Avis No 19-170339

publié le 12/11/2019

Date limite de réponse : 09/12/2019

Dépt. : 76 Metropole rouen normandie

Campagne annuelle de restauration pour le Musée des Beaux-Arts de Rouen - Visite obligatoire

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

METROPOLE ROUEN NORMANDIE

A l'attention de :

ROBERT Yvon, Président

Adresse :

Le 108, 108 allée François Mitterrand BP 1180 76176 ROUEN

Téléphone : 02-32-76-44-22
Télécopieur : 02-32-76-44-29

Courriel :

demat.marches metropole-rouen-normandie.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.metropole-rouen-normandie.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.mpe76.fr

Objet du marché :

Campagne annuelle de restauration pour le Musée des Beaux-Arts de Rouen - Visite obligatoire

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Musée des Beaux-Arts de Rouen Esplanade Marcel Duchamp 76000 ROUEN

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

PeinturesAucune

Lot n°2 :

Peinture - Ecole de RouenAucune

Lot n°3 :

Peinture sur boisAucune

Lot n°4 :

Ecrans à mainAucune

Lot n°5 :

CoffretAucune

Lot n°6 :

CéramiquesAucune

Lot n°7 :

Arts graphiquesAucune

Lot n°8 :

SculpturesAucune

Lot n°9 :

Skeleton in Armor de Walter CraneAucune

Caractéristiques principales :

Cette campagne de restauration est notamment motivée par les projets ci-dessous :- entretien général des collections (lots no 1 à 6, 8)- l'engagement du musée des Beaux-Arts de Rouen en 2018 dans un ambitieux projet de redéploiement de ses collections permanentes. Les icônes (lot no3) doivent être intégrés au nouveau circuit de visite.- un projet en partenariat avec l'Université de Rouen à l'occasion du bicentenaire de la naissance de Gustave Flaubert en 2021, de la numérisation et la mise en ligne du fonds de dessins des collections du Musée des Beaux-Arts en rapport avec Gustave Flaubert (lot no7). Les oeuvres restaurées y seront présentées.L'objectif général de cette campagne de restauration est :- d'interrompre un processus de dégradation (lots no1 à 8)- de mettre les oeuvres en état de présentation (lots no1 à 8)- de faciliter leur manipulation par les équipes du musée.Lot 9 :L'objectif est de pouvoir exposer l'intégralité du cycle dans le parcours des collections permanentes. Les oeuvres seraient a priori présentées sans cadre, en partie haute de salle. La restauration des toiles et la fabrication des châssis manquants doit ménager la possibilité de déplacer et manipuler aussi commodément que possible tout ou partie de ce décor.L'objectif général de cette campagne de restauration est :- d'interrompre un processus de dégradation ;- de mettre les sept toiles du cycle en état de présentation ;- de faciliter leur manipulation et leur transport ultérieurs.

Quantité ou étendue :

Lot 1 : Tranche fermeTranche optionnelle 1 : Portrait de l'artiste dit aussi La Bonne pipeTranche optionnelle 2 : Portrait de la famille Barbet de son filsTranche optionnelle 3 : Aurore de mai à FreneuseTranche optionnelle 4 : Le colonel Beauvais-PocquesTranche optionnelle 5 : Femme peignant des statuesTranche optionnelle 6 : Femme peignant des masquesTranche optionnelle 7 : Portrait de M. Gebel dans l'atelier du peintreLot 2 : Tranche fermeLot 3 : Tranche fermeLot 4 : Tranche fermeTranche optionnelle 1 : Ecran à main : Vue de la face du Palais Royal à ParisTranche optionnelle 2 : Ecran à main : paysage de bord de merTranche optionnelle 3 : Ecran à main : Basse-courLot 5 : Tranche fermeLot 6 : Tranche fermeLot 7 : Tranche fermeLot 8 : Tranche fermeLot 9 : Tranche ferme

La prestation est réservée à une profession particulière :

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Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

09/12/2019 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

150 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Valeur technique de l'offre : 60 % -
  • Prix : 40 % -

Situation propre :

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1)- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1)- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le DC1)- Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME)- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour : 04/2019)- Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire DC1 : version à jour 04/2019)

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Liste des principales prestations en lien avec l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Références complètes :

Avis n°19-170339

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 76
Annonce No 19-170339
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE.
Correspondant : ROBERT Yvon, Président, le 108, 108 allée François Mitterrand B.P. 1180 76176 Rouen, tél. : 02-32-76-44-22, télécopieur : 02-32-76-44-29, courriel : demat.marches metropole-rouen-normandie.fr adresse internet : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : campagne annuelle de restauration pour le Musée des Beaux-Arts de Rouen - visite obligatoire.
CPV - Objet principal : 92521210
Objets supplémentaires : 92311000.
Lieu d'exécution : musée des Beaux-Arts de Rouen Esplanade Marcel Duchamp, 76000 Rouen.
Code NUTS : -FRD22.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

cette campagne de restauration est notamment motivée par les projets ci-dessous :
- entretien général des collections (lots no 1 à 6, 8)
- l'engagement du musée des Beaux-Arts de Rouen en 2018 dans un ambitieux projet de redéploiement de ses collections permanentes. Les icônes (lot no3) doivent être intégrés au nouveau circuit de visite.
- un projet en partenariat avec l'université de Rouen à l'occasion du bicentenaire de la naissance de Gustave Flaubert en 2021, de la numérisation et la mise en ligne du fonds de dessins des collections du Musée des Beaux-Arts en rapport avec Gustave Flaubert (lot no7). Les œuvres restaurées y seront présentées.
l'objectif général de cette campagne de restauration est :
- d'interrompre un processus de dégradation (lots no1 à 8)
- de mettre les œuvres en état de présentation (lots no1 à 8)
- de faciliter leur manipulation par les équipes du musée.
lot 9 :
L'Objectif est de pouvoir exposer l'intégralité du cycle dans le parcours des collections permanentes. Les œuvres seraient a priori présentées sans cadre, en partie haute de salle. La restauration des toiles et la fabrication des châssis manquants doit ménager la possibilité de déplacer et manipuler aussi commodément que possible tout ou partie de ce décor.
l'objectif général de cette campagne de restauration est :
- d'interrompre un processus de dégradation ;
- de mettre les sept toiles du cycle en état de présentation ;
- de faciliter leur manipulation et leur transport ultérieurs
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : Tranche ferme
tranche optionnelle 1 : Portrait de l'artiste dit aussi La Bonne pipe
tranche optionnelle 2 : Portrait de la famille Barbet de son fils
tranche optionnelle 3 : Aurore de mai à Freneuse
Tranche optionnelle 4 : Le colonel Beauvais-Pocques
Tranche optionnelle 5 : Femme peignant des statues
tranche optionnelle 6 : Femme peignant des masques
tranche optionnelle 7 : Portrait de M. Gebel dans l'atelier du peintre
lot 2 : Tranche ferme
lot 3 : Tranche ferme
lot 4 : Tranche ferme
tranche optionnelle 1 : Ecran à main : Vue de la face du Palais Royal à Paris
Tranche optionnelle 2 : Ecran à main : paysage de bord de mer
tranche optionnelle 3 : Ecran à main : Basse-Cour
Lot 5 : Tranche ferme
lot 6 : Tranche ferme
lot 7 : Tranche ferme
lot 8 : Tranche ferme
lot 9 : Tranche ferme.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations, objet du présent accord cadre, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
une avance de 5% est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour le lot no9.
elles pourront également être financées par la Région Normandie, la DRAC et bénéficier de financement participatif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les candidats doivent respecter l'obligation de confidentialité et les mesures particulières de sécurité prévues pour l'exécution des prestations relatives à la restauration et au transport d'œuvres et d'objets d'art, notamment :
- transport : véhicule adapté au format, poids, fragilité de l'œuvre
- assurance : " clou à clou " comprenant évidemment le transport et le séjour chez le restaurateur ou au C2rmf
- condition de sécurité : emballage adapté et personnel en nombre suffisant pour les manutentions.
- respect de la déontologie des restaurations muséales : interventionnisme motivé, réversibilité, lisibilité des interventions.
l'attention des candidats est particulièrement attirée sur les dispositions du Cahier des clauses administratives particulières qui énoncent les formalités à accomplir et les consignes à respecter du fait de ces obligations de confidentialité et de sécurité.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
- pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)
- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019).
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales prestations en lien avec l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

La prestation est réservée à une profession particulière.

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique de l'offre : 60 %;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 décembre 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19-Musee-NBDB-Restauration.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-2, R. 2123-1 3°, R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.
tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
des variantes ou méthodes alternatives peuvent être proposées.
le critère 'Valeur technique' fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.
compte tenude la nature de la présente procédure de consultation, le pouvoir adjudicateur après analyse des offres, pourra inviter tous les soumissionnaires du classement à négocier sur la base de leur offre. Dans cette éventualité, toute offre irrégulière pourra être régularisée préalablement à la négociation à condition de ne pas en modifier les caractéristiques substantielles. En revanche, toute offre inappropriée, inacceptable ou qui présentent les caractéristiques d'une offre anormalement basse sera systématiquement éliminée.
toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. Dans ce cas, toute offre irrégulière pourra être régularisée préalablement à l'attribution du marché.
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 19-musee-nbdb-restauration
début d'exécution : janvier 2020.
pour l'ensemble des lots, une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
les conditions de visites sont les suivantes :
Les visites sur place sont obligatoires pour pouvoir répondre à la présente consultation. Les dates imposées pour cet aller-voir sont les 19 et 20 novembre 2019.
attention : Lots no5 et no6 (Céramique) : 19 novembre 2019 (9h30-16 heures) uniquement.
autres lots : 19 et 20 novembre 2019 (9 heures-16 heures)
pour l'organisation de ces visites, merci de contacter :
catherine.millour metropole-rouen-normandie.fr
sebastien.fruitier metropole-rouen-normandie.fr
anne.otero metropole-rouen-normandie.fr.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 10 décembre 2019.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 novembre 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Cedex 1 76000 Rouen, tél. : 02-35-58-35-00, courriel : greffe.ta-rouen juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Peintures
Aucune
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 2. -
Peinture - ecole de Rouen
Aucune
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 3. -
Peinture sur bois
aucune
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 4. -
Ecrans à main
aucune
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 5. -
Coffret
Aucune
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 6. -
Céramiques
Aucune
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 7. -
Arts graphiques
aucune
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 8. -
Sculptures
Aucune
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 9. -
Skeleton in Armor de Walter Crane
Aucune
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Mots descripteurs : œuvre d'art