplanade Jacques Baudot 54000 NANCY

Courriel :

correspondre aws-france.com

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.meurthe-et-moselle.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.xmarches.fr/entreprise/

Objet du marché :

Fourniture et livraison de couches pour les besoins du département de Meurthe-et-Moselle

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Différents sites du département de Meurthe-et-Moselle

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Couches jetables écologiquesCouches jetables écologiques

Lot n°2 :

Couches jetables pour piscineCouches jetables pour piscine

Caractéristiques principales :

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Quantité ou étendue :

Fourniture et livraison de couches pour les besoins du département de Meurthe-et-Moselle

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

06/10/2021 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Situation propre :

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Références complètes :

Avis n°21-123156

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 54
Annonce No 21-123156
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de Meurthe-et-Moselle.
Correspondant : Mme le président, 48 Esplanade Jacques Baudot 54000 Nancy, courriel : correspondre aws-france.com adresse internet : http://www.meurthe-et-moselle.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/ .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de couches pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle.
CPV - Objet principal : 33771200
Objets supplémentaires : 33750000.
Lieu de livraison : différents sites du département de Meurthe-Et-Moselle.
Code NUTS : -FRF31.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture et livraison de couches pour les besoins du département de Meurthe-Et-Moselle.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2022 et jusqu'au 31 décembre 2025.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : l'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 octobre 2021, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : A21010008.

Renseignements complémentaires : pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.
chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.
la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038 54036 Nancy, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy juradm.fr, télécopieur : 03-83-17-43-50.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Couches jetables écologiques
couches jetables écologiques.
Coût estimé (HT) : entre 60 000 euros et 160 000 euros.
Mots descripteurs : Couches

Lot(s) 2. -
Couches jetables pour piscine
couches jetables pour piscine.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 16 000 euros.
Mots descripteurs : Couches