Avis No 20-116204

publié le 23/09/2020

Date limite de réponse : 29/10/2020

Dépt. : 31, 34, 81 Trifyl

Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements du process des centres de tri de Trifyl

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

TRIFYL

A l'attention de :

M. Vialelle Daniel, Président

Adresse :

3316 route de sieurac 81300 Labessiere candeil

Téléphone : 05-63-81-23-00

Courriel :

saj trifyl.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.trifyl.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Objet du marché :

Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements du process des centres de tri de Trifyl

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements pour les ouvreurs de sacs et planchers mouvants

Lot n°2 :

Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements pour les séparateurs balistiques

Lot n°3 :

Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements pour les séparateurs métaux ferreux

Lot n°4 :

Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements pour les séparateurs non ferreux

Lot n°5 :

Fourniture de pièces détachées et réparations d'équipements pour les bandes transporteuses à revêtements ou à chaînes et accessoires associés

Caractéristiques principales :

La présente consultation a pour objet le choix des prestataires en charge de la fourniture des pièces de rechanges et de la réalisation des interventions de réparation sur les équipements des 2 centres de tri TRIFYL

Quantité ou étendue :

Le règlement de la consultation indique, pour information, le montant estimé annuel des commandes.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

29/10/2020 à 18h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur la plateforme Achat public.com à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/.

Tribunal administratif de Toulouse ; 68 rue Raymond IV bp 7007 31068 Toulouse ; Tél. : 05-62-73-57-57 ; Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ;

Tribunal administratif de Toulouse ; 68 rue Raymond IV bp 7007 31068 Toulouse ; Tél. : 05-62-73-57-57 ; Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qWqUB9s8gM ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qWqUB9s8gM ;

Références complètes :

Avis n°20-116204

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 81, 31, 34
Annonce No 20-116204
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : TRIFYL.
Correspondant : M. Vialelle Daniel, Président, 3316 route de sieurac 81300 Labessiere Candeil, tél. : 05-63-81-23-00, courriel : Saj trifyl.fr adresse internet : http://www.trifyl.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements du process des centres de tri de Trifyl.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 50532000
Objets supplémentaires : 42000000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRJ27.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

la présente consultation a pour objet le choix des prestataires en charge de la fourniture des pièces de rechanges et de la réalisation des interventions de réparation sur les équipements des 2 centres de tri TRIFYL
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le règlement de la consultation indique, pour information, le montant estimé annuel des commandes.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 octobre 2020, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20.142.

Renseignements complémentaires : les marchés publics concernés par la présente consultation constituent des accords-cadres à bons de commandes et à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les accords-cadres s'exécutent par la passation de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Les prestations prévues dans le cadre de ces marchés publics sont limitées par un montant maximum.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur la plateforme Achat public.com à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis devront être déposés uniquement sur la plateforme de dématérialisation Achat public.com (https://www.achatpublic.com/). La signature électronique des documents constituant l'offre n'est pas obligatoire lors du dépôt de l'offre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 septembre 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qWqUB9s8gM .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_qWqUB9s8gM .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : Greffe.ta-toulouse juradm.fr adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : Greffe.ta-toulouse juradm.fr adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements pour les ouvreurs de sacs et planchers mouvants
Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé à 30 000 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 50532000
Objets supplémentaires : 42000000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Prestations de services

Lot(s) 2. -
Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements pour les séparateurs balistiques
Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé à 40 000 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 50532000
Objets supplémentaires : 42000000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Prestations de services

Lot(s) 3. -
Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements pour les séparateurs métaux ferreux
Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé à 20 000 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 50532000
Objets supplémentaires : 42000000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Prestations de services

Lot(s) 4. -
Fourniture de pièces détachées et réparation d'équipements pour les séparateurs non ferreux
Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé à 30 000 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 50532000
Objets supplémentaires : 42000000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Prestations de services

Lot(s) 5. -
Fourniture de pièces détachées et réparations d'équipements pour les bandes transporteuses à revêtements ou à chaînes et accessoires associés
Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé à 90 000 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 50532000
Objets supplémentaires : 42000000.
Mots descripteurs : Pièces détachées, Prestations de services