Avis No 19-95152

publié le 20/06/2019

Date limite de réponse : 17/07/2019

Dépt. : 01, 38, 42, 69, 71 Commune de francheville

Critères environnementaux

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES, MANUELS SCOLAIRES, FOURNITURES DE LOISIRS CRÉATIFS, JEUX ET JOUETS

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Commune de Francheville

A l'attention de :

RANTONNET Michel, Maire

Adresse :

1 Rue du Robert 69340 Francheville

Téléphone : 04-78-59-02-66

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

https://www.mairie-francheville69.fr

Objet du marché :

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES, MANUELS SCOLAIRES, FOURNITURES DE LOISIRS CRÉATIFS, JEUX ET JOUETS

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Commune de Francheville 69340 Francheville

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Fournitures scolaires

Lot n°2 :

Manuels scolaires

Lot n°3 :

Loisirs créatifs

Lot n°4 :

Jeux et jouets

Quantité ou étendue :

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES, MANUELS SCOLAIRES, FOURNITURES DE LOISIRS CRÉATIFS, JEUX ET JOUETS

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

17/07/2019 à 12h30

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Références complètes :

Avis n°19-95152

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69, 1, 38, 42, 71
Annonce No 19-95152
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Francheville.
Correspondant : RANTONNET Michel, Maire, 1 Rue du Robert 69340 Francheville, tél. : 04-78-59-02-66 adresse internet : https://www.mairie-francheville69.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat et livraison de fournitures scolaires, manuels scolaires, fournitures de loisirs créatifs, jeux et jouets.
CPV - Objet principal : 39162110
Objets supplémentaires : 22112000
37524100
37820000
64121200.
Lieu d'exécution : commune de Francheville, 69340 Francheville.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : achat et livraison de fournitures scolaires, manuels scolaires, fournitures de loisirs créatifs, jeux et jouets.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 juillet 2019, à 12 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19A010.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 juin 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Fournitures scolaires.
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 20 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 39162110.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires

Lot(s) 2. -
Manuels scolaires.
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 12 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 22112000.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires

Lot(s) 3. -
Loisirs créatifs.
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 12 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 37820000.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires

Lot(s) 4. -
Jeux et jouets.
Coût estimé (HT) : entre 500 euros et 10 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 37524100.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires