Avis No 19-17021

publié le 03/02/2019

Dépt. : 06 Metropole nice cote d'azur

Critères environnementaux

VDN-18-1235. ACQUISITION DE FOURNITURES ET MATERIEL PEDAGOGIQUES

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°19-17021

Référence de TED :

2019/S 026-057329 - annonce diffusée le 06 février 2019

Annonce

Département(s) de publication : 6
Annonce No 19-17021
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Métropole Nice Côte d'Azur, Pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'Hôtel de Ville, 06364, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 97 13 44 70, Courriel : dao nicecotedazur.org , Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.e-marches06.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.e-marches06.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Uniquement par la plateforme :, Direction des contrats publics, 06364, Nice Cedex 4, F, Courriel : dao nicecotedazur.org , Code NUTS : FRL03, Adresse internet : http://www.e-marches06.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.e-marches06.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACQUISITION DE FOURNITURES ET MATERIEL PEDAGOGIQUES
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.La consultation a pour objet : Il s'agit de l'acquisition de fournitures et matériels pédagogiques tels que livres, supports, jeux et jouets destinés essentiellement aux écoles, Accueils de Loisirs et à la Petite Enfance.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 11
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 11
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres et supports pédagogiques NATHAN SEJER MDI
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice
II.2.4)Description des prestations : Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 20 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 100 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres et supports pédagogiques SED
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice.
II.2.4)Description des prestations : Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 7 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 35 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres et supports pédagogiques SEDRAP
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice.
II.2.4)Description des prestations : Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 5 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 25 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres et supports pédagogiques LUDIC
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice.
II.2.4)Description des prestations : Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 3 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 25 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres et supports pédagogiques BOURRELIER
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice.
II.2.4)Description des prestations : Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 1 500,00 EUR.Montant maximum H.T. : 10 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : livres et supports pédagogiques CELDA-ASCO
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice
II.2.4)Description des prestations : Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 5 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 25 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Coins d'activités
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice.
II.2.4)Description des prestations : Le lot 7 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 80 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 400 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papeterie, accessoires de bureau,produits informatiques
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice
II.2.4)Description des prestations : Le lot 8 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 200 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 600 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Articles de peinture et de coloriage
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice.
II.2.4)Description des prestations : Le lot 9 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 80 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 400 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an(s).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Travaux manuels
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice
II.2.4)Description des prestations : Le lot 10 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 70 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 350 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jeux et jouets pour la petite enfance
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice
II.2.4)Description des prestations : Le lot 11 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :Les montants minimum et maximum pour chaque période sont :Montant minimum H.T. : 30 000,00 EUR.Montant maximum H.T. : 90 000,00 EUR.La durée initiale est de 1 an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.La reconduction est expresse.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'Ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : cf. article 5.1.1 du Règlement de consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 mars 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 mars 2019 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
a. Conditions de remise des plis cf. Article 7 du Règlement de Consultation.B. Echantillons représentatifs du type de fournitures uniquement pour les lots 8 et 9 :Les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.Cf. Pour les détails voir article 5.2 du Règlement de Consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs - CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : greffe.ta-nice juradm.fr , Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de onze jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les deux mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r février 2019