Avis No 20-78855

publié le 19/06/2020

Date limite de réponse : 24/07/2020

Dépt. : 92 Ville de clamart

MPS

Marché de fourniture et livraison de fleurs, de plantes, de petits matériels de fleuristerie et de décorations

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Clamart

A l'attention de :

Odent-Allet Michel

Adresse :

1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart

Téléphone : 01-46-62-35-15

Courriel :

michel.odent-allet clamart.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://ville-clamart.e-marchespublics.com

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ville-clamart.e-marchespublics.com

Objet du marché :

Marché de fourniture et livraison de fleurs, de plantes, de petits matériels de fleuristerie et de décorations

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Ville de Clamart 92140 CLAMART

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°fourniture et livraison de matériaux de fleuristerie :

Le présent marché relatif à la fourniture et la livraison de fleurs, de plantes, de petits matériels de fleuristerie et de décorations

Lot n°fourniture et livraison de fleurs coupées :

fourniture et livraison de fleurs coupées

Lot n°fourniture et livraison de plantes vertes :

fourniture et livraison de plantes vertes

Lot n°fourniture et livraison de décoration de noël :

fourniture et livraison de décoration de noël

Caractéristiques principales :

Les prestations sont décomposées en 4 lots distincts qui sont attribués sous forme de marchés séparés. Les lots portent sur :- Lot no1 : Fourniture et livraison matériaux de fleuristerie CPV : 16160000-4 Matériel de jardinage divers.- Lot no2 : Fourniture et livraison de fleurs coupées CPV : 03121200-7 Fleurs coupées.- Lot no3 : Fourniture et livraison de plantes et fleurs pour les manifestationsCVP : 03451000-6 Plantes.- Lot no4 : Fourniture et livraison de décorations de NoëlCVP : 39298900-6 Eléments décoratifs divers

Quantité ou étendue :

Marché de fourniture et livraison de fleurs, de plantes, de petits matériels de fleuristerie et de décorations

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

24/07/2020 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Conditions de participations :

les critères de sélection des candidatures sont détaillés dans le rapport de consultation joint.

Situation propre :

Les références requises sont détaillées dans le rapport de consultation joint.

Capacité économique et financière - références requises :

Les références requises sont détaillées dans le rapport de consultation joint.

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Les références requises sont détaillées dans le rapport de consultation joint.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Ville de Clamart ; Correspondant : Ville de Clamart ; 1 3 Avenue Jean jaurès 92140 CLAMART ; Courriel : marchespublics clamart.fr Adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

Ville de Clamart ; Correspondant : Ville de Clamart ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Ville de Clamart ; Correspondant : Ville de Clamart ; 1 3 Avenue Jean jaurès 92140 CLAMART ; Courriel : marchespublics clamart.fr Adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Ville de Clamart ; 1 3 Avenue Jean jaurès 92140 CLAMART ; Courriel : marchespublics clamart.fr Adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com ;

Références complètes :

Avis n°20-78855

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 20-78855
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clamart.
Correspondant : Odent-Allet Michel, 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart, tél. : 01-46-62-35-15, courriel : michel.odent-allet clamart.fr adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-clamart.e-marchespublics.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché de fourniture et livraison de fleurs, de plantes, de petits matériels de fleuristerie et de décorations.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 16160000
Objets supplémentaires : 03121200
03451000
39298900.
Lieu de livraison : ville de Clamart, 92140 Clamart.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 48 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 30 000 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 120 000 euros.

Caractéristiques principales :

les prestations sont décomposées en 4 lots distincts qui sont attribués sous forme de marchés séparés.
Les lots portent sur :

- lot no1 : Fourniture et livraison matériaux de fleuristerie
Cpv : 16160000-4 Matériel de jardinage divers.

- lot no2 : Fourniture et livraison de fleurs coupées
Cpv : 03121200-7 Fleurs coupées.

- lot no3 : Fourniture et livraison de plantes et fleurs pour les manifestations
Cvp : 03451000-6 Plantes.

- lot no4 : Fourniture et livraison de décorations de Noël
Cvp : 39298900-6 Eléments décoratifs divers
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché de fourniture et livraison de fleurs, de plantes, de petits matériels de fleuristerie et de décorations.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix du marché
Nature et étendue de la consultation :
Le marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée qui est passée conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique.
Le marché est un accord-cadre mono attributaire, exécuté à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, pour toute la durée du contrat, périodes de conduction comprises.
Le marché est tr12.1- prix du marché

2.1 Nature et étendue de la consultation :
Le marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée qui est passée conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique.
Le marché est un accord-cadre mono attributaire, exécuté à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum, pour toute la durée du contrat, périodes de conduction comprises.
Le marché est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, en application de l'article 17 du décret précité. Il est conclu pour un montant maximum.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : article 2 : conditions restrictives de participation a la consultation

Ne sont pas admis à participer à la consultation en application des dispositions des articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique :

1° Les personnes qui ont fait l'objet d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-34 à 222-40, 313-1, 313-3, 314-1, 324-1, 324-5, 324-6, 421-1 à 421-2-4, 421-5, 432-10, 432-11, 432-12 à 432-16, 433-1, 433-2, 434-9, 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 à 445-2-1 ou 450-1 du code pénal, aux articles 1741 à 1743, 1746 ou 1747 du code général des impôts et pour les marchés publics qui ne sont pas des marchés publics de défense ou de sécurité aux articles 225-4-1 et 225-4-7 du code pénal, ou pour recel de telles infractions, ainsi que pour les infractions équivalentes prévues par la législation d'un autre Etat membre de l'union européenne.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : description des conditions dans le CCAP ci joint.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les critères de sélection des candidatures sont détaillés dans le rapport de consultation joint.
Situation juridique - références requises : les références requises sont détaillées dans le rapport de consultation joint.
Capacité économique et financière - références requises : les références requises sont détaillées dans le rapport de consultation joint
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les références requises sont détaillées dans le rapport de consultation joint.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 juillet 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20.44.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 juin 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Clamart.
1 3 avenue Jean jaurès, 92140 Clamart, , courriel : marchespublics clamart.fr, adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Clamart.
Correspondant : Ville de Clamart.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Clamart.
Correspondant : Ville de Clamart, 1 3 avenue Jean jaurès, 92140 Clamart, , courriel : marchespublics clamart.fr, adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Clamart.
Correspondant : Ville de Clamart, 1 3 avenue Jean jaurès, 92140 Clamart, , courriel : marchespublics clamart.fr, adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) fourniture et livraison de matériaux de fleuristerie. -
Le présent marché relatif à la fourniture et la livraison de fleurs, de plantes, de petits matériels de fleuristerie et de décorations.
Coût estimé (HT) : 32 000 euros.
Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 16160000.
Mots descripteurs : Matériel agricole, horticole

Lot(s) fourniture et livraison de fleurs coupées. -
Fourniture et livraison de fleurs coupées.
Coût estimé (HT) : 32 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03121210.
Mots descripteurs : Matériel agricole, horticole

Lot(s) fourniture et livraison de plantes vertes. -
Fourniture et livraison de plantes vertes.
Coût estimé (HT) : 32 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Mots descripteurs : Matériel agricole, horticole

Lot(s) fourniture et livraison de décoration de noël. -
Fourniture et livraison de décoration de noël.
Coût estimé (HT) : 32 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 39298900.
Mots descripteurs : Matériel agricole, horticole