Avis No 19-161617

publié le 23/10/2019

Date limite de réponse : 20/11/2019

Dépt. : 01 Ch de bour en bresse fleyriat

Prestation de transports sanitaires en ambulance, en véhicules sanitaires légers (VSL) et taxis tout public pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bresse Haut Bugey

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CH DE BOUR EN BRESSE FLEYRIAT

A l'attention de :

Mme LABRO-GOUBY Frédérique, Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse

Adresse :

900, route de Paris - CS 90401 01012 Bourg-en-bresse

Téléphone : 04-74-45-45-22
Télécopieur : 04-74-45-46-12

Point(s) de contact :

Cellule des marchés

Courriel :

cellulemarches ch-bourg01.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-hopital.com

Objet du marché :

Prestation de transports sanitaires en ambulance, en véhicules sanitaires légers (VSL) et taxis tout public pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bresse Haut Bugey

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Etablissements du GHT

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Taxi tout public pour le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse

Taxi tout public pour le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse

Lot n°2 : Transports en VSL ou TPMR pour le Centre Hospitalier du Haut Bugey

Transports en VSL ou TPMR pour le Centre Hospitalier du Haut Bugey

Lot n°3 : Transports en ambulance et VSL ou TPMR pour le Centre Hospitalier de Meximieux

Transports en ambulance et VSL ou TPMR pour le Centre Hospitalier de Meximieux

Quantité ou étendue :

Prestation de transports sanitaires en ambulance, en véhicules sanitaires légers (VSL) et taxis tout public pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bresse Haut Bugey

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

20/11/2019 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Tribunal Administratif de Lyon ; Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin 69433 Lyon cedex 03 ; Tél. : 04-87-63-50-00 ; Fax : 04-87-63-52-50 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4652&orgAcronyme=01HBO02 ;

Références complètes :

Avis n°19-161617

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 1
Annonce No 19-161617
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH DE BOUR EN BRESSE FLEYRIAT.
Correspondant : Mme LABRO-GOUBY Frédérique, Centre Hospitalier de Bourg-En-Bresse, 900, route de Paris - cS 90401 01012 Bourg-en-Bresse, tél. : 04-74-45-45-22, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : Cellulemarches ch-bourg01.fr adresse internet : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : prestation de transports sanitaires en ambulance, en véhicules sanitaires légers (Vsl) et taxis tout public pour le Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Bresse Haut Bugey.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 34114121.
Lieu d'exécution : etablissements du GHT.
Code NUTS : -FRK21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestation de transports sanitaires en ambulance, en véhicules sanitaires légers (Vsl) et taxis tout public pour le Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Bresse Haut Bugey.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 novembre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : GHT_M2_19-09.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 octobre 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4652&orgAcronyme=01HBO02 .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-87-63-50-00, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-87-63-52-50 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - taxi tout public pour le Centre Hospitalier de Bourg-En-Bresse.
Taxi tout public pour le Centre Hospitalier de Bourg-En-Bresse
C.P.V. - Objet principal : 60000000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 2. - transports en VSL ou TPMR pour le Centre Hospitalier du Haut Bugey.
Transports en VSL ou TPMR pour le Centre Hospitalier du Haut Bugey
C.P.V. - Objet principal : 60000000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 3. - transports en ambulance et VSL ou TPMR pour le Centre Hospitalier de Meximieux.
Transports en ambulance et VSL ou TPMR pour le Centre Hospitalier de Meximieux
C.P.V. - Objet principal : 85143000.
Mots descripteurs : Transport