Avis No 20-87323

publié le 09/07/2020

Dépt. : 13 Conseil departemental 13

Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux - 13200 Arles (13 lots distincts)

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°20-87323

Référence de TED :

2020/S 132-322944 - annonce diffusée le 10 juillet 2020

Annonce

Département(s) de publication : 13
Annonce No 20-87323
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CONSEIL DEPARTEMENTAL 13, Numéro national d'identification : 22130001500247, 52, avenue de St just, Point(s) de contact : Mme Martine VASSAL, 13256, Marseille, F, Courriel : contact.sampcs departement13.fr , Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marches.departement13.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.departement13.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.departement13.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.departement13.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux - 13200 Arles (13 lots distincts)
Numéro de référence : 2019-0688
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18513000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux - 13200 Arles (13 lots distincts)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 360 000 euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Thés, infusions et accessoires
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Arles 13200
II.2.4)Description des prestations : Thés, infusions et accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé pour un montant annuel minimum de 500 euro(s) HT et maximum de 4 000 euro(s) HT soit minimum 2 000 euro(s) HT et maximum 16 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vins d'inspiration romaine
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15930000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Vins d'inspiration romaine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé pour un montant annuel minimum de 1000 euro(s) HT et maximum de 8 000 euro(s) HT soit minimum 4 000 euro(s) HT et maximum 32 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Huiles d'olive et produits à base d'huile d'olive d'inspiration romaine
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15411110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Huiles d'olive et produits à base d'huile d'olive d'inspiration romaine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé pour un montant annuel minimum de 500 euro(s) HT et maximum de 4 000 euro(s) HT soit minimum 2 000 euro(s) HT et maximum 16 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gastronomie romaine
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Gastronomie romaine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé pour un montant annuel minimum de 1000 euro(s) HT et maximum de 8 000 euro(s) HT soit minimum 4 000 euro(s) HT et maximum 32 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lampes à huile romaines
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Lampes à huile romaines
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé pour un montant annuel minimum de 1000 euro(s) HT et maximum de 8 000 euro(s) HT soit minimum 4 000 euro(s) HT et maximum 32 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bijoux d'inspiration romaine
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Bijoux d'inspiration romaine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé pour un montant annuel minimum de 1000 euro(s) HT et maximum de 8 000 euro(s) HT soit minimum 4 000 euro(s) HT et maximum 32 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monnaies et médailles
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18512000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Monnaies et médailles
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé pour un montant annuel minimum de 1000 euro(s) HT et maximum de 8 000 euro(s) HT soit minimum 4 000 euro(s) HT et maximum 32 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Verres romains antiques
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39299000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Verres romains antiques
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé pour un montant annuel minimum de 1000 euro(s) HT et maximum de 8 000 euro(s) HT soit minimum 4 000 euro(s) HT et maximum 32 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Céramiques romaines antiques
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Céramiques romaines antiques
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé pour un montant annuel minimum de 1000 euro(s) HT et maximum de 8 000 euro(s) HT soit minimum 4 000 euro(s) HT et maximum 32 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echarpes d'inspiration provençale
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18422000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Echarpes d'inspiration provençale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé sans montant minimum et pour un montant annuel maximum de 8 000 euro(s) HT soit maximum 32 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jeux et jouets traditionnels d'inspiration provençale
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37520000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37524000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Jeux et jouets traditionnels d'inspiration provençale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé sans montant minimum et pour un montant annuel maximum de 5 000 euro(s) HT soit maximum 20 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments de musique en céramique d'inspiration provençale
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Instruments de musique en céramique d'inspiration provençale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé sans montant minimum et pour un montant annuel maximum de 5 000 euro(s) HT soit maximum 20 000 euro(s) HT sur sa durée totale.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bague d'Aïe inspirée de la Foire de Beaucaire
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : 13200 Arles
II.2.4)Description des prestations : Bague d'Aïe inspirée de la Foire de Beaucaire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourront excéder 4 ans au total.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Cet accord cadre est passé sans montant minimum et pour un montant annuel maximum de 8 000 euro(s) HT soit maximum 32 000 euro(s) HT sur sa durée totale.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31 août 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r septembre 2020 - 10:00 Lieu : Marseille
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Cet accord cadre sera exécuté par l'émission de bon de commande.L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics dudépartement des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr . La remisedes candidatures et des offres doit se faire exclusivement par voie électronique. La signatureélectronique n'est pas exigée. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convientde se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué sur lebudget du département des Bouches- du - rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la luttecontre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoiresest égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales derefinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquelles intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant del'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40eur
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille ., 22-24 Rue Breteuil, 13281, Marseille Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL de Marseille 1, Place Félix Baret, 13282, Marseille Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74, Fax : (+33) 4 91 81 13 89
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code dejustice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuelprévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'articleR. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articlesr. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publicationde la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature ducontrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercédans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Marseille 1, 22 à 24 rue Breteuil, 13281, Marseille Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 89
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 juillet 2020