Avis No 20-68407
publié le 26/05/2020
Date limite de réponse : 17/06/2020
Dépt. : 75, 78, 92 Ville de celle saint cloud
Transports scolaires : circuits spéciaux Petit Beauregard et Piscine Corneille
Avis de marché Procédure Adaptée
L’essentiel du marché
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Ville de Celle Saint Cloud
A l'attention de :
M. DELAPORTE Olivier, Maire
Adresse :
8E, avenue Charles de Gaulle 78170 La celle saint cloudTéléphone : 01-30-78-10-83
Courriel :
marchespublics ville-lacellesaintcloud.fr
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Objet du marché :
Transports scolaires : circuits spéciaux Petit Beauregard et Piscine Corneille
Possibilité de présenter une offre pour :
un ou plusieurs lots
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n°1 : Circuits spéciaux Petit Beauregard
L'organisation de circuits spéciaux scolaires durant la période scolaire de la zone C : service de transports routiers réservé aux élèves pour le circuit 126-2 : Domaine du Petit Beauregard de La Celle Saint-Cloud - Ecole Henri DUNANT de La Celle Saint-Cloud.
Lot n°2 : Transports scolaires à la piscine Corneille
Le transport des élèves des écoles élémentaires et maternelles de La Celle Saint-Cloud vers la piscine Corneille, sise avenue Corneille à La Celle Saint-Cloud, en période scolaire.
Caractéristiques principales :
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire, dont les prestations sont réglées à prix global et forfaitaire, et pour partie à un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2020 jusqu'au 01/09/2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Quantité ou étendue :
Pour le lot 2, le montant maximum annuel est de 30 000 euro(s) HT
Informations pratiques
Date limite de réception des offres :
17/06/2020 à 12h00
Délai minimum de validité des offres :
120 jours
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
Courriel : marchespublics ville-lacellesaintcloud.fr
Tribunal administratif de Versailles ; 56 avenue de Saint-Cloud 78010 Versailles cedex ; Tél. : 01-39-20-54-00 ;
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_v09V81TrOk ;
Références complètes :
Avis n°20-68407
Département(s) de publication : 78, 75, 92 Annonce No 20-68407 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Celle Saint Cloud. Correspondant : M. Delaporte Olivier, Maire, 8e, avenue Charles de Gaulle 78170 La Celle-Saint-Cloud, tél. : 01-30-78-10-83, courriel : Marchespublics ville-lacellesaintcloud.fr. Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : transports scolaires : circuits spéciaux Petit Beauregard et Piscine Corneille. Caractéristiques principales : Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Critères d'attribution : Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 17 juin 2020, à 12 heures. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mai 2020. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :, courriel : marchespublics ville-lacellesaintcloud.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_v09V81TrOk . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78010 Versailles Cedex, tél. : 01-39-20-54-00. Renseignements relatifs aux lots :
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