Avis No 21-100575

publié le 19/07/2021

Date limite de réponse : 03/09/2021

Dépt. : 75, 78, 91, 92, 95 Cy cergy paris universite

La présente consultation a pour objet l'animation d'ateliers de design au service de l'élaboration des protocoles de télétravail collectifs et de l'amélioration de l'organisat

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CY CERGY PARIS UNIVERSITE

A l'attention de :

M. Germinet François, Président

Adresse :

33 boulevard du Port 95011 Cergy-pontoise cedex

Courriel :

marche ml.u-cergy.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.cyu.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr

Objet du marché :

La présente consultation a pour objet l'animation d'ateliers de design au service de l'élaboration des protocoles de télétravail collectifs et de l'amélioration de l'organisation du travail en faveur de l'usager. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Les ateliers se tiendront à Cergy-Pontoise sur le site des Chênes ou à proximité immédiate en fonction des locaux disponibles. Si le nombre de participants s'avère suffisant pour constituer un atelier et sous réserve de la méthodologie qui sera in fine arrêtée, quelques ateliers uniquement se tiendront sur le site des composantes (Argenteuil, Gennevilliers, Sarcelles, Saint Germain en Laye, Antony / Evry).

Caractéristiques principales :

Animation d'ateliers de design au service de l'élaboration des protocoles de télétravail collectifs et de l'amélioration de l'organisation du travail en faveur de l'usager.

Quantité ou étendue :

La présente consultation a pour objet l'animation d'ateliers de design au service de l'élaboration des protocoles de télétravail collectifs et de l'amélioration de l'organisation du travail en faveur de l'usager. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

03/09/2021 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Tribunal administratif de Cergy- Pontoise ; 2 boulevard de l'Hautil 95000 Cergy ; Tél. : 01-30-17-34-00 ; Fax : 01-30-17-34-59 ; Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise juradm.fr Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ;

Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise ; 2 boulevard de l'Hautil 95000 Cergy ; Tél. : 01-30-17-34-00 ; Fax : 01-30-17-34-59 ; Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise juradm.fr Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=798786&orgAcronyme=f2h ;

Références complètes :

Avis n°21-100575

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 95, 75, 78, 91, 92
Annonce No 21-100575
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CY CERGY PARIS UNIVERSITE.
Correspondant : M. Germinet François, Président, 33 boulevard du Port 95011 Cergy Pontoise Cedex, courriel : Marche ml.u-cergy.fr adresse internet : http://www.cyu.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Éducation.

Objet du marché : la présente consultation a pour objet l'animation d'ateliers de design au service de l'élaboration des protocoles de télétravail collectifs et de l'amélioration de l'organisation du travail en faveur de l'usager.
Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)
.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 71241000
Objets supplémentaires : 79311000.
Lieu d'exécution : les ateliers se tiendront à Cergy-Pontoise sur le site des Chênes ou à proximité immédiate en fonction des locaux disponibles. Si le nombre de participants s'avère suffisant pour constituer un atelier et sous réserve de la méthodologie qui sera in fine arrêtée, quelques ateliers uniquement se tiendront sur le site des composantes (Argenteuil, Gennevilliers, Sarcelles, Saint Germain en Laye, Antony / Evry).
Code NUTS : -FR108.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

animation d'ateliers de design au service de l'élaboration des protocoles de télétravail collectifs et de l'amélioration de l'organisation du travail en faveur de l'usager
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation a pour objet l'animation d'ateliers de design au service de l'élaboration des protocoles de télétravail collectifs et de l'amélioration de l'organisation du travail en faveur de l'usager.
Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code pour la réalisation de prestations similaires.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : le pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
- Autres renseignements demandés : l'acte d'engagement n'est pas demandé lors du dépôt de l'offre, étant entendu que la simple transmission d'un pli vaut engagement du candidat (cf. Article 19 du règlement de la consultation).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 septembre 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021CYCPU0S28.

Renseignements complémentaires : le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour s'achever à la fin de toutes les obligations de sa mission en découlant.
les ateliers devront débuter à partir du mois de septembre 2021 et s'échelonner sur une période contenue afin de soutenir la dynamique de travail et en assurer la cohérence globale.
le calendrier prévisionnel prévoit la programmation des ateliers jusqu'à la fin du mois de novembre 2021 afin de disposer des livrables au mois de décembre 2021.
une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation. L'université se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 juillet 2021.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=798786&orgAcronyme=f2h .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy- Pontoise 2 boulevard de l'hautil 95000 Cergy, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2 boulevard de l'hautil 95000 Cergy, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ .