Avis No 18-6545

publié le 16/01/2018

Date limite de réponse : 20/02/2018

Dépt. : 01 Departement de l'ain

Restauration des continuités piscicoles

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Département de l'Ain

A l'attention de :

M. PORTIER Mael

Adresse :

45, Avenue Alsace Lorraine BP 10114 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX

Téléphone : 04-74-47-05-75

Courriel :

mael.portier ain.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.ain.fr/marchespublics

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ain.fr/marchespublics

Objet du marché :

Restauration des continuités piscicoles

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Lot 1: Commune de Cessy Lot 2 : Communes de Montceaux et Péronnas 01000 DEPARTEMENT DE L AIN

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Aménagement des seuils de l'Oudar et du Journans

Lot n°2 :

Aménagement des seuils de la Veyle et de la Calonne

Caractéristiques principales :

travaux d'aménagement des seuils de l'Oudar et du Journans à Cessy - RD15c (lot 1) et des seuils de la Calonne - RD 17 à Montceaux et de la Veyle - RD67a Péronnas (lot 2). Marché ordinaire.

Quantité ou étendue :

Restauration des continuités piscicoles

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

20/02/2018 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Lot 1 : Valeur technique : 60 % -
  • Lot 1 : Prix des prestations : 40 % -
  • Lot 2 : Valeur technique : 60 % -
  • Lot 2 : Prix des prestations : 40 % -

Situation propre :

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s).

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, date, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

DEPARTEMENT DE L'AIN Service Routes - Coordination ; Correspondant : M. MARCHAND Frédéric, compta-marchés (profil spécif) ; 45, Avenue Alsace Lorraine BP 10114 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-47-05-82 ; Fax : 04-74-47-99-21 ; Courriel : frederic.marchand ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Tribunal Administratif de Lyon ; 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 LYON ;

Tribunal Administratif de Lyon ; 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 LYON ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

DEPARTEMENT DE L'AIN Service Routes - Aménagement ; Correspondant : M. PORTIER Mael, chargé d'opération ; 45, Avenue Alsace Lorraine BP 10114 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-47-05-75 ; Courriel : mael.portier ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

DEPARTEMENT DE L'AIN Service des Marchés Publics ; Correspondant : Mme Marchés Publics ; 10, Avenue Pavé d'Amour BP 40276 01006 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-50-63-17 ; Fax : 04-74-50-63-23 ; Courriel : marches.publics ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

DEPARTEMENT DE L'AIN Service Routes - Coordination ; Correspondant : M. MARCHAND Frédéric, compta-marchés (profil spécif) ; 45, Avenue Alsace Lorraine BP 10114 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-47-05-82 ; Fax : 04-74-47-99-21 ; Courriel : frederic.marchand ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

DEPARTEMENT DE L'AIN Service Routes - Aménagement ; Correspondant : M. PORTIER Mael, chargé d'opération ; 45, Avenue Alsace Lorraine BP 10114 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-47-05-75 ; Courriel : mael.portier ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Références complètes :

Avis n°18-6545

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 1
Annonce No 18-6545
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de l'Ain.
Correspondant : M. Portier Mael, 45, avenue Alsace Lorraine B.P. 10114 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-47-05-75, courriel : mael.portier ain.fr adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ain.fr/marchespublics .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : restauration des continuités piscicoles.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45221119
Objets supplémentaires : 45262640.
Lieu d'exécution : lot 1: Commune de Cessy Lot 2 : Communes de Montceaux et Péronnas, 01000 Departement-de-L Ain.
Code NUTS : -FRK21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

travaux d'aménagement des seuils de l'oudar et du Journans à Cessy - rd15c (lot 1) et des seuils de la Calonne - rD 17 à Montceaux et de la Veyle - rd67a Péronnas (lot 2). Marché ordinaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : restauration des continuités piscicoles.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 15 %. Délai global de paiement : 30 jours. Modalités de financement des prestations lots 1 et 2 : Agence de l'eau : 80% - département de l'ain : 20%, TVA en sus.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s).
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, date, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- lot 1 : valeur technique : 60 %;
- lot 1 : prix des prestations : 40 %;
- lot 2 : valeur technique : 60 %;
- lot 2 : prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 février 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Renseignements complémentaires : contrairement aux renseignements mentionnés ci-dessous, le délai d'exécution des travaux n'est pas de 42 jours pour chacun des lots mais le délai d'exécution des travaux est fixé à 6 semaines pour chacun des lots.
Il est fixé une période de préparation de 6 semaines pour chaque lot qui n'est pas comprise dans ce délai. L'exécution de la période de préparation et des travaux débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de débuter la période de préparation et les travaux.
A titre indicatif, les travaux débuteront en juin 2018.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 janvier 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DEPARTEMENT DE L'AIN Service des Marchés Publics.
Correspondant : Mme Marchés Publics, 10, avenue Pavé d'amour B.P. 40276, 01006 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-50-63-17, , télécopieur : 04-74-50-63-23, , courriel : marches.publics ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE L'AIN Service Routes - Coordination.
Correspondant : M. Marchand Frédéric, compta-marchés (profil spécif), 45, avenue Alsace Lorraine B.P. 10114, 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-47-05-82, , télécopieur : 04-74-47-99-21, , courriel : frederic.marchand ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE L'AIN Service Routes - Aménagement.
Correspondant : M. Portier Mael, chargé d'opération, 45, avenue Alsace Lorraine B.P. 10114, 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-47-05-75, , courriel : mael.portier ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE L'AIN Service Routes - Coordination.
Correspondant : M. Marchand Frédéric, compta-marchés (profil spécif), 45, avenue Alsace Lorraine B.P. 10114, 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-47-05-82, , télécopieur : 04-74-47-99-21, , courriel : frederic.marchand ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE L'AIN Service Routes - Aménagement.
Correspondant : M. Portier Mael, chargé d'opération, 45, avenue Alsace Lorraine B.P. 10114, 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-47-05-75, , courriel : mael.portier ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : confer art. L551-1 du code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Aménagement des seuils de l'oudar et du Journans : durée : 42 jours.
Durée : 42 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45221119
Objets supplémentaires : 45262640.
Mots descripteurs : Ouvrage d'art

Lot(s) 2. -
Aménagement des seuils de la Veyle et de la Calonne : durée : 42 jours.
Durée : 42 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45221119
Objets supplémentaires : 45262640.
Mots descripteurs : Ouvrage d'art