Avis No 20-102825

publié le 17/08/2020

Date limite de réponse : 07/09/2020

Dépt. : 13 Ird

MPS

Prestations de mise à disposition de taxis et d'autobus pour les besoins de l'IRD

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

IRD

A l'attention de :

Mme Collignon Camille, Acheteuse

Adresse :

44 bd de Dunkerque - Le Sextant - CS90009 13572 Marseille

Téléphone : 04-91-99-95-31

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

https://www.ird.fr

Objet du marché :

Prestations de mise à disposition de taxis et d'autobus pour les besoins de l'IRD

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Service de déplacements en taxis sur Marseille et sa périphérie

Service de déplacements en taxis sur Marseille et sa périphérie

Lot n°2 : Service de déplacements en taxis à Paris et Ile de France

Service de déplacements en taxis à Paris et Ile de France

Lot n°3 : Service de transport collectif des agents IRD par bus et car avec chauffeur pour le Siège

Service de transport collectif des agents IRD par bus et car avec chauffeur pour le Siège

Caractéristiques principales :

Prestations de mise à disposition de taxis et d'autobus pour les besoins de l'IRD

Quantité ou étendue :

Prestations de mise à disposition de taxis et d'autobus pour les besoins de l'IRD

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

07/09/2020 à 12h30

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT ; Le Sextant, 44 Boulevard de Dunkerque 13002 Marseille ; Tél. : 04-91-99-95-31 ; Courriel : camille.collignon ird.fr

Tribunal administratif de Marseille ; 24 rue Breteuil 13006 Marseille ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=626178&orgAcronyme=f2h ;

Références complètes :

Avis n°20-102825

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13
Annonce No 20-102825
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : IRD.
Correspondant : Mme Collignon Camille, Acheteuse, 44 bd de Dunkerque - le Sextant - cs90009 13572 Marseille, tél. : 04-91-99-95-31 adresse internet : https://www.ird.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations de mise à disposition de taxis et d'autobus pour les besoins de l'ird.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 60100000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRL04.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

prestations de mise à disposition de taxis et d'autobus pour les besoins de l'ird
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestations de mise à disposition de taxis et d'autobus pour les besoins de l'ird.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 septembre 2020, à 12 h 30.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020010000A037.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 août 2020.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=626178&orgAcronyme=f2h .

Instance chargée des procédures de recours : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT le Sextant, 44 Boulevard de Dunkerque 13002 Marseille, tél. : 04-91-99-95-31, courriel : Camille.collignon ird.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 24 rue Breteuil 13006 Marseille.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - service de déplacements en taxis sur Marseille et sa périphérie.
Service de déplacements en taxis sur Marseille et sa périphérie
C.P.V. - Objet principal : 60170000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 2. - service de déplacements en taxis à Paris et Ile de France.
Service de déplacements en taxis à Paris et Ile de France
C.P.V. - Objet principal : 60170000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 3. - service de transport collectif des agents IRD par bus et car avec chauffeur pour le Siège.
Service de transport collectif des agents IRD par bus et car avec chauffeur pour le Siège
C.P.V. - Objet principal : 60172000.
Mots descripteurs : Transport