Avis No 20-76602

publié le 15/06/2020

Date limite de réponse : 22/07/2020

Dépt. : 18 Sdis 18 cher

Critères environnementaux

Travaux de construction du centre de secours d'Henrichemont (18250)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

SDIS 18 Cher

A l'attention de :

M. Bagot Patrick, Président du SDIS 18

Adresse :

224 rue Louis Mallet 18023 Bourges cedex

Téléphone : 02-48-23-47-00

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Objet du marché :

Travaux de construction du centre de secours d'Henrichemont (18250)

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Lot 1 : VRD

Lot 1 : VRD

Lot n°2 : Lot 2 : Gros oeuvre

Lot 2 : Gros oeuvre

Lot n°3 : Lot 3 : Charpente métallique Couverture Bardage

Lot 3 : Charpente métallique Couverture Bardage

Lot n°4 : Lot 4 : Menuiserie métallique Serrurerie

Lot 4 : Menuiserie métallique Serrurerie

Lot n°5 : Lot 5 : Portes sectionnelles

Lot 5 : Portes sectionnelles

Lot n°6 : Lot 6 : Plâtrerie Faux Plafonds

Lot 6 : Plâtrerie Faux Plafonds

Lot n°7 : Lot 7 : Menuiserie bois

Lot 7 : Menuiserie bois

Lot n°8 : Lot 8 : Carrelage Faïence

Lot 8 : Carrelage Faïence

Lot n°9 : Lot 9 : Peinture

Lot 9 : Peinture

Lot n°10 : Lot 10 : Chauffage CVC Plomberie

Lot 10 : Chauffage CVC Plomberie

Lot n°11 : Lot 11 : Electricité

Lot 11 : Electricité

Lot n°12 : Lot 12 : Transmissions

Lot 12 : Transmissions

Caractéristiques principales :

Les variantes sont autorisées mais assujetties au dépôt d'une offre de base.

Quantité ou étendue :

Travaux de construction du centre de secours d'Henrichemont (18250)

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

22/07/2020 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Valeur technique de l'offre (pondération : 60 points) appréciée à partir des éléments à fournir par le candidat : 25 points décomposition du prix global et forfaitaire - DPGF : précision et cohérence avec le DCE - 20 points liste des matériaux et matériels : complétude et conformité avec le DCE - 10 points temps de tâches et effectifs : précision et cohérence avec le planning - 5 points SOSED : notice adaptée à l'opération : 60 % -
  • Prix des prestations : 40 % -

Tribunal administratif d'Orléans ; 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans ; Tél. : 02-38-77-59-00 ; Fax : 02-38-53-85-16 ; Courriel : greffe.ta-orleans juradm.fr Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Aq59cB-1cW ;

Références complètes :

Avis n°20-76602

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 18
Annonce No 20-76602
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS 18 Cher.
Correspondant : M. Bagot Patrick, Président du SDIS 18, 224 rue Louis Mallet 18023 Bourges Cedex, tél. : 02-48-23-47-00.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Sécurité civile.

Objet du marché : travaux de construction du centre de secours d'henrichemont (18250).
Type de marché de travaux : conception-réalisation.
CPV - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45216121.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRB01.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

les variantes sont autorisées mais assujetties au dépôt d'une offre de base
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de construction du centre de secours d'henrichemont (18250).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les options ne concernent que les aménagements des conditions de travail sur le chantier en lien avec la crise sanitaire de la COVID 19.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie (taux 5,00%).
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Budget du Sdis.
Mode de paiement : mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : l'attention des candidats est attirée sur le fait que cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP à l'article 5.3. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs d'insertion sociale dans le cadre de l'exécution des prestations.
l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sur tous les lots, excepté les lots 5 et 12.
Le nombre d'heures d'insertion à réaliser pour chacun des lots est détaillé à l'article 5.3 du CCAP.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : le document unique de marché européen (Dume), disponible à l'adresse suivante : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32016R0007&from=FR ou la Lettre de candidature (Dc1) accompagnée de la déclaration du candidat (Dc2) modèles 2019 et des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager;
- Autres renseignements demandés : un extrait K Bis à jour;
- Autres renseignements demandés : une attestation d'assurance professionnelle couvrant la durée du marché;
- Autres renseignements demandés : les documents relatifs aux pouvoirs accordés à la personne habilitée à engager le candidat;
- Autres renseignements demandés : l'acte d'engagement et son (ses) annexe(s) dûment complétés, datés et signés, accompagnés d'un rib iban;
- Autres renseignements demandés : la décomposition du prix global et forfaitaire - dPGF : cadre joint au dossier à compléter sans modification. Des détails pourront être annexés s'ils s'avéraient nécessaires à une meilleure compréhension de l'offre;
- Autres renseignements demandés : sur un format A4, la liste des matériaux et matériels chiffrés en précisant leurs marques, types et références. Uniquement pour ceux qui diffèreraient des prescriptions du CCTP par leurs marques et références, des fiches techniques seront produites en se limitant à une notice technique (AT proscrits);
- Autres renseignements demandés : les temps de tâches pour les phases principales d'intervention en précisant les effectifs envisagés;
- Autres renseignements demandés : notice retraçant le schéma d'organisation et de suivi de l'elimination des Déchets de Chantier (Sosed). Cette notice comprendra : Les méthodes qui seront employées pour ne pas mélanger les différents déchets, les centres de stockage et/ou centres de regroupement et /Ou unités de recyclage vers lesquels seront acheminés les différents déchets, les moyens de contrôle, de suivi et de traçabilité qui seront mis en œuvre pendant les travaux.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique de l'offre (pondération : 60 points) appréciée à partir des éléments à fournir par le candidat : 25 points décomposition du prix global et forfaitaire - dpgf : précision et cohérence avec le dce - 20 points liste des matériaux et matériels : complétude et conformité avec le dce - 10 points temps de tâches et effectifs : précision et cohérence avec le planning - 5 points sosed : notice adaptée à l'opération : 60 %;
- prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juillet 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 202002251612.

Renseignements complémentaires : forme du marché : ordinaire
délai d'exécution : 12 mois (dont 2 mois de préparation de chantier)
point de départ : A la date mentionnée dans l'ordre de service de démarrage.
a titre indicatif, les prestations devraient débutées dans le courant du 4e trimestre 2020.
critères de sélections des candidatures : Capacités techniques et financières de l'entreprise
la remise des plis se fera uniquement par voie dématérialisée via le site internet : www.achatpublic.com
Modalités d'obtention du dossier Adresse de retrait :
Atelier PPC - 41 route de Marmagne - pierrelay - 18000 Bourges -
Tel : 02.48.21.14.28 - télécopieur : 02.48.21.52.05.
le dossier peut être transmis sur CD-ROM ou sous format papier à la demande du candidat.
les frais de reprographie et/ou de reproduction sont à la charge des candidats qui devront les régler directement à PPC. Les frais d'envoi seront à la charge du Sdis.
Conformément aux dispositions de l'article R.2132-2 du code la commande publique,le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.achatpublic.com
Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 juin 2020.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Aq59cB-1cW .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : Greffe.ta-orleans juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr .

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : pour obtenir tous renseignements complémentaires administratifs ou techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande via le profil acheteur www.achatpublic.com.
Une réponse sera, alors, adressée en temps utile à tous les candidats via le profil acheteur.
Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'orléans.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Les informations peuvent être obtenues auprès du greffe du Tribunal administratif d'orléans - même adresse - même coordinnées.
Le candidat pourra exercer les recours suivants :
Référé précontractuel :
La consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat dans les conditions de l'article L551-1 du code de justice administrative.
recours pour excès de pouvoir :
Sur le fond, le recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché ou de tout autre acte détachable du contrat dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification et s'agissant des candidats évincés, préalablement à la conclusion du contrat.
recours de pleine juridiction :
Les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration de 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution.
ce recours peut être le cas échéant accompagné d'une demande tendant sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de son exécution.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - lot 1 : VRD.
Lot 1 : VRD.
Coût estimé (HT) : 155 300,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 2. - lot 2 : Gros œuvre.
Lot 2 : Gros œuvre.
Coût estimé (HT) : 179 700,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 3. - lot 3 : Charpente métallique Couverture Bardage.
Lot 3 : Charpente métallique Couverture Bardage.
Coût estimé (HT) : 230 000,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45261000
Objets supplémentaires : 45262650.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 4. - lot 4 : Menuiserie métallique Serrurerie.
Lot 4 : Menuiserie métallique Serrurerie.
Coût estimé (HT) : 55 000,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 5. - lot 5 : Portes sectionnelles.
Lot 5 : Portes sectionnelles.
Coût estimé (HT) : 16 000,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44221240.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 6. - lot 6 : Plâtrerie Faux Plafonds.
Lot 6 : Plâtrerie Faux Plafonds.
Coût estimé (HT) : 36 000,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45421141
Objets supplémentaires : 45421146.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 7. - lot 7 : Menuiserie bois.
Lot 7 : Menuiserie bois.
Coût estimé (HT) : 19 100,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 8. - lot 8 : Carrelage Faïence.
Lot 8 : Carrelage Faïence.
Coût estimé (HT) : 17 500,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 9. - lot 9 : Peinture.
Lot 9 : Peinture.
Coût estimé (HT) : 22 000,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45442100.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 10. - lot 10 : Chauffage CVC Plomberie.
Lot 10 : Chauffage CVC Plomberie.
Coût estimé (HT) : 90 900,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 11. - lot 11 : Electricité.
Lot 11 : Electricité.
Coût estimé (HT) : 64 500,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 09310000.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers

Lot(s) 12. - lot 12 : Transmissions.
Lot 12 : Transmissions.
Coût estimé (HT) : 14 000,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 32260000.
Mots descripteurs : Bardage, Charpente, Gros œuvre, Maçonnerie, Voirie et réseaux divers