Avis No 20-36759

publié le 11/03/2020

Date limite de réponse : 08/04/2020

Dépt. : 38, 04, 05 Ville de briancon

Fourniture de DVD et de CD avec droit de prêt et/ou de consultation à la médiathèque de la Ville de Briançon

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Briançon

A l'attention de :

Le Maire Gérard FROMM

Adresse :

1 rue Aspirant Jan 05100 BRIANCON

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com

Objet du marché :

Numéro de la consultation : 2020-FCS-0004 Fourniture de DVD et de CD avec droit de prêt et/ou de consultation à la médiathèque de la Ville de Briançon

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Médiathèque LA RUCHE Avenue Général Barbot ZAC Coeur de ville 05100 BRIANCON

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Fourniture et livraison de DVD avec droit de prêt et/ou de consultation en médiathèque

Lot n°2 :

Fourniture et livraison de CD avec droit de prêt et/ou de consultation en médiathèque

Caractéristiques principales :

Le présent marché a pour objet la fourniture de DVD (nouveautés et fonds de catalogue : fiction, documentaires, spectacles ¿) et de CD à destination du public adulte, jeune et enfant avec droit de prêt et/ou de consultation en bibliothèque inclus impérativement, pour la médiathèque de Briançon. Le marché est composé de 2 lots distincts : Lot 1 : Fourniture de DVD avec droit de prêt et/ou de consultation en médiathèque Lot 2 : Fourniture de CD avec droit de prêt et/ou de consultation en médiathèque Le lot 1 a pour objet la fourniture de DVD pour la ville de Briançon, avec fourniture de prestations telles que recherches bibliographiques et sélection de nouveautés. Il comprend de la fiction et des documentaires représentant la production cinématographique destinée à un large public ainsi que la production patrimoniale, de cinéma d'auteur et d'art et d'essai pour adultes et enfants. Le lot 2 a pour objet la fourniture de CD pour la ville de Briançon, avec fourniture de prestations telles que recherches bibliographiques et sélection de nouveautés. Il comprend un large choix dans des genres divers : musique classique, musique électronique, jazz, musique du monde, rock, pop, rap, chanson française et étrangère, bandes originales de films, chansons pour enfants. Cette liste n'est pas exhaustive. Il comprend aussi des livres audio (contes pour adultes et enfants, romans, documentaires, etc.) Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Quantité ou étendue :

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

08/04/2020 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Lot 1 : Richesse du catalogue : 50 % -
  • Lot 1 : Valeur technique jugée au regard du mémoire technique :- moyens techniques et humains mis en oeuvre pour l?exécution du marché- organisation logistique : 30 % -
  • Lot 1 : Prix :Taux de remise par rapport au prix de vente au public : 20 % -
  • Lot 2 : Richesse du catalogue : 50 % -
  • Lot 2 : Valeur technique jugée au regard du mémoire technique :- moyens techniques et humains mis en oeuvre pour l?exécution du marché- organisation logistique : 30 % -
  • Lot 2 : Prix :Taux de remise par rapport au prix de vente au public : 20 % -

Situation propre :

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Une déclaration sur l?honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l?emploi des travailleurs handicapés;

Capacité économique et financière - références requises :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.achatpublic.com ;

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE ; 22-24, Rue Breteuil 13006 MARSEILLE ; Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ ;

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE ; 22-24, Rue Breteuil 13006 MARSEILLE ; Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ ;

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE ; 22-24, Rue Breteuil 13006 MARSEILLE ; Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Service marchés publics ; Correspondant : Mme CHAMERLAT Nathalie, Assistante Marchés Publics ; 1 rue Aspirant Jan 05100 BRIANCON ; Tél. : 04-92-55-96-38 ; Fax : 04-92-20-38-30 ; Courriel : marches.publics mairie-briancon.fr Adresse internet : http://www.achatpublic.com ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Service marchés publics ; Adresse internet : http://www.achatpublic.com ;

Références complètes :

Avis n°20-36759

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 5, 38, 4
Annonce No 20-36759
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Briançon.
Correspondant : le maire Gérard FROMM, 1 rue Aspirant Jan 05100 Briancon.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 2020-fcs-0004 Fourniture de DVD et de CD avec droit de prêt et/ou de consultation à la médiathèque de la Ville de Briançon.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 37453300.
Lieu de livraison : médiathèque la ruche avenue Général Barbot ZAC Cœur de ville, 05100 Briancon.
Code NUTS : -FRL02.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 48 mois.
Valeur estimée (H.T.) : 89 999,00 euros.

Caractéristiques principales :

le présent marché a pour objet la fourniture de DVD (nouveautés et fonds de catalogue : fiction, documentaires, spectacles ¿) et de CD à destination du public adulte, jeune et enfant avec droit de prêt et/ou de consultation en bibliothèque inclus impérativement, pour la médiathèque de Briançon. Le marché est composé de 2 lots distincts : Lot 1 : Fourniture de DVD avec droit de prêt et/ou de consultation en médiathèque Lot 2 : Fourniture de CD avec droit de prêt et/ou de consultation en médiathèque Le lot 1 a pour objet la fourniture de DVD pour la ville de Briançon, avec fourniture de prestations telles que recherches bibliographiques et sélection de nouveautés. Il comprend de la fiction et des documentaires représentant la production cinématographique destinée à un large public ainsi que la production patrimoniale, de cinéma d'auteur et d'art et d'essai pour adultes et enfants. Le lot 2 a pour objet la fourniture de CD pour la ville de Briançon, avec fourniture de prestations telles que recherches bibliographiques et sélection de nouveautés. Il comprend un large choix dans des genres divers : musique classique, musique électronique, jazz, musique du monde, rock, pop, rap, chanson française et étrangère, bandes originales de films, chansons pour enfants. Cette liste n'est pas exhaustive. Il comprend aussi des livres audio (contes pour adultes et enfants, romans, documentaires, etc.) Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Estimation de la valeur (H.T.) : 89 999,00 euros.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Une déclaration sur l?honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l?emploi des travailleurs handicapés;.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- lot 1 : richesse du catalogue : 50 %;
- lot 1 : valeur technique jugée au regard du mémoire technique :- moyens techniques et humains mis en œuvre pour l?exécution du marché- organisation logistique : 30 %;
- lot 1 : prix :taux de remise par rapport au prix de vente au public : 20 %;
- lot 2 : richesse du catalogue : 50 %;
- lot 2 : valeur technique jugée au regard du mémoire technique :- moyens techniques et humains mis en œuvre pour l?exécution du marché- organisation logistique : 30 %;
- lot 2 : prix :taux de remise par rapport au prix de vente au public : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 avril 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 2020-fcs-0004 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenusde fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Le présent marché a un caractère périodique : oui

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 mars 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service marchés publics.
adresse internet : http://www.achatpublic.com .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Service marchés publics.
Correspondant : Mme CHAMERLAT Nathalie, Assistante Marchés Publics, 1 rue Aspirant Jan, 05100 Briancon, , tél. : 04-92-55-96-38, , télécopieur : 04-92-20-38-30, , courriel : marches.publics mairie-briancon.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com .

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 22-24, Rue Breteuil 13006 Marseille, courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ .

Organe chargé des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 22-24, Rue Breteuil 13006 Marseille, courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 22-24, Rue Breteuil 13006 Marseille, courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Fourniture et livraison de DVD avec droit de prêt et/ou de consultation en médiathèque.
Coût estimé (HT) : 80 000,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 30234400.
Mots descripteurs : Cd, DVD

Lot(s) 2. -
Fourniture et livraison de CD avec droit de prêt et/ou de consultation en médiathèque.
Coût estimé (HT) : 9 000,00 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 30234300.
Mots descripteurs : Cd, DVD