Avis No 21-108398

publié le 04/08/2021

Date limite de réponse : 15/09/2021

Dépt. : 01 Commune de beynost

Rénovation de l'Aile Nord de la Villa Monderoux

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Commune de Beynost

A l'attention de :

TERRIER Caroline

Adresse :

BP 411 01704 BEYNOST CEDEX

Téléphone : 07-86-12-26-30
Télécopieur : 04-72-25-89-66

Courriel :

accueil ville-beynost.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

https://www.beynost.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://beynost.e-marchespublics.com

Objet du marché :

Rénovation de l'Aile Nord de la Villa Monderoux

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Chemin du Monderoux 01700 Beynost

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°Aménagements extérieurs : Aménagements extérieurs

Aménagements extérieurs

Lot n°Gros oeuvre - maçonnerie : Gros oeuvre - maçonnerie

Gros oeuvre - maçonnerie

Lot n°Charpente - couverture - bardage : Charpente - couverture - bardage

Charpente - couverture - bardage

Lot n°Revêtement de façades : Revêtement de façades

Revêtement de façades

Lot n°Etanchéité : Etanchéité

Etanchéité

Lot n°Menuiseries extérieures aluminium : Menuiseries extérieures aluminium

Menuiseries extérieures aluminium

Lot n°Serrurerie : Serrurerie

Serrurerie

Lot n°Cloisons - doublages - plafonds - peinture : Cloisons - doublages - plafonds - peinture

Cloisons - doublages - plafonds - peinture

Lot n°Menuiseries intérieures bois : Menuiseries intérieures bois

Menuiseries intérieures bois

Lot n°Carrelage - faïence : Carrelage - faïence

Carrelage - faïence

Lot n°Revêtement de sols collés : Revêtement de sols collés

Revêtement de sols collés

Lot n°Electricité : Electricité

Electricité

Lot n°Chauffage - ventilation - plomberie : Chauffage - ventilation - plomberie

Chauffage - ventilation - plomberie

Lot n°Ascenseur : Ascenseur

Ascenseur

Caractéristiques principales :

La commune de Beynost souhaite réhabiliter un de ses bâtiments, l'aile nord de la Villa Monderoux, afin de pouvoir y accueillir les associations présentes sur la commune. Le bâtiment concerné est situé Chemin du Monderoux, 01700 BEYNOST.

Quantité ou étendue :

Rénovation de l'Aile Nord de la Villa Monderoux

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

15/09/2021 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Les critères sont identiques pour tous les lots.

Situation propre :

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat seront analysées à partir des critères listés ci-dessous. Lorsqu'un niveau minimum est exigé pour un critère, le candidat doit fournir les preuves des minimaux demandés ou toute autre forme de preuve équivalente.

Capacité économique et financière - références requises :

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

A/ Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.B/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : A/ Le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Commune de Beynost ; Correspondant : Mme TERRIER ; Place de l'hôtel de ville 01700 BEYNOST ; Adresse internet : http://beynost.e-marchespublics.com/ ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

Adresse internet : http://beynost.e-marchespublics.com/ ;

Tribunal administratif - Lyon ; 184 Rue Duguesclin 69003 Lyon ; Tél. : 04-78-14-10-10 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr

Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics de la région Rhône-Alpes ; Immeuble Le Saxe119 avenue Maréchal de Saxe 69427 Lyon cedex 03 ; Tél. : 04-72-84-78-59 ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Commune de Beynost ; Correspondant : Mme TERRIER ; Place de l'hôtel de ville 01700 Beynost ; Tél. : 04-78-55-83-40 ; Adresse internet : http://beynost.e-marchespublics.com/ ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Adresse internet : http://beynost.e-marchespublics.com/ ;

Références complètes :

Avis n°21-108398

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 1
Annonce No 21-108398
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Beynost.
Correspondant : TERRIER Caroline, B.P. 411 01704 Beynost Cedex, tél. : 07-86-12-26-30, télécopieur : 04-72-25-89-66, courriel : accueil ville-beynost.fr adresse internet : https://www.beynost.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://beynost.e-marchespublics.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : rénovation de l'aile Nord de la Villa Monderoux.
CPV - Objet principal : 45453000.
Lieu d'exécution : chemin du Monderoux, 01700 Beynost.
Code NUTS : -FRK21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la commune de Beynost souhaite réhabiliter un de ses bâtiments, l'aile nord de la Villa Monderoux, afin de pouvoir y accueillir les associations présentes sur la commune. Le bâtiment concerné est situé Chemin du Monderoux, 01700 BEYNOST
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : rénovation de l'aile Nord de la Villa Monderoux.
Estimation de la valeur (H.T.) : 1 335 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 19 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r décembre 2021.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5% du montant initial du lot (taxes comprises) prélevée par fractions sur chacun des acomptes sera réalisée pour la garantie de parfait achèvement. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou, si l'acheteur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues aux articles R. 2191-36 à R. 2191-41 du code de la commande publique.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats.
quelle que soit la forme juridique du groupement retenue par les candidats, la composition du groupement devra être détaillée et l'un des opérateurs économiques membre du groupement sera désigné comme mandataire. Ce mandataire représentera l'ensemble des membres du groupement vis-à-vis de l'acheteur et coordonnera les prestations des membres du groupement. Il sera désigné comme mandataire solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les critères sont identiques pour tous les lots.
Situation juridique - références requises : le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat seront analysées à partir des critères listés ci-dessous. Lorsqu'Un niveau minimum est exigé pour un critère, le candidat doit fournir les preuves des minimaux demandés ou toute autre forme de preuve équivalente.
Capacité économique et financière - références requises : déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : attestation RCP (responsabilité civile professionnelle) en cours de validité à la date de remise des offres.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : a/ Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
B/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : a/ Le candidat devra produire au moins 2 références significatives en lien avec l'objet du lot pour lequel il soumissionne.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 septembre 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021VILLA.

Renseignements complémentaires : conformément aux articles L2123-1,1° et R. 2123-1, 1° du Code de la commande publique, la consultation est passée par procédure adaptée ouverte.
Conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a prévu la possibilité de négocier mais se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Aucune variante n'est prévue par le pouvoir adjudicateur.
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés ordinaires.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
La visite du site est obligatoire pour les lots 1 / 2 / 3 / 8, facultative pour les autres. Se reporter au RC pour les modalités d'organisation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
conformément aux articles R.2132-7 et R.2132-8 du Code de la commande publique, les candidats devront obligatoirement transmettre leurs propositions de manière électronique.
La plate-forme de dématérialisation à utiliser pour la remise des offres est la suivante : http://beynost.e-marchespublics.com
Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 août 2021.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : http://beynost.e-marchespublics.com/ .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
adresse internet : http://beynost.e-marchespublics.com/ .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune de Beynost.
Correspondant : Mme TERRIER, place de l'hôtel de ville, 01700 Beynost, adresse internet : http://beynost.e-marchespublics.com/ .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de Beynost.
Correspondant : Mme TERRIER, place de l'hôtel de ville, 01700 Beynost, , tél. : 04-78-55-83-40, adresse internet : http://beynost.e-marchespublics.com/ .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Lyon 184 Rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics de la région Rhône-Alpes immeuble Le Saxe 119 avenue Maréchal de Saxe 69427 Lyon Cedex 03, tél. : 04-72-84-78-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Lyon avant la signature du marché public. (L551-1 et suivants du code de justice administrative)
- référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue), (art L551-13 et suivants du code de justice administrative)
- les tiers peuvent, s'ils le souhaitent, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (art L521-1 du code de justice administrative).

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) Aménagements extérieurs. - aménagements extérieurs.
Aménagements extérieurs.
Coût estimé (HT) : 110 000 euros.
Durée : 19 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45262690.
Mots descripteurs : Matériel de travaux publics

Lot(s) Gros œuvre - maçonnerie. - gros œuvre - maçonnerie.
Gros œuvre - maçonnerie.
Coût estimé (HT) : 255 000 euros.
Durée : 19 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Mots descripteurs : Gros œuvre

Lot(s) Charpente - couverture - bardage. - charpente - couverture - bardage.
Charpente - couverture - bardage.
Coût estimé (HT) : 60 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45261100.
Mots descripteurs : Charpente

Lot(s) Revêtement de façades. - revêtement de façades.
Revêtement de façades.
Coût estimé (HT) : 75 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Mots descripteurs : Revêtements muraux

Lot(s) Etanchéité. - etanchéité.
Etanchéité.
Coût estimé (HT) : 16 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Mots descripteurs : Matériel de travaux publics

Lot(s) Menuiseries extérieures aluminium. - menuiseries extérieures aluminium.
Menuiseries extérieures aluminium.
Coût estimé (HT) : 114 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) Serrurerie. - serrurerie.
Serrurerie.
Coût estimé (HT) : 78 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Mots descripteurs : Serrurerie

Lot(s) Cloisons - doublages - plafonds - peinture. - cloisons - doublages - plafonds - peinture.
Cloisons - doublages - plafonds - peinture.
Coût estimé (HT) : 222 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45421152.
Mots descripteurs : Cloison, faux plafond

Lot(s) Menuiseries intérieures bois. - menuiseries intérieures bois.
Menuiseries intérieures bois.
Coût estimé (HT) : 58 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) Carrelage - faïence. - carrelage - faïence.
Carrelage - faïence.
Coût estimé (HT) : 36 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Mots descripteurs : Carrelage

Lot(s) Revêtement de sols collés. - revêtement de sols collés.
Revêtement de sols collés.
Coût estimé (HT) : 42 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45432130.
Mots descripteurs : Revêtements de sols

Lot(s) Electricité. - electricité.
Electricité.
Coût estimé (HT) : 110 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Mots descripteurs : Electricité (travaux)

Lot(s) Chauffage - ventilation - plomberie. - chauffage - ventilation - plomberie.
Chauffage - ventilation - plomberie.
Coût estimé (HT) : 130 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux)

Lot(s) Ascenseur. - ascenseur.
Ascenseur.
Coût estimé (HT) : 29 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45313100.
Mots descripteurs : Ascenseur