Avis No 20-82367

publié le 26/06/2020

Date limite de réponse : 05/08/2020

Dépt. : 13 Ville de marseille

Critères environnementaux Critères sociaux

Formation des agents en repositionnement professionnel - 3 lots

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Marseille

A l'attention de :

M. le Maire

Adresse :

Hôtel de Ville - quai du port 13233 Marseille cedex 20

Courriel :

guichet-dmp marseille.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.marseille.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics.mairie-marseille.fr

Objet du marché :

Formation des agents en repositionnement professionnel - 3 lots

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Formation sur les fondamentaux

Formation sur les fondamentaux

Lot n°2 : Formation sur les métiers

Formation sur les métiers

Lot n°3 : Formation individuelles

Formation individuelles

Caractéristiques principales :

Formation des agents en repositionnement professionnel - 3 lotsLot 1 : Formations sur les fondamentauxPoste 1 : Tronc commun de formations de 12 joursPoste 2 : Tronc commun restreint de formations de 6 joursLot 2 : Formations sur les métiers :Poste 1 : Formation sur la fonction d'assistant administratifPoste 2 : Formation sur la comptabilité publiquePoste 3 : Formation sur la fonction d'agent d'accueilPoste 4 : Formation sur la fonction d'agent d'accueil et de surveillancePoste 5 : Formation sur la fonction de responsable d'équipeLot 3 : Formations individuellesPoste 1 : Bilan d'orientation professionnellePoste 2 : Accompagnement individuel avant la prise de postePoste 3 : Accompagnement individuel après la prise de poste

Quantité ou étendue :

Les valeurs données ci-après sont données par période annuelle :Lot 1 : Formation sur les fondamentauxMinimum HT (euros) par an : 10 000 euro(s) HTMaximum HT (euros) par an : 93 000 euro(s) HT Lot 2 : Formation sur les métiersMinimum HT (euros) par an : 25 000 euro(s) HTMaximum HT (euros) par an : 94 000 euro(s) HTLot 3 : Formation individuellesMinimum HT (euros) par an : 5 000 euro(s) HTMaximum HT (euros) par an : 23 000 euro(s) HTLa durée du marché est de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire.Le titulaire dispose d'un délai de 15 jours maximum à compter de la date de réception du bon de commande pour l'exécution des prestations.Par dérogation à ce délai de 15 jours, le pouvoir adjudicateur pourra indiquer une date d'exécution au sein du bon de commande.Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

05/08/2020 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

3 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Situation propre :

Lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique.Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Capacité économique et financière - références requises :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir :- une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),- le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Tribunal administratif de Marseille ; 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille cedex 6 ; Tél. : 04-91-13-48-13 ; Fax : 04-91-81-13-87 ; Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr

Tribunal administratif de Marseille ; 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille cedex 6 ; Tél. : 04-91-13-48-13 ; Fax : 04-91-81-13-87 ; Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr

Références complètes :

Avis n°20-82367

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13
Annonce No 20-82367
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Marseille.
Correspondant : M. le maire, hôtel de Ville - quai du port 13233 Marseille Cedex 20, courriel : Guichet-dmp marseille.fr adresse internet : http://www.marseille.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.mairie-marseille.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : formation des agents en repositionnement professionnel - 3 lots.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 80500000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRL04.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

formation des agents en repositionnement professionnel - 3 lots
lot 1 : Formations sur les fondamentaux
poste 1 : Tronc commun de formations de 12 jours
poste 2 : Tronc commun restreint de formations de 6 jours
lot 2 : Formations sur les métiers :
Poste 1 : Formation sur la fonction d'assistant administratif
poste 2 : Formation sur la comptabilité publique
poste 3 : Formation sur la fonction d'agent d'accueil
poste 4 : Formation sur la fonction d'agent d'accueil et de surveillance
poste 5 : Formation sur la fonction de responsable d'équipe
lot 3 : Formations individuelles
poste 1 : Bilan d'orientation professionnelle
poste 2 : Accompagnement individuel avant la prise de poste
poste 3 : Accompagnement individuel après la prise de poste
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les valeurs données ci-après sont données par période annuelle :
Lot 1 : Formation sur les fondamentaux
minimum (H.T.) (euros) par an : 10 000 euro(s) Ht
Maximum (H.T.) (euros) par an : 93 000 euro(s) (H.T.)
Lot 2 : Formation sur les métiers
minimum (H.T.) (euros) par an : 25 000 euro(s) Ht
Maximum (H.T.) (euros) par an : 94 000 euro(s) Ht
Lot 3 : Formation individuelles
minimum (H.T.) (euros) par an : 5 000 euro(s) Ht
Maximum (H.T.) (euros) par an : 23 000 euro(s) Ht
La durée du marché est de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire.
le titulaire dispose d'un délai de 15 jours maximum à compter de la date de réception du bon de commande pour l'exécution des prestations.
par dérogation à ce délai de 15 jours, le pouvoir adjudicateur pourra indiquer une date d'exécution au sein du bon de commande.
les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles R2191-32 à 42 du Code de la commande publique.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par ressources budgétaires propres.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est à prix unitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Ils ne peuvent modifier la composition de leur groupement entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Aucune forme de groupement, conjoint ou solidaire, n'est exigée après attribution du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique.
le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir :
- une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),
- le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 août 2020, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020_61135_0020.

Renseignements complémentaires : la durée du marché est de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire.
la date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif.
pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr.
mode de transmission des candidatures et offres : remise obligatoirement dématérialisée sur le profil acheteur ci-dessus, aucun autre mode de transmission accepté.
Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants applicables à tous les lots :
1°) Valeur technique de l'offre 60 %
2°) Prix de l'offre 35 %
3°) Valeur développement durable 5%
modalités de mise en œuvre de ces critères :
1°) Valeur technique de l'offre notée sur 60 points maximum
la valeur technique sera appréciée par l'analyse du mémoire technique que le candidat remettra dans son offre.
ce mémoire devra faire apparaitre les critères définis ci-après, sous peine d'irrégularité de l'offre.
ils sont pondérés et notés comme suit :
*Adéquation de l'offre à la demande du Service Formation (voir Cctp) pour la bonne exécution du présent marché (10 points) :
- compréhension du contexte de la collectivité
- identification du public à former
- prise en compte des objectifs à atteindre et des spécificités demandées
*qualité de l'équipe pédagogique dédiée à la bonne exécution marché (20 points) :
Une présentation de l'équipe dédiée est attendue, mettant en avant l'adéquation des profils par les CV et les expériences professionnelles des intervenants, précisant la répartition de l'équipe en fonction des modules et l'expérience des intervenants au vu des thématiques abordées et du public à former.
*qualité du contenu pédagogiquede l'offre pour la bonne exécution du marché (30 points) :
- adéquation entre la pédagogie proposée et le public cible
- présentation et qualité des contenus pédagogiques, méthodologie employée, outils proposés et moyens pédagogiques pour chaque type de formation
le total des points relatif à la valeur technique constituera la valeur technique (Vt) du candidat, le maximum pouvant être de 60 points.
le total des points attribués à chaque sous-critère, constituera la valeur technique initiale VT (i) du candidat.
après élimination éventuelle des offres irrégulières ou inappropriées, la notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante :
vt = 60 * (Vt(I)/Vt(M))
Dans laquelle :
Vt est la note finale attribuée à la valeur technique du candidat (i) ;
Vt (i) est la valeur technique initiale obtenue par le candidat (i) ;
Vt (m) est la valeur technique initiale obtenue par le candidat ayant la meilleure offre.
2°) Prix de l'offre
la note maximum est de 35 points. Après élimination des offres anormalement basses, la notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante :
N(I) = 35 x P(M)/P(I)
Dans laquelle :
N(I) est la note attribuée à l'offre de prix du candidat (i)
p(i) est le prix de l'offre du candidat
p(m) est le prix de l'offre la moins-disante.
analyse du prix de l'offre :
Les offres doivent obligatoirement être libellées en euros.
Prix unitaires :
La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) complété par le candidat.
ce dernier complètera le Bordereau de Prix Unitaires (Bpu) ainsi que le DQE fournis en indiquant les prix unitaires et totaux.
chaque candidat veillera à la concordance entre le BPU et le DQE. En cas de discordance entre ces deux documents, c'est le prix unitaire figurant sur le BPU qui prévaudra et le DQE sera corrigé en conséquence.
3°) Valeur développement durable (5%)
démarche engagée pour la bonne exécution du marché en vue de respecter les principes du développement durable (social, environnementale), analysée au regard du mémoire pédagogique.
le total des points constituera la valeur développement durable (Dd) du candidat, le maximum pouvant être de 5 points.
la notation de l'offre du candidat (i) sera effectuée à l'aide de la formule suivante :
dd = 5 * (Dd(I)/Dd(M))
Dans laquelle :
Dd est la note finale attribuée à la valeur développement durable du candidat (i) ;
Dd (i) est la valeur développement durable initiale obtenue par le candidat (i) ;
Dd (m) est la valeur développement durable initiale obtenue par le candidat ayant la meilleure offre.

* Evaluation finale :
Les offres sont classées suivant la valeur de la note N correspondant à la note définitive. L'entreprise classée première est celle ayant la note la plus élevée.
la pondération s'effectuera sur la base de : 60 % pour la valeur technique, 35% pour le prix et 5% pour la valeur développement durable, en fonction de la formule suivante :
N(Note définitive) = N(I) + vt + Dd
Le pouvoir adjudicateur peut ne pas donner suite à la consultation.
Date limite d'obtention : 5 août 2020, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juin 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - formation sur les fondamentaux.
Formation sur les fondamentaux.
Coût estimé (HT) : entre 10 000 euros et 93 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 80500000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 2. - formation sur les métiers.
Formation sur les métiers.
Coût estimé (HT) : entre 25 000 euros et 94 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 80500000.
Mots descripteurs : Formation

Lot(s) 3. - formation individuelles.
Formation individuelles.
Coût estimé (HT) : entre 5 000 euros et 23 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 80500000.
Mots descripteurs : Formation