Avis No 18-4543

publié le 11/01/2018

Date limite de réponse : 12/02/2018

Dépt. : 92 Ville de clamart

Travaux de rénovation façades et menuiseries extérieures marché de la Fourche

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Clamart

A l'attention de :

Direction de la Commande Publique

Adresse :

1 place Maurice Gunsbourg 92140 clamart

Téléphone : 01-46-62-37-33
Télécopieur : 01-46-62-37-67

Courriel :

marchespublics clamart.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://ville-clamart.e-marchespublics.com

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ville-clamart.e-marchespublics.com

Objet du marché :

Travaux de rénovation des façades de la halle du marché de la fourche et travaux de remplacement des menuiseries extérieures, métallerie-serrurerie

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

6 rue Pierre Baudry 92140 Clamart

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°Travaux de metallerie-serrurerie : Travaux de metallerie-serrurerie

Travaux de métallerie-serrurerie comprenant le remplacement des portes extérieures, menuiseries extérieures, décorations de façade, garde-corps extérieurs, grilles de ventilation pour la halle du marché de la Fourche

Lot n°Travaux de ravalement des façades de la halle du marché de la Fourche : Travaux de ravalement des façades de la halle du marché de la Fourche

Travaux de ravalement des façades de la halle du marché de la Fourche comprenant la mise en oeuvre d'accès aux façades, d'enduit extérieur monocouche, éléments de modénature en façade et mise en oeuvre d'enseignes bois. Le lot no2 fait l'objet d'une variante obligatoire consistant en la réalisation d'éléments de modénature en façade de type Stonemix ou équivalent.

Caractéristiques principales :

Travaux de rénovation des façades de la halle du marché de la Fourche comprenant les travaux de ravalement des façades et les travaux de métallerie-serrurerie. Le marché fait l'objet d'une variante obligatoire pour le lot no2 consistant en la réalisation d'éléments de modénature en façades de type Stonemix ou équivalent

Quantité ou étendue :

Travaux de métallerie-serrurerie comprenant le remplacement des portes extérieures, menuiseries extérieures, décorations de façade, garde-corps extérieurs, grilles de ventilation pour la halle du marché de la Fourche (lot no1), Travaux de ravalement des façades de la halle du marché de la Fourche comprenant la mise en oeuvre d'accès aux façades, d'enduit extérieur monocouche, éléments de modénature en façade et mise en oeuvre d'enseignes bois (lot no2)

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

12/02/2018 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • valeur technique : 60 % -
  • prix : 40 % -

Conditions de participations :

capacités économiques et financières, capacité technique et références professionnelles

Situation propre :

les candidats auront à produire les documents ci-après. en cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du dc1 qui pourra être contresigné.Seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application de l'article 43 du code des marchés publics.- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (ou imprimé dc1) ;- déclaration sur l'honneur du candidat (ou imprimé dc2) concernant les conditions restrictives de participation a la consultation visées au règlement de consultation.

Capacité économique et financière - références requises :

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé dc2)

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (ou imprimé dc2), déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations (ou imprimé dc2);Présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des cinq dernières années en rapport avec l'objet du marché (ou imprimé dc2)- certificats de qualifications professionnelles du candidat. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Dossier de consultation des entreprises gratuit. Il est téléchargeable gratuitement sur : http://www.e-marchespublics.com (ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com)

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Commune de Clamart ; Correspondant : Direction de la Commande Publique ; 1 place Maurice Gunsbourg 92140 Clamart ; Tél. : 01-46-62-37-33 ; Fax : 01-46-62-37-67 ; Courriel : marchespublics clamart.fr

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise ; 2-4 boulevard de l'Hautilbp 30322 95027 Cergy-Pontoise cedex ; Tél. : 01-30-17-34-00 ; Fax : 01-30-17-34-59 ; Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Commune de Clamart ; Correspondant : Direction de la Commande Publique ; 1 place Maurice Gunsbourg 92140 clamart ; Tél. : 01-46-62-37-33 ; Fax : 01-46-62-37-67 ; Courriel : marchespublics clamart.fr

Références complètes :

Avis n°18-4543

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 18-4543
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clamart.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, 1 place Maurice Gunsbourg 92140 Clamart, tél. : 01-46-62-37-33, télécopieur : 01-46-62-37-67, courriel : marchespublics clamart.fr adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-clamart.e-marchespublics.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de rénovation des façades de la halle du marché de la fourche et travaux de remplacement des menuiseries extérieures, métallerie-serrurerie.
CPV - Objet principal : 45443000
Objets supplémentaires : 45421140
45421150.
Lieu d'exécution : 6 rue Pierre Baudry, 92140 Clamart.
Code NUTS : -FR105.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

travaux de rénovation des façades de la halle du marché de la Fourche comprenant les travaux de ravalement des façades et les travaux de métallerie-serrurerie. Le marché fait l'objet d'une variante obligatoire pour le lot no2 consistant en la réalisation d'éléments de modénature en façades de type Stonemix ou équivalent
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de métallerie-serrurerie comprenant le remplacement des portes extérieures, menuiseries extérieures, décorations de façade, garde-corps extérieurs, grilles de ventilation pour la halle du marché de la Fourche (lot no1), Travaux de ravalement des façades de la halle du marché de la Fourche comprenant la mise en œuvre d'accès aux façades, d'enduit extérieur monocouche, éléments de modénature en façade et mise en œuvre d'enseignes bois (lot no2).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il n'est pas prévu d'option. Le marché pour faire l'objet d'avenant en cas de modifications des prestations initiales en application des article 139 2° à 6° et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : en application de l'article 122 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, il sera appliqué une retenue de garantie de 5%.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Ressources propres de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché pourra être attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement d'opérateur. Il n'est pas exigé de forme juridique particulière pour le groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des membres du groupement conjoint.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacité technique et références professionnelles.
Situation juridique - références requises : les candidats auront à produire les documents ci-après. En cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du dc1 qui pourra être contresigné.
Seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application de l'article 43 du code des marchés publics.
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (ou imprimé dc1) ;
- déclaration sur l'honneur du candidat (ou imprimé dc2) concernant les conditions restrictives de participation a la consultation visées au règlement de consultation.
Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé dc2)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (ou imprimé dc2), déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations (ou imprimé dc2);
Présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des cinq dernières années en rapport avec l'objet du marché (ou imprimé dc2)
- certificats de qualifications professionnelles du candidat. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique : 60 %;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 février 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18.02.

Renseignements complémentaires : la visite du site est recommandée mais non obligatoire. Les entreprises souhaitant effectuer une visite peuvent la réaliser le site étant libre d'accès. Les candidats sont invités à privilégier la remise de leur dossier par voie dématérialisée sur la plateforme marchés publics de la Commune. Les candidats qui transmettront leur dossier en version papier par voie postale devront impérativement remettre une copie numérique des documents (clé usb).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Dossier de consultation des entreprises gratuit. Il est téléchargeable gratuitement sur : http://www.e-marchespublics.com (ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la remise des offres par voie électronique est accessible sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 janvier 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune de Clamart.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, , tél. : 01-46-62-37-33, , télécopieur : 01-46-62-37-67, , courriel : marchespublics clamart.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de Clamart.
Correspondant : Direction de la Commande Publique, 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, , tél. : 01-46-62-37-33, , télécopieur : 01-46-62-37-67, , courriel : marchespublics clamart.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le présent marché pourra faire l'objet : - à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy-pontoise(article l. 211-4 du code de justice administrative) ; - d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; - d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (c.j.a.). - d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du c.j.a.). - d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (c.j.a.) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative. Article r.551-1 : l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) Travaux de metallerie-serrurerie. - travaux de metallerie-serrurerie.
Travaux de métallerie-serrurerie comprenant le remplacement des portes extérieures, menuiseries extérieures, décorations de façade, garde-corps extérieurs, grilles de ventilation pour la halle du marché de la Fourche
Durée : 4 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le marché est conclu pour une durée global de 4 mois période de préparation comprise à compter de la réception de l'ordre de service de démarrage des travaux. Le marché fait également l'objet d'une garantie de parfait achèvement d'une durée de douze mois à compter de la réception des travaux. Les délais particuliers d'exécution du lot no1 sont les suivants : - période de préparation de chantier : 2 semaines, - dépose des menuiseries : 2 semaines, - travaux de remplacement des menuiseries - serrureries : 1 mois, - travaux de finition : 1 semaine.
C.P.V. - Objet principal : 44316500
Objets supplémentaires : 45421000
45421140.
Mots descripteurs : Menuiserie, Métallerie, Serrurerie

Lot(s) Travaux de ravalement des façades de la halle du marché de la Fourche. - travaux de ravalement des façades de la halle du marché de la Fourche.
Travaux de ravalement des façades de la halle du marché de la Fourche comprenant la mise en œuvre d'accès aux façades, d'enduit extérieur monocouche, éléments de modénature en façade et mise en œuvre d'enseignes bois. Le lot no2 fait l'objet d'une variante obligatoire consistant en la réalisation d'éléments de modénature en façade de type Stonemix ou équivalent
Durée : 4 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le marché est conclu pour une durée global de 4 mois période de préparation comprise à compter de la réception de l'ordre de service de démarrage des travaux. Le marché fait également l'objet d'une garantie de parfait achèvement d'une durée de douze mois à compter de la réception des travaux. Les délais particuliers d'exécution du lot no2 sont les suivants : - période de préparation de chantier : 2 semaines, - travaux de rénovation des façades : 2 mois, - travaux de finition : 1 semaine.
C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Mots descripteurs : Ravalement