Avis No 20-147820

publié le 03/12/2020

Date limite de réponse : 05/02/2021

Dépt. : 59 Epsm lille metropole

MPS

Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Martine MARGUETTAZ

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

EPSM Lille Métropole

A l'attention de :

Dordoigne Valérie

Adresse :

1, rue de Lommelet 59871 Saint André Cedex

Téléphone : 03-20-63-67-55

Courriel :

valerie.dordoigne epsm-al.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com

Objet du marché :

Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Martine MARGUETTAZ

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

6 rue de Quesnoy 59520 MARQUETTE LEZ LILLE

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°VRD - Espaces verts : VRD - Espaces verts

VRD - Espaces verts

Lot n°Gros-oeuvre - Charpente : Gros-oeuvre - Charpente

Gros-oeuvre - Charpente

Lot n°Couverture - Bardage : Couverture - Bardage

Couverture - Bardage

Lot n°Menuiseries extérieures - Serrurerie : Menuiseries extérieures - Serrurerie

Menuiseries extérieures - Serrurerie

Lot n°Plâtrerie - Menuiseries intérieures - Plafonds suspendus : Plâtrerie - Menuiseries intérieures - Plafonds suspendus

Plâtrerie - Menuiseries intérieures - Plafonds suspendus

Lot n°Carrelage : Carrelage

Carrelage

Lot n°Sols souples : Sols souples

Sols souples

Lot n°Peinture : Peinture

Peinture

Lot n°Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie

Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie

Lot n°Electricité : Electricité

Electricité

Lot n°Rails lève-malade : Rails lève-malade

Rails lève-malade

Caractéristiques principales :

Le candidat a la possibilité d'effectuer une visite du site en vue de sa réponse à la consultation. Au vu du contexte sanitaire et des conditions spécifiques d'accès aux locaux de la MAS, les visites libres ne sont pas autorisées. Les visites encadrées auront lieu les :- Mardi 12 Janvier 2021 à 14h- Jeudi 21 Janvier 2021 à 10h- Lundi 25 Janvier 2021 à 10hLe lieu de rendez-vous se situe à la MAS, 6, Rue de Quesnoy à Marquette Lez Lille.Le candidat devra faire la demande de visite sur le profil d'acheteur (https://epsm-lille-metropole.emarchespublics.com) avant le 06 Janvier 2021 à 12h, délai de rigueur, et ce quel que soit le créneau de visite.Une seule personne par entreprise sera autorisée à effectuer la visite, afin de limiter les perturbations pour les résidents et professionnels de la structure.Le candidat fera son affaire des protections individuelles nécessaires à l'accès au bâtiment en toute sécurité sanitaire (gel, masque...).

Quantité ou étendue :

Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Martine MARGUETTAZ

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

05/02/2021 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

90 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Le dossier de consultation peut être obtenu par téléchargement sur le site https://epsm-lille-metropole.emarchespublics.com .Il est vivement conseillé au candidat de s'enregistrer nominativement sur le profil acheteur en indiquant une adresse électronique correcte lors du téléchargement du DCE afin qu'il puisse être informé des réponses apportées aux éventuelles demandes de renseignements concernant la consultation ainsi que d'éventuelles modifications apportées au DCE.Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.

date limite d'obtention :

05/02/2021

Tribunal administratif de Lille ; 5 rue Geoffroy Saint Hilaire 59000 LILLE ;

Comité consultatif inter-régional de règlement des différends de Nancy ; 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 NANCY CEDEX ;

Références complètes :

Avis n°20-147820

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 20-147820
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPSM Lille Métropole.
Correspondant : Dordoigne Valérie, 1, rue de Lommelet 59871 Saint-André Cedex, tél. : 03-20-63-67-55, courriel : valerie.dordoigne epsm-al.fr adresse internet : http://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com .

Objet du marché : travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison d'accueil Spécialisée (Mas) Martine MARGUETTAZ.
CPV - Objet principal : 45223220.
Lieu d'exécution : 6 rue de Quesnoy, 59520 Marquette Lez Lille.
Code NUTS : -FRE11.

Caractéristiques principales :

le candidat a la possibilité d'effectuer une visite du site en vue de sa réponse à la consultation. Au vu du contexte sanitaire et des conditions spécifiques d'accès aux locaux de la MAS, les visites libres ne sont pas autorisées. Les visites encadrées auront lieu les :
- mardi 12 Janvier 2021 à 14h
- jeudi 21 Janvier 2021 à 10h
- lundi 25 Janvier 2021 à 10h
Le lieu de rendez-vous se situe à la MAS, 6, Rue de Quesnoy à Marquette Lez Lille.
Le candidat devra faire la demande de visite sur le profil d'acheteur (https://epsm-lille-metropole.emarchespublics.com) avant le 06 Janvier 2021 à 12h, délai de rigueur, et ce quel que soit le créneau de visite.
Une seule personne par entreprise sera autorisée à effectuer la visite, afin de limiter les perturbations pour les résidents et professionnels de la structure.
Le candidat fera son affaire des protections individuelles nécessaires à l'accès au bâtiment en toute sécurité sanitaire (gel, masque...)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison d'accueil Spécialisée (Mas) Martine MARGUETTAZ.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 20 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 mars 2021.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 février 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ExtensMAS05022021.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation peut être obtenu par téléchargement sur le site https://epsm-lille-metropole.emarchespublics.com .
Il est vivement conseillé au candidat de s'enregistrer nominativement sur le profil acheteur en indiquant une adresse électronique correcte lors du téléchargement du DCE afin qu'il puisse être informé des réponses apportées aux éventuelles demandes de renseignements concernant la consultation ainsi que d'éventuelles modifications apportées au DCE.
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
Date limite d'obtention : 5 février 2021, à 12 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
article 5.2 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 décembre 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire 59000 Lille.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional de règlement des différends de Nancy 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) VRD - Espaces verts. - vrd - espaces verts.
vrd - espaces verts
C.P.V. - Objet principal : 45233251.
Mots descripteurs : Espaces verts

Lot(s) Gros-œuvre - Charpente. - gros-œuvre - charpente.
Gros-œuvre - charpente
C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Mots descripteurs : Gros œuvre

Lot(s) Couverture - Bardage. - couverture - bardage.
Couverture - bardage
C.P.V. - Objet principal : 45261210.
Mots descripteurs : Couverture

Lot(s) Menuiseries extérieures - Serrurerie. - menuiseries extérieures - serrurerie.
Menuiseries extérieures - serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) Plâtrerie - Menuiseries intérieures - Plafonds suspendus. - plâtrerie - menuiseries intérieures - plafonds suspendus.
Plâtrerie - menuiseries intérieures - plafonds suspendus
C.P.V. - Objet principal : 45421141.
Mots descripteurs : Plâtrerie

Lot(s) Carrelage. - carrelage.
Carrelage
C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Mots descripteurs : Carrelage

Lot(s) Sols souples. - sols souples.
Sols souples
C.P.V. - Objet principal : 45432100.
Mots descripteurs : Revêtements de sols

Lot(s) Peinture. - peinture.
Peinture
C.P.V. - Objet principal : 45430000.
Mots descripteurs : Peinture (travaux)

Lot(s) Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie. - chauffage - ventilation - climatisation - plomberie.
Chauffage - ventilation - climatisation - plomberie
C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux)

Lot(s) Electricité. - electricité.
Electricité
C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Mots descripteurs : Electricité (travaux)

Lot(s) Rails lève-malade. - rails lève-malade.
Rails lève-malade
C.P.V. - Objet principal : 45300000.
Mots descripteurs : Appareil élévateur