Avis No 20-71120

publié le 03/06/2020

Date limite de réponse : 24/06/2020

Dépt. : 89 Ccam

Le présent marché a pour objet de confier à l'entreprise, l'exécution du ou des services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal ou exclusivement à l'intention d

Avis de marché Procédure Ouverte

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CCAM

A l'attention de :

Mme Locatelli Léa, CCAM

Adresse :

1bis rue des Ecoles 89400 Migennes

Téléphone : 03-86-92-66-85

Courriel :

cc-am orange.fr

Objet du marché :

Le présent marché a pour objet de confier à l'entreprise, l'exécution du ou des services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal ou exclusivement à l'intention des élèves la desserte d'établissements d'enseignement.

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Yonne 89400 Migennes

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : CIRCUIT DE CHENY VERS LES COLLEGES DE MIGENNES

Ce circuit permet la desserte des élèves de la commune de Cheny vers les collèges de Migennes J. PREVERT et P. FOURREY. Un bus de 64 places minimum est requis pour ce circuit.

Lot n°2 : CIRCUIT REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES ECOLES ELEMENTAIRES DE LA CCAM

Ce circuit assure la desserte des élèves des écoles de Bassou, Bonnard et Chichery le midi dans le cadre du regroupement pédagogiqueDesserte des élèves des écoles de Charmoy et Epineau les Voves le midi dans le cadre du regroupement pédagogique.

Lot n°3 : CIRCUIT DE LAROCHE ST CYDROINE VERS LE COLLEGE J. PREVERT A MIGENNES

Ce circuit permet la desserte des élèves de la commune de Laroche Saint Cydroine vers les collèges de Migennes J. PREVERT.Un bus de 56 places minimum est requis pour ce circuit

Lot n°4 : CIRCUIT DES ECOLES ELEMENTAIRES DE LA CCAM VERS LES EQUIPEMENTS SPORTIFS

Ce circuit permet la desserte des élèves des écoles élémentaires de la CCAM vers les installations sportives suivantes :-Piscine intercommunale Luc Berton à Migennes-Salle de gym de Cheny

Lot n°5 : CIRCUIT DE MIGENNES VERS LES COLLEGES DE MIGENNES

Ce circuit permet la desserte des élèves de la commune de Migennes vers les collèges de Migennes Jacques PREVERT et Paul Fourrey.Un bus de 64 places minimum est requis pour ce circuit

Quantité ou étendue :

Le présent marché a pour objet de confier à l'entreprise, l'exécution du ou des services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal ou exclusivement à l'intention des élèves la desserte d'établissements d'enseignement.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

24/06/2020 à 12h00

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

Communauté de communes de l'agglomération migennoise ; Correspondant : Mme Locatelli Lea ; 1 Bis rue des Ecoles 89400 Migennes ; Tél. : 03-86-92-66-85 ; Courriel : cc-am orange.fr

Tribunal Administratif de Dijon ; 22 Rue Assas 21000 Dijon ; Tél. : 03-80-73-91-00 ; Fax : 033-80-73-39-89 ; Courriel : greffe.ta-dijon juradm.fr

Tribunal Administratif de Dijon ; 22 Rue Assas 21000 Dijon ; Tél. : 03-80-73-91-00 ; Fax : 03-80-73-39-89 ; Courriel : greffe.ta-dijon juradm.fr

Références complètes :

Avis n°20-71120

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 89
Annonce No 20-71120
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAM.
Correspondant : Mme Locatelli Léa, CCAM, 1bis rue des Ecoles 89400 Migennes, tél. : 03-86-92-66-85, courriel : Cc-am orange.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : le présent marché a pour objet de confier à l'entreprise, l'exécution du ou des services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal ou exclusivement à l'intention des élèves la desserte d'établissements d'enseignement.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 60130000
Objets supplémentaires : 60100000.
Lieu d'exécution : yonne, 89400 Migennes.
Code NUTS : -FRC14.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché a pour objet de confier à l'entreprise, l'exécution du ou des services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal ou exclusivement à l'intention des élèves la desserte d'établissements d'enseignement.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r septembre 2020 et jusqu'au 5 juillet 2021.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r septembre 2020.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 24 juin 2020, à 12 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-02TRANSSCOL.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 juin 2020.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de communes de l'agglomération migennoise.
Correspondant : Mme Locatelli Lea, 1 Bis rue des Ecoles, 89400 Migennes, , tél. : 03-86-92-66-85, , courriel : cc-am orange.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon juradm.fr, télécopieur : 033-80-73-39-89.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - circuit de cheny vers les colleges de migennes.
Ce circuit permet la desserte des élèves de la commune de Cheny vers les collèges de Migennes j. Prevert et p. Fourrey.
Un bus de 64 places minimum est requis pour ce circuit
C.P.V. - Objet principal : 60100000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 2. - circuit regroupement pedagogique des ecoles elementaires de la ccam.
Ce circuit assure la desserte des élèves des écoles de Bassou, Bonnard et Chichery le midi dans le cadre du regroupement pédagogique
desserte des élèves des écoles de Charmoy et Epineau les Voves le midi dans le cadre du regroupement pédagogique
C.P.V. - Objet principal : 60100000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 3. - circuit de laroche st cydroine vers le college j. Prevert a migennes.
Ce circuit permet la desserte des élèves de la commune de Laroche Saint Cydroine vers les collèges de Migennes J. Prevert.
Un bus de 56 places minimum est requis pour ce circuit
C.P.V. - Objet principal : 60100000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 4. - circuit des ecoles elementaires de la ccam vers les equipements sportifs.
Ce circuit permet la desserte des élèves des écoles élémentaires de la CCAM vers les installations sportives suivantes :
-Piscine intercommunale Luc Berton à Migennes
-Salle de gym de Cheny
C.P.V. - Objet principal : 60100000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 5. - circuit de migennes vers les colleges de migennes.
Ce circuit permet la desserte des élèves de la commune de Migennes vers les collèges de Migennes Jacques PREVERT et Paul Fourrey.
Un bus de 64 places minimum est requis pour ce circuit
C.P.V. - Objet principal : 60100000.
Mots descripteurs : Transport