Avis No 20-123409

publié le 10/10/2020

Dépt. : 69 Uniha gcs

Gestion du parcours patient (Télésuivi, Guidage et Géolocalisation, Optimisation)

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°20-123409

Référence de TED :

2020/S 199-481849 - annonce diffusée le 13 octobre 2020

Annonce

Département(s) de publication : 69
Annonce No 20-123409
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
UniHA GCS, Numéro national d'identification : 13000222300027, 9 rue des Tuiliers, Point(s) de contact : Olivier Xicluna - Acheteur Filière SDN - olivier.xicluna uniha.org - 07 76 02 48 46, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 81 07 01 59, Courriel : centraleachat uniha.org , Fax : (+33) 4 81 07 01 59, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Fournisseurs.uniha.org
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=649478&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=649478&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Gestion du parcours patient (Télésuivi, Guidage et Géolocalisation, Optimisation)
Numéro de référence : DOS_19_SDN_M2056
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 48000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent Accord Cadre a pour objet de fournir aux établissements de santé mentionnés en annexe 1 des solutions de télé suivi du patient en pré et post-ambulatoire mais aussi de suivi des maladies chroniques et des suivis pré et post hospitalisation. Afin d'optimiser sa prise en charge au sein de l'établissement s'ajoutent les outils de guidage et géolocalisation qui permettent d'accompagner les patients et de le suivre au sein de l'établissement, avec comme bénéfice, une optimisation de l'organisation des services et notamment de la médecine ambulatoire.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution de Télésuivi du patient intégrée dans les solutions métiers existantes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne une solution de gestion du parcours du patient, c'est-à-dire tout ce qui serapporte à la prise en charge du patient en pré et post venue à l'hôpital, quel que soit le type de priseen charge, consultation, hospitalisation, ambulatoire ou suivi des maladies chroniques.La spécificité de ce lot multi-attributaire est qu'il cible les solutions totalementintégrées à une solution de dossier patient informatisé ou à un portail GHT déjà implanté dans lesétablissements.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution de télésuivi du patient en mode SAAS
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne une solution de gestion du parcours du patient, c'est-à-dire tout ce qui serapporte à la prise en charge du patient en pré et post venue à l'hôpital, quel que soit le type de priseen charge, consultation, hospitalisation, ambulatoire ou suivi des maladies chroniques.La spécificité de ce lot multi-attributaire est qu'il cible les solutions en mode SAAS, intégrées ausystème d'information, rapidement opérationnelles et pouvant évoluer facilement dans le temps enfonction du besoin des établissements.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution de Télésuivi du patient en mode on premise
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30230000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne une solution de gestion du parcours du patient, c'est-à-dire tout ce qui serapporte à la prise en charge du patient en pré et post venue à l'hôpital, quelle que soit le type de priseen charge, consultation, , hospitalisation, ambulatoire ou suivi des maladies chroniques.La spécificité de ce lot multi-attributaire est qu'il cible les solutions qui s'installent sur lesinfrastructures des établissements afin de répondre aux souhaits des établissements qui préfèrentgarder la maitrise complète de leur SIH et intégrées au SIH.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution de localisation du patient au sein de l?établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30230000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne une solution de localisation du patient au sein de l'établissement ne nécessitantpas une infrastructure réseau (WIFI ou Beacon) complexe mais se basant sur des solutions simples delocalisation ou via des bornes.Ce lot multi-attributaire comprend la solution logicielle, l'infrastructure technique delocalisation et les équipements complémentaires, si besoin.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution de guidage du patient dans l?établissement avec une technologie simple (sans infrastructure réseau)
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30230000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne une solution de guidage au sein de l'établissement (outdoor et indoor), que cesoit pour le patient, le visiteur ou le personnel de l'établissement, ne nécessitant pas une infrastructureréseau (WIFI ou Beacon) complexe mais se basant sur des solutions simples de localisation ou via desbornes ou encore permettant un fonctionnement OFFLINE en indoor.Ce lot multi-attributaire comprend la solution logicielle, l'infrastructure technique de guidage etles équipements complémentaires, si besoin.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution de guidage du patient dans l'établissement avec une technologie étendue (avec infrastructure réseau)
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30230000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne une solution de guidage au sein de l'établissement (outdoor et indoor), que cesoit pour le patient, le visiteur ou le personnel de l'établissement.Ce lot multi-attributaire comprend la solution logicielle, l'infrastructure technique de guidage etles équipements complémentaires.Une analyse des solutions bracelet ou montre connectée sera appréciée.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution de guidage et de géolocalisation du patient dans l'établissement basée sur une technologie unique (avec infrastructure réseau)
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30230000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne une solution de guidage et de géolocalisation complète au sein del'établissement (outdoor et indoor), pour le patient, mais qui pourra s'étendre au visiteur ou aupersonnel de l'établissement. Ce lot concerne une solution de géolocalisation du patient au sein del'établissement que ce soit lors d'un parcours ambulatoire, mais aussi pour les patients fragiles auxurgences ou en unité de gérontologie. Il nécessite une infrastructure plus complexe de triangulationou autre et offre en complément une fonctionnalité d'optimisation de la planification des patients etdes ressources en temps réel.Ce lot multi-attributaire comprend la solution logicielle, l'infrastructure technique degéolocalisation et les équipements complémentaires.Une analyse des solutions bracelet ou montre connectée sera appréciée.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de bornes d'accueil
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30230000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne l'acquisition de bornes d'accueil ou d'admission ou de guidage avec sa solutionlogicielle.Ce lot multi-attributaire peut être complémentaire des lots précédents.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Solution logicielle d'analyse et d'optimisation de l'activité médicale et des parcours de soins avec services d?accompagnement associés.
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30230000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50312000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contexte est le suivant : L'analyse de l'activité médicale et l'optimisation des parcours de soinssont des enjeux importants pour les établissements. Ils doivent permettent de mieux s'organiser et des'adapter afin d'assurer une meilleure prise en charge des patients.S'appuyant sur les données de l'activité, (PMSI et logiciels métiers) mais aussi d'équipe de soinsspécialisées et ou de spécialistes d'analyse des données (Data Scientists), elles ont pour objectif derassurer et mieux informer les patients par une meilleure organisation de l'activité et une modélisationdes parcours adaptés et optimisés.Elles doivent permettent également aux professionnels de santé de mieux comprendre et organiserl'activité pour une meilleure prise en charge des patients.Ces données doivent être impérativement anonymisées et hébergées sur des serveurs sécuriséset Agrées Données de Santé.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 novembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 12 novembre 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin NF, 69433, LYON, F, Courriel : greff.ta-lyon juradm.fr , Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Lyon, 79, cours Charlemagne, F, 69002, LYON, F, Téléphone : (+33) 3 45 21 82 43, Courriel : jerome.dossi crtc.ccomptes.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, F, 69433, LYON, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 octobre 2020