Avis No 20-91602

publié le 17/07/2020

Date limite de réponse : 10/09/2020

Dépt. : 63 Clermont auvergne metropole

FOURNITURE DE DOCUMENTS PRES-ENREGISTRES MULTIMEDIAS (CD TEXTES LUS) POUR LES BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Clermont Auvergne Métropole

A l'attention de :

Le Président

Adresse :

64 66 Avenue de l'Union Soviétique BP 231 63007 CLERMONT-FERRAND

Téléphone : 04-73-98-34-00
Télécopieur : 04-73-98-34-01

Courriel :

correspondre aws-france.com

Adresse internet :

http://www.clermontmetropole.eu

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.clermontmetropole.eu

Objet du marché :

FOURNITURE DE DOCUMENTS PRES-ENREGISTRES MULTIMEDIAS (CD TEXTES LUS) POUR LES BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE

Caractéristiques principales :

Fourniture de documents pré-enregistrés multimédias (textes lus) destinés au prêt et/ou à la consultation sur place au sein des bibliothèques et médiathèques de Clermont Auvergne Métropole

Quantité ou étendue :

Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 6 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 18000 euro(s) HT

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

10/09/2020 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Références complètes :

Avis n°20-91602

Annonce
Avis de marché

Département(s) de publication : 63
Annonce No 20-91602
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Clermont Auvergne Métropole.
Correspondant : le président, 64 66 avenue de l'union Soviétique B.P. 231 63007 Clermont Ferrandtél. : 04-73-98-34-00télécopieur : 04-73-98-34-01courriel : correspondre aws-france.com adresse internet : http://www.clermontmetropole.eu .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.clermontmetropole.eu .

Objet du marché : fourniture de documents pres-enregistres multimedias (cd textes lus) pour les bibliotheques et mediatheques de clermont auvergne metropole.

Caractéristiques principales :
fourniture de documents pré-enregistrés multimédias (textes lus) destinés au prêt et/ou à la consultation sur place au sein des bibliothèques et médiathèques de Clermont Auvergne Métropole
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 6 000 euro(s) (H.T.) et un montant maximum annuel de 18000 euro(s) (H.T.).
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - Modalités essentielles de financement et de paiement: Fonds propres.
- délai global de paiement : 30 jours.
- prix affectés de remises fermes toute la durée de l'accord-cadre selon les modalités prévues par le cahier des clauses particulières.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;
- formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
- redressement judiciaire : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- engagement : Document permettant d'identifier la ou les personne(s) habilitée(s) à engager juridiquement l'opérateur économique (Kbis pour une société, statuts à jour et visés en préfecture pour les associations et les GIE, délégations de pouvoirs et/ou de signatures) ;
- déclaration sur l'honneur : Modèle ci-joint pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique;- déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;- déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 septembre 2020, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020CM-FRN96.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : Frk14
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payant : Non
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 11 sept. 2020
lieu :Marché périodique : Non
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Noninstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon
63033 Clermont-FerrandCedex 01
tél : 0473146100 télécopieur : 0473146122mel : greffe.ta-clermont-ferrand juradm.fr
web : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne
69002 Lyon
Tél : 0345218243mel : jerome.dossi crtc.ccomptes.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré contractuel : avant la signature du marché.
référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.
recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
- "Petit lot" d'une consultation initiale (référence 2020cm-frn84) lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, le présent lot (Textes lus) est passé en procédure adaptée en vertu de l'article R.2123-1 3° du code de la commande publique.
- durée initiale de l'accord-cadre: 12 mois reconductibles 2 fois par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
- début d'exécution (indicatif): 1er janvier 2021.
- ouverture des plis à huis clos: présence des candidats non admise.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juillet 2020.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Plate-forme de dématérialisation AWS : Plate-forme de dématérialisation AWS.
64-66 avenue de l'union Soviétique, 63007 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-98-34-00, courriel : service-commande-publique clermontmetropole.eu, adresse internet : http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ .