Avis No 20-100623

publié le 08/08/2020

Date limite de réponse : 21/09/2020

Dépt. : 59 Ville de loos

Critères environnementaux

Travaux de remplacement des éclairages des équipements sportifs de la Ville de Loos (59120)Lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs Lot no2 : Remplacement des écl..

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Loos

A l'attention de :

Mme SADONES Marion, Ville de Loos

Adresse :

104 rue du Maréchal Foch - BP 109 59120 Loos

Téléphone : 03-20-10-40-00
Télécopieur : 03-20-10-40-09

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://loos.fr

Objet du marché :

Travaux de remplacement des éclairages des équipements sportifs de la Ville de Loos (59120)Lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs Lot no2 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs intérieurs

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Territoire de la Ville de Loos 59120 Loos

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs

Lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs

Lot n°2 : Lot no2 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs intérieurs

Lot no2 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs intérieurs

Quantité ou étendue :

Travaux de remplacement des éclairages des équipements sportifs de la Ville de Loos (59120)Lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs Lot no2 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs intérieurs

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

21/09/2020 à 11h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23852&orgAcronyme=50360 ;

Tribunal Administratif de Lille ; 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille cedex ; Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr ;

Tribunal Administratif de Lille ; 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039 59014 Lille cedex ; Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Ville de Loos ; Adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23852&orgAcronyme=50360 ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Ville de Loos ; Adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23852&orgAcronyme=50360 ;

Références complètes :

Avis n°20-100623

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 20-100623
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Loos.
Correspondant : Mme SADONES Marion, Ville de Loos, 104 rue du Maréchal Foch - B.P. 109 59120 Loos, tél. : 03-20-10-40-00, télécopieur : 03-20-10-40-09 adresse internet : http://loos.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de remplacement des éclairages des équipements sportifs de la Ville de Loos (59120)
lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs
Lot no2 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs intérieurs
.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45316100
Objets supplémentaires : 31527000.
Lieu d'exécution : territoire de la Ville de Loos, 59120 Loos.
Code NUTS : -FRE11.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de remplacement des éclairages des équipements sportifs de la Ville de Loos (59120)
lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs
Lot no2 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs intérieurs.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 septembre 2020, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20-18C.

Renseignements complémentaires : prix : 60%, jugé sur la base du montant total (H.T.) de la tranche ferme et des tranches optionnelles indiqué dans l'acte d'engagement valant Cahier des Clauses Administratives Particulières, selon la formule suivante : (N=60%*Pmin/P).
Valeur technique 40% jugée sur la base de :
Performance énergétique de la solution proposée : 20%
durée de garantie du spot en heure de fonctionnement : 20%
Les candidats sont soumis à une visite obligatoire du site à l'une des deux dates suivantes :
Vendredi 28 août 2020 à 9 heures
jeudi 3 septembre 2020 à 9 heures
les candidats veilleront à apporter le certificat de visite qui se trouve dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce).
La visite débutera à 9 heure, le rendez-vous est donné au complexe sportif Henri Gomanne, sis 40 Parc Notre Dame à Loos.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Loos.
adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23852&orgAcronyme=50360 .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23852&orgAcronyme=50360 .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Loos.
adresse internet : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23852&orgAcronyme=50360 .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039 59014 Lille Cedex adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs.
Lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs.
Coût estimé (HT) : 120 000 euros.
Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : -Lot no1 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs extérieurs :
-Tranche ferme : Terrain de football synthétique du complexe sportif
-tranche optionnelle no1 : Terrain de football d'honneur complexe sportif
-tranche optionnelle no2 : Terrain du stade Vandeweghe.
C.P.V. - Objet principal : 45316100
Objets supplémentaires : 31527000.
Mots descripteurs : Eclairage public, Electricité (travaux)

Lot(s) 2. - lot no2 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs intérieurs.
Lot no2 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs intérieurs.
Coût estimé (HT) : 100 000 euros.
Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : -Lot no2 : Remplacement des éclairages des équipements sportifs intérieurs :
-Tranche ferme : Salle de sport leo lagrange et Tennis
-Tranche optionnelle no1 : Salle de sport Gomanne
-Tranche optionnelle no2 : Dojo loossois
-tranche optionnelle no3 : Salle de Gym
-Tranche optionnelle no4 : Salle de musculation.
-tranche optionnelle no5 : Tennis de table Debeyre
-Tranche optionnelle no6 : Salle de Danse à Léo LAGRANGE.
C.P.V. - Objet principal : 31527000.
Mots descripteurs : Eclairage public, Electricité (travaux)