Avis No 20-9631

publié le 06/02/2020

Date limite de réponse : 05/03/2020

Dépt. : 30 Ville de nimes

MPS

Fourniture de végétaux

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Nîmes

A l'attention de :

M. Le Maire

Adresse :

Direction de la Commande PubliqueLe Colisée II1 rue du Colisée 30947 Nîmes cedex 9

Téléphone : (+33)4-34-03-57-00

Courriel :

commande-publique ville-nimes.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

https://www.marches-securises.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr

Objet du marché :

Fourniture de végétaux

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

nimes

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°01 : Plants finis, Arbustes divers et Topiaires

Plants finis, Arbustes divers et Topiaires

Lot n°02 : Jeunes Plants en mini-motte, Arbustes et Plantes Vivaces

Jeunes Plants en mini-motte, Arbustes et Plantes Vivaces

Lot n°03 : Potées fleuries et plantes vertes

Potées fleuries et plantes vertes

Caractéristiques principales :

Le présent marché a pour objet la fourniture de différents types de végétaux : Gros sujets et sujets formés, Jeunes plants en alvéoles, Plantes à fleurs et plantes vertes.

Quantité ou étendue :

cet accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et un montant maximum;pour le lot no1: Plants finis, Arbustes divers et Topiaires: le montant maximum est de 32 000.00 euros(H.T) pour la période initiale.lot no2: Jeunes Plants en mini-motte, Arbustes et Plantes Vivaces : le montant maximum est de 9 300.00 euros(H.T) pour la période initiale.lot no3: Potées fleuries et plantes vertes: le montant maximum est de 30 000.00 euros(H.T) pour la période initiale.Les montant sont identiques pour chaque période de reconduction.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

05/03/2020 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

6 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Valeur technique : 60 % -
  • Prix des prestations : 40 % -

Conditions de participations :

Garanties et capacités techniques , financières et professionnelles

Situation propre :

-DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) - pour chaque membre du groupement-Ou, en cas de candidature classique :Lettre de candidature :Remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1er avril 2019 ou utiliser un format libreDéclarations sur l'honneur :Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1er avril 2019) ;

Capacité économique et financière - références requises :

-DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) - pour chaque membre du groupement-Ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1er avril 2019).

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des livraisons pertinentes fournies il y a plus de trois ans, seront pris en compte. Les prestations de livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Tribunal administratif de Nîmes ; 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes cedex 9 ; Tél. : (+33) 4-66-27-37-00 ; Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr

Tribunal administratif de Nîmes ; 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes cedex 9 ; Tél. : (+33) 4-66-27-37-00 ; Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.marches-securises.fr ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Adresse internet : https://www.marches-securises.fr ;

Références complètes :

Avis n°20-9631

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 30
Annonce No 20-9631
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nîmes.
Correspondant : M. le maire, direction de la Commande Publique Le Colisée II 1 rue du Colisée 30947 Nîmes Cedex 9, tél. : (+33)4-34-03-57-00, courriel : commande-publique ville-nimes.fr adresse internet : https://www.marches-securises.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de végétaux.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 03451000.
Lieu de livraison : nimes.
Code NUTS : FRJ12.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).

Caractéristiques principales :

le présent marché a pour objet la fourniture de différents types de végétaux : Gros sujets et sujets formés, Jeunes plants en alvéoles, Plantes à fleurs et plantes vertes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cet accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et un montant maximum;
Pour le lot no1: Plants finis, Arbustes divers et Topiaires: le montant maximum est de 32 000.00 euros(h.t) pour la période initiale.
Lot no2: Jeunes Plants en mini-motte, Arbustes et Plantes Vivaces : le montant maximum est de 9 300.00 euros(h.t) pour la période initiale.
Lot no3: Potées fleuries et plantes vertes: le montant maximum est de 30 000.00 euros(h.t) pour la période initiale.
Les montant sont identiques pour chaque période de reconduction.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de deux(2) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 3 ans à compter de la date de notification.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement assuré par le budget Principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme d'autofinancement.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Il s'agit d'un accord-cadre à prix unitaires, faisant l'objet d'une révision annuelle.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme préconisée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques , financières et professionnelles.
Situation juridique - références requises : -dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement
-Ou, en cas de candidature classique :
Lettre de candidature :
Remplir le formulaire Dc1 mis à jour le 1er avril 2019 ou utiliser un format libre

Déclarations sur l'honneur :
Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 mis à jour le 1er avril 2019).
Capacité économique et financière - références requises : -dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement

-Ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 mis à jour le 1er avril 2019)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;

-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des livraisons pertinentes fournies il y a plus de trois ans, seront pris en compte. Les prestations de livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique : 60 %;
- prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 mars 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20F001FA.

Renseignements complémentaires : la présente consultation est menée selon la procédure adaptée passée en application de l'article R.2123-1 du code de la commande publique.
L'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum, et avec un montant maximum par lot, conclu avec un opérateur économique.
Les candidats sont informés qu'ils devront, dans l'acte d'engagement propre au lot pour lequel ils soumissionnent, proposer un délai de livraison ainsi qu'un rabais sur les prix catalogue.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Conditions de présentation des plis électroniques : fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cadre d'une seule enveloppe. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes ; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul ; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.l'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.marches-securises.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-securises.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 9, tél. : (+33) 4-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 9, tél. : (+33) 4-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 01. - plants finis, Arbustes divers et Topiaires.
Plants finis, Arbustes divers et Topiaires
C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Mots descripteurs : Végétaux

Lot(s) 02. - jeunes Plants en mini-motte, Arbustes et Plantes Vivaces.
Jeunes Plants en mini-motte, Arbustes et Plantes Vivaces
C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Mots descripteurs : Végétaux

Lot(s) 03. - potées fleuries et plantes vertes.
Potées fleuries et plantes vertes
C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Mots descripteurs : Végétaux