Avis No 20-47827

publié le 01/04/2020

Date limite de réponse : 28/05/2020

Dépt. : 67, 68 Ville de wittenheim

Fourniture et la livraison de matériels et d'éclairage scéniques.La consultation est décomposée en 4 lotsLot 01 : Scène : montant annuel maximum : 25 000 euro(s) HTLot 02 : Structure, draperie

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Wittenheim

A l'attention de :

M. HOMÉ Antoine, Maire

Adresse :

Place des Malgré-Nous Bp 29 68272 Wittenheim cedex

Téléphone : 03-89-52-85-10

Courriel :

mairie wittenheim.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://Wittenheim.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Objet du marché :

Fourniture et la livraison de matériels et d'éclairage scéniques.La consultation est décomposée en 4 lotsLot 01 : Scène : montant annuel maximum : 25 000 euro(s) HTLot 02 : Structure, draperies, équipements scéniques, levage : montant annuel maximum : 10 000 euro(s) HT.Lot 03 : Projecteurs : montant annuel maximum : 20 000 euro(s) HT.Lot 04 : Source, micro, enceintes pieds et périphériques : montant annuel maximum : 10 000 euro(s) HT.Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé.

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Scène

Lot 01 : Scène : montant annuel maximum : 25 000 euro(s) HT

Lot n°2 : Structure, draperies, équipements scéniques, levage

Lot 02 : Structure, draperies, équipements scéniques, levage : Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) HT

Lot n°3 : Projecteurs

Lot 03 : Projecteurs : montant annuel maximum : 20 000 euro(s) HT

Lot n°4 : Source, micro, enceintes pieds et périphériques

Lot 04 : Source, micro, enceintes pieds et périphériques : montant annuel maximum : 10 000 euro(s) HT

Quantité ou étendue :

Fourniture et la livraison de matériels et d'éclairage scéniques.La consultation est décomposée en 4 lotsLot 01 : Scène : montant annuel maximum : 25 000 euro(s) HTLot 02 : Structure, draperies, équipements scéniques, levage : montant annuel maximum : 10 000 euro(s) HT.Lot 03 : Projecteurs : montant annuel maximum : 20 000 euro(s) HT.Lot 04 : Source, micro, enceintes pieds et périphériques : montant annuel maximum : 10 000 euro(s) HT.Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

28/05/2020 à 12h00

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG ; 31 avenue de la Paix - BP 51038 67070 Strasbourg cedex ; Tél. : 03-88-21-23-23 ; Fax : 03-88-36-44-66 ; Courriel : greffe.ta-strasbourg juradm.fr Adresse internet : http://strasbourg-tribunal-administratif.fr/ta-caa/ ;

Le Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy. ; 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy cedex ; Tél. : 03-83-34-25-65 ; Fax : 03-83-34-22-24 ;

GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG ; 31 avenue de la Paix - BP 51038 67070 Strasbourg cedex ; Tél. : 03-88-21-23-23 ; Fax : 03-88-36-44-66 ; Courriel : greffe.ta-strasbourg juradm.fr Adresse internet : http://strasbourg-tribunal-administratif.fr/ta-caa/ ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : http://www.achatpublic.com ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Mairie de Wittenheim Cellule des marchés publics ; Place des Malgré-Nous Bp 29 68272 Wittenheim cedex ; Adresse internet : http://www.achatpublic.com ;

Références complètes :

Avis n°20-47827

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 68, 67
Annonce No 20-47827
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Wittenheim.
Correspondant : M. Homé Antoine, Maire, place des Malgré-Nous B.P. 29 68272 Wittenheim Cedex, tél. : 03-89-52-85-10, courriel : Mairie wittenheim.fr adresse internet : http://Wittenheim.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collectivités territoriales.

Objet du marché : fourniture et la livraison de matériels et d'éclairage scéniques.
la consultation est décomposée en 4 lots
lot 01 : Scène : montant annuel maximum : 25 000 euro(s) Ht
Lot 02 : Structure, draperies, équipements scéniques, levage :
Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).
Lot 03 : Projecteurs : montant annuel maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
Lot 04 : Source, micro, enceintes pieds et périphériques : montant annuel maximum :
10 000 euro(s) (H.T.).
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé
.
Type de marché de fournitures : achat.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRF12.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 2 an(s).

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture et la livraison de matériels et d'éclairage scéniques.
la consultation est décomposée en 4 lots
lot 01 : Scène : montant annuel maximum : 25 000 euro(s) Ht
Lot 02 : Structure, draperies, équipements scéniques, levage :
Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).
Lot 03 : Projecteurs : montant annuel maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
Lot 04 : Source, micro, enceintes pieds et périphériques : montant annuel maximum :
10 000 euro(s) (H.T.).
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour se terminer le
31 décembre 2020, éventuellement renouvelable une fois de façon expresse, par période successive de 1 an soit :
Du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021,
la décision de reconduction ou de non-reconduction est notifiée par écrit sous la forme d'un ordre de service au titulaire avec un préavis de 3 mois avant la date d'anniversaire de celui-ci.
le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : se référer au cahier des clauses particulières.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget communal de la Ville de Wittenheim.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pouvoir adjudicateur impose que l'opérateur économique soit inscrit sur un registre professionnel en application de l'article R.2142-5 du Code de la Commande Publique.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21 du Code la Commande Publique.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-22 à 24 du Code de la Commande Publique.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné : conformément à l'article R.2143-4 du Code de la Commande de Publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen en lieu et place des documents mentionnés à l'article R.2143-3 du Code la Commande Publique.;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 mai 2020, à 12 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Service culturel et sportif.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
uniquement la copie de sauvegarde.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r avril 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Wittenheim Cellule des marchés publics.
place des Malgré-Nous B.P. 29, 68272 Wittenheim Cedex, adresse internet : http://www.achatpublic.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : http://www.achatpublic.com .

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG 31 avenue de la Paix - B.P. 51038 67070 Strasbourg Cedex, tél. : 03-88-21-23-23, courriel : Greffe.ta-strasbourg juradm.fr, télécopieur : 03-88-36-44-66 adresse internet : http://strasbourg-tribunal-administratif.fr/ta-caa/ .

Organe chargé des procédures de médiation : Le Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy. 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-65, télécopieur : 03-83-34-22-24.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG 31 avenue de la Paix - B.P. 51038 67070 Strasbourg Cedex, tél. : 03-88-21-23-23, courriel : Greffe.ta-strasbourg juradm.fr, télécopieur : 03-88-36-44-66 adresse internet : http://strasbourg-tribunal-administratif.fr/ta-caa/ .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - scène.
Lot 01 : Scène : montant annuel maximum : 25 000 euro(s) HT
Mots descripteurs : Matériel scénique

Lot(s) 2. - structure, draperies, équipements scéniques, levage.
Lot 02 : Structure, draperies, équipements scéniques, levage :
Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) HT
Mots descripteurs : Matériel scénique

Lot(s) 3. - projecteurs.
Lot 03 : Projecteurs : montant annuel maximum : 20 000 euro(s) HT
Mots descripteurs : Matériel scénique

Lot(s) 4. - source, micro, enceintes pieds et périphériques.
Lot 04 : Source, micro, enceintes pieds et périphériques : montant annuel maximum :
10 000 euro(s) HT
Mots descripteurs : Matériel scénique