Avis No 20-1985
publié le 07/01/2020
Date limite de réponse : 28/01/2020
Dépt. : 45 Communaute des communes giennoises
Numéro de la consultation : 1 021 19 021 Location d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés, à l'occasion des sorties et des activités scolaires, périsco
Avis de marché Procédure Adaptée
L’essentiel du marché
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES
A l'attention de :
BOULEAU Christian, Président
Adresse :
3 CHEMIN DE MONTFORT BP 50114 45503 GIEN CEDEXTéléphone : 02-38-29-80-00
Courriel :
Adresse internet du pouvoir adjudicateur :
http://www.legiennois.frAdresse internet du profil d'acheteur :
http://agysoft.marches-publics.info
Objet du marché :
Numéro de la consultation : 1 021 19 021 Location d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés, à l'occasion des sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - MAIRIE DE GIEN - COMMUNE DE NEVOY - COMMUNE DE COULLONS - COMMUNE DE POILLY-LEZ-GIEN Coordonnateur du groupement de commandes : COMMUNAUTÉ DES COMMUNES GIENNOISES
Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :
le départ s'effectuera toujours dans le périmètre géographique de la CDCG. Chaque bon de commande précisera le lieu d'exécution de la prestation dont il fait l'objet 45500 GIEN
Possibilité de présenter une offre pour :
tous les lots
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n°01 :
Trajets en périodes de vacances scolairesLot no 1 : Trajets en périodes de vacances scolaires Pour les sorties et les mises à disposition en journée et demi-journées : * Le service peut être constitué d'un aller-retour, mais aussi d'un circuit dont les étapes seront précisées à la commande. * De ce fait, les distances maximales indicatives s'entendent comme la distance totale parcourue par le véhicule avec un groupe à son bord (les distances parcourues à vide ne sont jamais comptées). Ce lot comporte les deux types de prestations de service suivants : A.Sorties définies A titre indicatif, pour ces sorties, la durée maximale de la sortie est de 12h. B.Sorties non-définies A titre indicatif, pour ces sorties, la durée maximale de la sortie est de 12h
Lot n°02 :
Trajets en périodes scolairesLot no 2 : Trajets en périodes scolaires Pour les sorties et les mises à disposition en journée et demi-journées : * Le service peut être constitué d'un aller-retour, mais aussi d'un circuit dont les étapes seront précisées à la commande. * De ce fait, les distances maximales indicatives s'entendent comme la distance totale parcourue par le véhicule avec un groupe à son bord (les distances parcourues à vide ne sont jamais comptées). Ce lot comporte les deux types de prestations de service suivants : A.Sorties définies A titre indicatif, pour ces sorties, la durée maximale de la sortie est de 9h. B.Sorties non-définies A titre indicatif, pour ces sorties, la durée maximale de la sortie est de 9h
Caractéristiques principales :
Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantité ou étendue :
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 16/03/2020.Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 24 mois
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
Date limite de réception des offres :
28/01/2020 à 17h00
Délai minimum de validité des offres :
180 jours
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
http://www.legiennois.fr ;
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
http://www.legiennois.fr ;
Tribunal administratif d'Orléans ; 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans ; Tél. : 02-38-77-59-00 ; Fax : 02-38-53-85-16 ; Courriel : greffe.ta-orleans juradm.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
http://www.legiennois.fr ;
Références complètes :
Avis n°20-1985
Département(s) de publication : 45 Annonce No 20-1985 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES. Correspondant : BOULEAU Christian, Président, 3 chemin de montfort B.P. 50114 45503 Gien Cedex, tél. : 02-38-29-80-00, courriel : correspondre aws-france.com adresse internet : http://www.legiennois.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info . Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : numéro de la consultation : 1 021 19 021 Location d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés, à l'occasion des sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - mairie de gien - commune de nevoy - commune de coullons - commune de poilly-lez-gien Coordonnateur du groupement de commandes : communauté des communes giennoises. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Caractéristiques principales : Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché. Conditions de participation : La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation. Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Critères d'attribution : Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 28 janvier 2020, à 17 heures. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché a un caractère périodique : non. Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 janvier 2020. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : http://www.legiennois.fr.Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : http://www.legiennois.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : http://www.legiennois.fr. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16. Renseignements relatifs aux lots :
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