Avis No 20-135756

publié le 05/11/2020

Date limite de réponse : 27/11/2020

Dépt. : 11 Commune de fleury

MPS

Aménagement du site de l'ancien observatoire sous-marin aquanaude (phase 2)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

COMMUNE DE FLEURY

A l'attention de :

Monsieur le Maire

Adresse :

Boulevard de la République 11560 Fleury d'Aude

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

https://marchespublics.aude.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics.aude.fr/

Objet du marché :

Aménagement du site de l'ancien observatoire sous-marin Aquanaude (Phase 2)

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Saint-Pierre-la-Mer 11560 Fleury d'Aude

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Terrassements généraux - Voirie - Réseaux humides

Lot n°2 :

Réseaux secs

Lot n°3 :

Aménagements paysagers

Caractéristiques principales :

Travaux d'aménagement du site de l'ancien observatoire sous-marin Aquanaude

Quantité ou étendue :

Travaux d'aménagement

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

27/11/2020 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Conditions de participations :

voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/

Situation propre :

voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/

Capacité économique et financière - références requises :

voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/

Tribunal Administratif de Montpellier ; 6 Rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 2 ;

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatif aux Marchés Publics ; Préfecture de Région SGAR - Boulevard Paul Peytral 13282 Marseille ;

Tribunal Administratif de Montpellier ; 6 Rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 2 ;

Références complètes :

Avis n°20-135756

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 11
Annonce No 20-135756
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE FLEURY.
Correspondant : M. le maire, boulevard de la République 11560 Fleury-d'Aude adresse internet : https://marchespublics.aude.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.aude.fr/ .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagement du site de l'ancien observatoire sous-marin Aquanaude (Phase 2).
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45316110
45311200
45112700
45232130.
Lieu d'exécution : saint-Pierre-La-Mer, 11560 Fleury-d'Aude.
Code NUTS : FRJ11.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

travaux d'aménagement du site de l'ancien observatoire sous-marin Aquanaude
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux d'aménagement.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 16 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
Situation juridique - références requises : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
Capacité économique et financière - références requises : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 novembre 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-17.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6 Rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 2.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatif aux Marchés Publics préfecture de Région SGAR - boulevard Paul Peytral 13282 Marseille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6 Rue Pitot 34063 Montpellier Cedex 2.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Terrassements généraux - voirie - réseaux humides
Informations complémentaires : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45222000
45232130
44161200
45233293.
Mots descripteurs : Canalisations, Génie civil, Terrassement

Lot(s) 2. -
Réseaux secs
Informations complémentaires : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
C.P.V. - Objet principal : 45316110
Objets supplémentaires : 45311200
45311000.
Mots descripteurs : Eclairage public, Electricité (travaux)

Lot(s) 3. -
Aménagements paysagers
Informations complémentaires : voir modalités dans les pièces du DCE : https://marchespublics.aude.fr/.
C.P.V. - Objet principal : 45112700
Objets supplémentaires : 45112710.
Mots descripteurs : Espaces verts