Avis No 19-137996

publié le 11/09/2019

Date limite de réponse : 10/10/2019

Dépt. : 30 Conseil general du gard

Fourniture de pièces détachées automobiles pour l'entretien des véhicules légers et utilitaires légers du Département du Gard

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Conseil général du Gard

A l'attention de :

M. Président Le

Adresse :

3 rue Guillemette 30044 Nîmes cedex 9

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.gard.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome

Objet du marché :

Fourniture de pièces détachées automobiles pour l'entretien des véhicules légers et utilitaires légers du Département du Gard

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Département du Gard

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces d'origine dites 'concurrencées' et d'accessoires d'équipement et d'entretien pour VL et VUL Toutes marques

Fourniture et livraison de pièces d'origine dites 'concurrencées' et d'accessoires d'équipement et d'entretien pour VL et VUL Toutes marques

Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces dites 'captives' pour VL et VUL de marque RENAULT

Fourniture et livraison de pièces dites 'captives' pour VL et VUL de marque RENAULT

Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces dites 'captives' pour VL et VUL de marque PEUGEOT et CITROEN

Fourniture et livraison de pièces dites 'captives' pour VL et VUL de marque PEUGEOT et CITROEN

Caractéristiques principales :

Accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il concerne la fourniture de pièces détachées automobiles pour l'entretien des véhicules légers et utilitaires légers du Département du Gard.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est conclu à compter de la date de notification du contrat, il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Quantité ou étendue :

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées automobiles dites "concurrencées" et "captives" pour l'Atelier Garage du Conseil départemental du Gard assurant le bon entretien des véhicules légers (VL) et utilitaires légers (VUL) du département du Gard.A titre indicatif, le parc de VL et VUL du Département du Gard est composé d'environ 370 véhicules.Le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 - Fourniture et livraison de pièces d'origine dites 'concurrencées' et d'accessoires d'équipement et d'entretien pour VL et VUL Toutes marques est défini(e) comme suit : Mini : 15 000.00euro(s)HT et Maxi : 36 000.00euro(s)HTLe montant des prestations pour la période initiale du lot no2 - Fourniture et livraison de pièces dites 'captives' pour VL et VUL de marque RENAULT est défini(e) comme suit : Mini : 15 000.00euro(s)HT et Maxi : 22 000.00euro(s)HTLe montant des prestations pour la période initiale du lot no3 - Fourniture et livraison de pièces dites 'captives' pour VL et VUL de marque PEUGEOT et CITROEN est défini(e) comme suit : Mini : 4 000.00euro(s)HT et Maxi : 8 000.00euro(s)HT

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

10/10/2019 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Capacité économique et financière - références requises :

Les capacités économiques et financières ainsi que les références professionnelles seront appréciées selon les documents et les critères énoncés dans le Règlement de consultation.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome ;

Tribunal administratif de Nîmes ; 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes cedex 09 ; Fax : 04-66-36-27-86 ; Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr

Tribunal administratif de Nîmes ; 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes cedex 09 ; Fax : 04-66-36-27-86 ; Courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2986&orgAcronyme=t5y ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Adresse internet : https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome ;

Références complètes :

Avis n°19-137996

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 30
Annonce No 19-137996
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général du Gard.
Correspondant : M. Président Le, 3 rue Guillemette 30044 Nîmes Cedex 9 adresse internet : http://www.gard.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de pièces détachées automobiles pour l'entretien des véhicules légers et utilitaires légers du Département du Gard.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 34300000.
Lieu de livraison : département du Gard.
Code NUTS : -FRJ12.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il concerne la fourniture de pièces détachées automobiles pour l'entretien des véhicules légers et utilitaires légers du Département du Gard.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est conclu à compter de la date de notification du contrat, il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées automobiles dites "Concurrencées" et "Captives" pour l'atelier Garage du Conseil départemental du Gard assurant le bon entretien des véhicules légers (Vl) et utilitaires légers (Vul) du département du Gard.
A titre indicatif, le parc de VL et VUL du Département du Gard est composé d'environ 370 véhicules.
le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 - fourniture et livraison de pièces d'origine dites "concurrencées" et d'accessoires d'équipement et d'entretien pour VL et VUL Toutes marques est défini(e) comme suit : Mini : 15 000.00euro(s)ht et Maxi : 36 000.00euro(s)ht
le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 - fourniture et livraison de pièces dites "captives" pour VL et VUL de marque RENAULT est défini(e) comme suit : Mini : 15 000.00euro(s)ht et Maxi : 22 000.00euro(s)ht
le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 - fourniture et livraison de pièces dites "captives" pour VL et VUL de marque PEUGEOT et CITROEN est défini(e) comme suit : Mini : 4 000.00euro(s)ht et Maxi : 8 000.00euro(s)ht.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
ou accompagnée d'une traduction
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Capacité économique et financière - références requises : les capacités économiques et financières ainsi que les références professionnelles seront appréciées selon les documents et les critères énoncés dans le Règlement de consultation

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 octobre 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19PAM005.

Renseignements complémentaires : dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.
après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 septembre 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2986&orgAcronyme=t5y .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09, courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09, courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - fourniture et livraison de pièces d'origine dites "concurrencées" et d'accessoires d'équipement et d'entretien pour VL et VUL Toutes marques.
Fourniture et livraison de pièces d'origine dites "concurrencées" et d'accessoires d'équipement et d'entretien pour VL et VUL Toutes marques
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Pièces détachées

Lot(s) 2. - fourniture et livraison de pièces dites "captives" pour VL et VUL de marque RENAULT.
Fourniture et livraison de pièces dites "captives" pour VL et VUL de marque RENAULT
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Pièces détachées

Lot(s) 3. - fourniture et livraison de pièces dites "captives" pour VL et VUL de marque PEUGEOT et CITROEN.
Fourniture et livraison de pièces dites "captives" pour VL et VUL de marque PEUGEOT et CITROEN
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Pièces détachées