Avis No 18-87284

publié le 22/06/2018

Date limite de réponse : 25/07/2018

Dépt. : 13 Ecole national sup. d'arts et metiers

Travaux de restructuration du bâtiment HLots 2 à 8

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ecole National Sup. d'Arts et Métiers

A l'attention de :

Mme GOZET Coralie, Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers

Adresse :

151 boulevard de l'hôpital 75013 Paris

Téléphone : 06-89-70-49-61

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.ensam.eu/

Objet du marché :

Travaux de restructuration du bâtiment HLots 2 à 8

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

ENSAM Campus Aix-en-Provence 13617 Aix en provence

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°2 : DEPOSE DECONSTRUCTION / Gros Oeuvre /CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE / ETANCHEITE / VRD2

DEPOSE DECONSTRUCTION / Gros Oeuvre /CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE / ETANCHEITE / VRD

Lot n°3 : MENUISERIES METALLIQUES / SERRURERIE

MENUISERIES METALLIQUES / SERRURERIE

Lot n°4 : CLOISON / FAUX PLAFOND/REVÊTEMENTS DE SOLS / PEINTURE

CLOISON / FAUX PLAFOND/REVÊTEMENTS DE SOLS / PEINTURE

Lot n°5 : MENUISERIES BOIS

MENUISERIES BOIS

Lot n°6 : CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE

CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE

Lot n°7 : ELECTRICITE

ELECTRICITE

Lot n°8 : ASCENSEUR

ASCENSEUR

Caractéristiques principales :

Travaux de restructuration du bâtiment H7 lots :02 DEPOSE DECONSTRUCTION / GO /CHARPENTE METALLIQUE / COUVERTURE /ETANCHEITE / VRD03 MENUISERIES METALLIQUES / SERRURERIE04 CLOISON / FAUX PLAFOND/REVÊTEMENTS DE SOLS / PEINTURE05 MENUISERIES BOIS06 CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE07 ELECTRICITE08 ASCENSEUR

Quantité ou étendue :

Travaux de restructuration du bâtiment HLots 2 à 8

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

25/07/2018 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Situation propre :

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionnerPouvoir habilitant le candidat à engager la société (KBIS, délégation de signature) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;

Capacité économique et financière - références requises :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;"AI 18.19 Travaux de restructuration du bâtiment H - Lot 02 à 08Page 7 sur 11 R.C.Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;

Tribunal administratif de Paris ; 7 rue de Jouy 75181 Paris ; Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=384011&orgAcronyme=f2h ;

Références complètes :

Avis n°18-87284

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13
Annonce No 18-87284
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ecole National Sup. d'Arts et Métiers.
Correspondant : Mme GOZET Coralie, Ecole Nationale Supérieure d'arts et Métiers, 151 boulevard de l'hôpital 75013 Paris, tél. : 06-89-70-49-61 adresse internet : http://www.ensam.eu/ .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de restructuration du bâtiment H
Lots 2 à 8
.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 44316500
44142000
45421000
09310000.
Lieu d'exécution : ensam Campus Aix-En-Provence, 13617 Aix-en-Provence.
Code NUTS : -FR.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

travaux de restructuration du bâtiment H
7 lots :
02 depose deconstruction / go /charpente metallique / couverture /
etancheite / Vrd
03 menuiseries metalliques / Serrurerie
04 cloison / faux plafond/revêtements de sols / Peinture
05 MENUISERIES Bois
06 CHAUFFAGE - rAFRAICHISSEMENT - vENTILATION - pLOMBERIE Sanitaire
07 Electricite
08 ASCENSEUR
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de restructuration du bâtiment H
Lots 2 à 8.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des variantes exigées à l'initiative du pouvoir adjudicateur sont prévues :
- pour le lot 2 : depose deconstruction / go /charpente metallique /
couverture / etancheite / vrd
- le candidat devra proposer la variante exigée suivante :
Variante 1 : Verrière sommitale H3,
- pour le lot 3 menuiseries metalliques / serrurerie :
Le candidat devra proposer les variantes exigées suivantes :
- variante 1 Acier double vitrage
- vARIANTE 2 Aluminium -
- pour le lot 4 cloison / faux plafond/revêtements de sols / peinture
- le candidat devra proposer la variante exigée suivante :
Variante 1 : Cloisons vitrées sans bord à bord en moins value,
- pour le lot 5 -menuiseries bois
- le candidat devra proposer la variante exigée suivante :
Variante 1 : Fenêtres R+1 du H1.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées sur le budget de l'ensam abondé par la Région Provence Alpes Côte d'azur, Marseille Provence Métropole, le Département des Bouches du Rhône, le Ministère de l'enseignement Supérieur et de la Recherche et le Fond Européen de Développement Régional.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 euros, conformément aux dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
pouvoir habilitant le candidat à engager la société (KBIS, délégation de signature)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
"Ai 18.19 Travaux de restructuration du bâtiment H - lot 02 à 08
page 7 sur 11 R.C.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 juillet 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AI18.19.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 juin 2018.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=384011&orgAcronyme=f2h .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris, courriel : greffe.ta-paris juradm.fr adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 2. - depose deconstruction / Gros œuvre /charpente metallique / couverture / etancheite / Vrd2.
depose deconstruction / Gros œuvre /charpente metallique / couverture / etancheite / vrd
C.P.V. - Objet principal : 44142000
Objets supplémentaires : 45223220.
Mots descripteurs : Ascenseur, Electricité (travaux), Gros œuvre, Menuiserie

Lot(s) 3. - menuiseries metalliques / serrurerie.
menuiseries metalliques / serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 44316500
Objets supplémentaires : 45421000.
Mots descripteurs : Ascenseur, Electricité (travaux), Gros œuvre, Menuiserie

Lot(s) 4. - cloison / faux plafond/revêtements de sols / peinture.
cloison / faux plafond/revêtements de sols / peinture
C.P.V. - Objet principal : 44810000.
Mots descripteurs : Ascenseur, Electricité (travaux), Gros œuvre, Menuiserie

Lot(s) 5. - menuiseries bois.
menuiseries bois
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Ascenseur, Electricité (travaux), Gros œuvre, Menuiserie

Lot(s) 6. - chauffage - rAFRAICHISSEMENT - vENTILATION - plomberie sanitaire.
chauffage - rAFRAICHISSEMENT - vENTILATION - plomberie sanitaire
C.P.V. - Objet principal : 45331210
Objets supplémentaires : 45330000.
Mots descripteurs : Ascenseur, Electricité (travaux), Gros œuvre, Menuiserie

Lot(s) 7. - electricite.
electricite
C.P.V. - Objet principal : 09310000.
Mots descripteurs : Ascenseur, Electricité (travaux), Gros œuvre, Menuiserie

Lot(s) 8. - ascenseur.
ascenseur
C.P.V. - Objet principal : 42416100.
Mots descripteurs : Ascenseur, Electricité (travaux), Gros œuvre, Menuiserie