Avis No 18-38766

publié le 22/03/2018

Dépt. : 69 Sytral

Accords-cadres à bons de commande relatifs à l'acquisition de bus standards et articulés thermiques 2018-2020 - Relance du lot 1 : Acquisition de bus thermiques standards

Résultat de marché Procédure Négociée

Références complètes :

Avis n°18-38766

Référence de TED :

2018/S 057-126835 - annonce diffusée le 22 mars 2018

Liens vers avis initiaux :

Avis de marché : Annonce publiée le 09/07/2017 - Référence : 17-97623

Annonce

Département(s) de publication : 69
Annonce No 18-38766
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
SYTRAL, Numéro national d'identification : 25690099400011, 21 Boulevard Vivier Merle, Cs 63815, 69487, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 84 58 00, Courriel : unitemarches sytral.fr , Fax : (+33) 4 78 53 12 84, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sytral.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accords-cadres à bons de commande relatifs à l'acquisition de bus standards et articulés thermiques
Numéro de référence : 17s0113
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Relance du lot 1 : Acquisition de bus thermiques standards déclaré sans suite le 30/06/2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice.Ce lot a fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes : Avis No 17-13708 publié le 29/01/2017 au Boamp et no 2017/S 022-038038 diffusé le 01 février 2017 au Joue.La présente consultation a pour objet le renouvellement entre 2018 et 2020 d'autobus thermiques standards.>_les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu :- avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25/03/2016.- pour une durée ferme de 36 mois à compter de sa notification; non compris 24 mois de garantie.- avec un minimum en quantité de 40 bus standards et sans quantité maximum sur tout
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 283 500 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accords-cadres à bons de commande relatifs à l'acquisition de bus standards et articulés thermiques
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Agglomération Lyonnaise
II.2.4)Description des prestations : Relance du lot 1 : Acquisition de bus thermiques standards déclaré sans suite le 30/06/2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice.Ce lot a fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes : Avis No 17-13708 publié le 29/01/2017 au Boamp et no 2017/S 022-038038 diffusé le 01 février 2017 au Joue.La présente consultation a pour objet le renouvellement entre 2018 et 2020 d'autobus thermiques standards.>_les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu :- avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25/03/2016.- pour une durée ferme de 36 mois à compter de sa notification; non compris 24 mois de garantie.- avec un minimum en quantité de 40 bus standards et sans quantité maximum sur tout
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Développement durable / Pondération : 5
2. Délais de livraison / Pondération : 5
3. Exploitation / Pondération : 25
4. Maintenance et Service après-vente / Pondération : 25
Coût :
1. Coûts / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 131-268640
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 janvier 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Iveco France, 1 rue des Combats du 24 août 1944, 69200, Venissieux, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 283 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr , Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 mars 2018