Avis No 18-93703

publié le 05/07/2018

Date limite de réponse : 08/08/2018

Dépt. : 94 Assistance publique hopitaux de paris

Critères environnementaux

PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET/OU CURATIVE DES VEHICULES DES HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR, SITES HENRI MONDOR, ALBERT CHENEVIER ET EMILE ROUXFaisant suite à la consultation noHMN..

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

A l'attention de :

Mme ORIO Martine, Directrice

Adresse :

51 avenue du maréchal de Tassigny 94010 Créteil cedex

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

https://chu-mondor.aphp.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-publics.gouv.fr

Objet du marché :

PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET/OU CURATIVE DES VEHICULES DES HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR, SITES HENRI MONDOR, ALBERT CHENEVIER ET EMILE ROUXFaisant suite à la consultation noHMN18A05SRV pour laquelle le lot no1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Caractéristiques principales :

PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET/OU CURATIVE DES VEHICULES DES HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR, SITES HENRI MONDOR, ALBERT CHENEVIER ET EMILE ROUXFaisant suite à la consultation noHMN18A05SRV pour laquelle le lot no1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.

Quantité ou étendue :

PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET/OU CURATIVE DES VEHICULES DES HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR, SITES HENRI MONDOR, ALBERT CHENEVIER ET EMILE ROUXFaisant suite à la consultation noHMN18A05SRV pour laquelle le lot no1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

08/08/2018 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • PRIX : 50 % -
  • VALEUR TECHNIQUE : 45 % -
  • Développement durable : 5 % -

Tribunal administratif de Paris ; 7 rue de Jouy 75181 Paris cedex ; Tél. : 01-44-59-44-00 ; Fax : 01-44-59-46-46 ; Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr

Greffe du Tribunal Administratif de Paris ; 7 rue de Jouy 75181 Paris cedex ; Tél. : 01-44-59-44-00 ; Fax : 01-44-59-46-46 ; Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique ; Correspondant : Mme Nadia AOUZELLEG Françoise BEAUMONT ; Hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique - Gestion des Marchés Pavillon Chaptal 1er étage 40 rue de Mesly 94010 Créteil cedex ; Courriel : cellule.marches hmn.aphp.fr Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=385956&orgAcronyme ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique ; Hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique - Gestion des Marchés Pavillon Chaptal 1er étage 40 rue de Mesly 94010 Créteil cedex ; Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=385956&orgAcronyme ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

Hôpitaux Universitaires Henri Mondor ; Correspondant : Mme Julia PIERRUGUES ; Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, Direction des Achats / Bureau des marchés 51 Avenue du Mal de Lattre de Tassigny 94010 Créteil cedex ; Courriel : julia.pierrugues aphp.fr Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=385956&orgAcronyme ;

Références complètes :

Avis n°18-93703

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 94
Annonce No 18-93703
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS.
Correspondant : Mme ORIO Martine, Directrice, 51 avenue du maréchal de Tassigny 94010 Créteil Cedex adresse internet : https://chu-mondor.aphp.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : prestations de maintenance preventive et/ou curative des vehicules des hopitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor, albert chenevier et emile Roux
Faisant suite à la consultation nohmn18a05srv pour laquelle le lot no1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 50100000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FR10.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

prestations de maintenance preventive et/ou curative des vehicules des hopitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor, albert chenevier et emile Roux
Faisant suite à la consultation nohmn18a05srv pour laquelle le lot no1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestations de maintenance preventive et/ou curative des vehicules des hopitaux universitaires henri mondor, sites henri mondor, albert chenevier et emile Roux
Faisant suite à la consultation nohmn18a05srv pour laquelle le lot no1 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, et sera réglée par le titre IV de la première partie du Décret no2016-360 relatif aux marchés publics. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. En application des articles 17 et 18 du Décret no2016-360 relatif aux marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables dans les conditions fixées à l'article 3 du CCP. Les prestations seront payées au fur et à mesure de la production de factures à adresser directement à l'adresse de facturation figurant sur le bon de commande en deux exemplaires, dont l'un portera la mention " original ".
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.1. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupement(s). Communications et échanges d'informations par voie électronique
en cas de groupement de candidats, un outil de co-signature est disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : candidature : Chaque candidat doit présenter à l'appui de son offre le dossier suivant : 1) Imprimé Dc1 ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires par la personne habilitée à engager la société ; 2) Imprimé Dc2 ou équivalent, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; 3) Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que la société a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ; 4) Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés aux articles 51 et 52 du Décret no2016-360 relatif aux marchés publics. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ;;
- Autres renseignements demandés : le 5) Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile ; 6) Un RIB ;7) Extrait du Kbis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) 8) Le Manuel Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001 ; 9) Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles ; 10) Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire ; 11) Imprimé DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires.Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le Kbis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales.Les éléments relatifs à la candidature doivent être clairement identifiés comme tels.En cas de non présentation dans le dossier de candidature, ces documents doivent être fournis dans les 7 jours suivant l'envoi d'une demande de précision sur le contenu des candidatures. Le jour de l'envoi et le jour de réception des documents ne sont pas comptabilisés.La production des documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de la candidature.;
- Autres renseignements demandés : offre technique et financiere : Documents obligatoires sous peine d'élimination de l'offre : - l'acte d'engagement (en trois exemplaires) complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société (partie B de l'acte d'engagement et en cas de groupement, la partie E) ; - les annexes financières (en trois exemplaires), dont l'original signé (électroniquement si l'offre est dématérialisée) et deux copies dûment complétées et signées ; - la réponse aux annexes du RC (en trois exemplaires), complété et signé. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations. Dans le cas de groupement autorisé de candidats (voir art. 2.9.), l'acte d'engagement ainsi que les annexes financières devront être signés (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises. ATTENTION : La production des documents listés ci-dessus dûment complétés conditionne la validité de l'offre.Documents complementaires souhaites par l'ap-hp : - le CCP de la consultation no Hmn18a11srv paraphés sur la première et la dernière page ou signés électroniquement. Seul le CCP conservé par les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor fait foi en cas de litige ; - toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail.;
- Autres renseignements demandés : forme du marche : La présente consultation vise la conclusion d'un accord cadre à bons de commandes en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le marché est exécuté par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le marché est traité à prix unitaire en application de l'article 17 du Décret no2016-360 relatif aux marchés publics. Les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor s'engagent sans montant minimum.Le titulaire s'engage sur un montant maximum de 177 000 euro(s) (H.T.).Periode d'execution: Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de un an. Il sera renouvelable par tacite reconduction une fois. Les Hôpitaux Universitaires Henri Mondor se réservent la possibilité de résilier le marché à compter de la date de notification moyennant un préavis de un mois notifié par lettre recommandée avec avis de réception.Delai de validite des offres : Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres (article 4 du Rc).;
- Autres renseignements demandés : enregistrement et jugement des offres : l'enregistrement et le jugement des offres sont effectués dans les conditions prévues aux articles 59 à 62 du Décret no2016-360 relatif aux marchés publics. Le marché sera attribué au soumissionnaire, ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui auront présenté l'offre économiquement la plus avantageuse sur la base de critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence.Le jugement des offres : Les critères de choix retenus sont : CRITERE 1 : Le prix - 50 % : Sous-Critère 1 : Tarif horaire de la main d'œuvre : 30% (Tarif horaire T1 : 15% + Tarif horaire T2 : 10% + Tarif horaire T3 : 5%) + Sous-Critère 2 : Pièces détachés : 20%. CRITERE 2 : La valeur technique (sur la base de l'annexe no1 joint au règlement de consultation) - 45% : Sous-Critère 1 : Proximité géographique du site administratif référent et délais d'intervention et d'exécution : 20% + Sous-Critère 2 : Equipement modulaire et technique du garage : 10 % + Sous-Critère 3 : Prise en charge de la totalité des marques des véhicules : 5% + Sous-Critère 4 : Equipement en dépanneuse ou contractualisation de la prestation et primo-intervention mécanique sur place : 5% + Sous-Critère 5 : Qualification, agréments et certificats relatifs aux réparations de véhicules électriques et hybrides : 5%.;
- Autres renseignements demandés : critere 3 : Le développement durable (sur la base de l'annexe no2 joint au règlement de consultation) - 5%. Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seraient constatées dans la décomposition d'un prix figurant dans l'offre d'un candidat, il n'en est pas tenu compte dans le jugement de la consultation.Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier cette décomposition pour la mettre en harmonie avec le prix. En cas de refus, son offre est éliminée comme non cohérente. Une offre peut être déclarée inacceptable si les crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire ne permettent pas à l'assistance Publique de la financer. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur peut déclarer l'appel à concurrence infructueux s'il n'a pas reçu d'offres qui lui paraissent acceptables.Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de déclarer l'appel à concurrence sans suite. la negociation : Après examen des offres initiales, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats.Il pourra toutefois décider d'attribuer le marché sans négociation.;
- Autres renseignements demandés : modalites essentielles de financement et de paiement: l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, et sera réglée par le titre IV de la première partie du Décret no2016-360 relatif aux marchés publics. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. En application des articles 17 et 18 du Décret no2016-360 relatif aux marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables dans les conditions fixées à l'article 3 du CCP. Les prestations seront payées au fur et à mesure de la production de factures à adresser directement à l'adresse de facturation figurant sur le bon de commande en deux exemplaires, dont l'un portera la mention " original ";
- Autres renseignements demandés : renseignements complémentaires : Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de la consultation, les candidats peuvent faire parvenir au plus tard le 30/07/2018 à 12 heures, une demande écrite. Pour une demande d'ordre administratif, à l'attention de : Mme PIERRUGUES Julia, Responsable des marchés et conventions, Direction des Achats, des Services Economiques et de la Logistique des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor. Courriel: julia.pierrugues aphp.fr. télécopieur : 01.49.81.21.97. Pour une demande d'ordre technique, à l'attention de : m. Galimard Antoine, Ingénieur Logistique, Direction des Achats, des Services Economiques et de la Logistique. Courriel: antoine.galimard aphp.fr / m. Simoni Jean-François, Gestionnaire du Parc Automobile, Direction des Achats, des Services Economiques et de la Logistique. Courriel : jean-francois.simoni aphp.fr. Enfin, les candidats peuvent également se rendre à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr dans la section " Echanges avec l'organisme " ou en posant une question à l'adresse suivante : cellule.marches hmn.aphp.fr. Il sera répondu à l'ensemble des demandes via la plateforme de dématérialisation sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr avant la date limite fixée pour la remise des offres.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 50 %;
- valeur technique : 45 %;
- développement durable : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 août 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HMN18A11SRV.

Renseignements complémentaires : date limite pour toutes questions: 30/07/2018 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 juillet 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique.
hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique - gestion des Marchés Pavillon Chaptal 1er étage 40 rue de Mesly, 94010 Créteil Cedex, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=385956&orgAcronyme .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires Henri Mondor.
Correspondant : Mme Julia PIERRUGUES, hôpitaux Universitaires Henri Mondor, Direction des Achats / Bureau des marchés 51 avenue du Mal de Lattre de Tassigny, 94010 Créteil Cedex, , courriel : julia.pierrugues aphp.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=385956&orgAcronyme .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique.
Correspondant : Mme Nadia AOUZELLEG Françoise BEAUMONT, hôpital Albert CHENEVIER Cellule Unique - gestion des Marchés Pavillon Chaptal 1er étage 40 rue de Mesly, 94010 Créteil Cedex, , courriel : cellule.marches hmn.aphp.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=385956&orgAcronyme .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.